Résultats de la recherche
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AUBY (Jean-Bernard) et AUBY (Jean-François)
DROIT DES COLLECTIVITÉS LOCALES, coll. Thémis
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
SADRAN (Pierre)
LE SYSTÈME ADMINISTRATIF FRANÇAIS, coll. Clefs,...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CENAC (Ernest)
GUIDE ÉLECTORAL ; LA LISTE ÉLECTORALE, SA COMPO...
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LEPOINTE (Gabriel)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS DU DROIT PUBLIC FRANÇ...
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GUÉRIN (François, Robert, Alexis)
DE LA RESPONSABILITÉ DES MAGISTRATS PUBLICS, en...
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Anonyme
Livre troisième, tit. I et II : DES DIFFÉRENTES...
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[Collectif]
DE L’ESTIME AU CADASTRE EN EUROPE, Les systèmes...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Expropriation], CAUDAVEINE et THERY
TRAITÉ DE L’EXPROPRIATION POUR CAUSE D’UTILITÉ ...
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LABOULAYE (Édouard)
HISTOIRE DU DROIT DE PROPRIÉTÉ FONCIÈRE EN OCCI...
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CARBONNIER (Jean)
DROIT CIVIL, t. II - LES BIENS ET LES OBLIGATIO...
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MONTIER (F.) et MONTIER (G. F.)
LE RÈGLEMENT DU PRIX DE VENTE DES FONDS DE COMM...
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MONSARRAT (Gaston)
CONTRATS DES COMMUNES, des Sections de Communes...
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[Collectif - CURAPP]
VARIATIONS AUTOUR DE L’IDÉOLOGIE DE L’INTÉRÊT G...
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CHAUVEAU (Adolphe) et GLANDAZ (Albert-Sigismond)
FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET OU TRAITÉ PRATIQU...
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ROPERS (Louis)
TRAITÉ PRATIQUE DES BAUX À LOYER ET À FERME, Lo...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État], AUVILLIERS (D’), PATRIS (F. F.)
JOURNAL DU PALAIS. DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT ...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
BAILLOU (L.)
MANUEL DE LA CONVERSION DE SAISIE-IMMOBILIÈRE (...
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MANGILIO (Ioanne Antonio) [MANGILI (Giovanni Antonio)]
DE IMPUTATIONIBUS, ET DETRACTIONIBUS IN LEGITIM...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
LEMASURIER (Jeanne)
VERS UNE DÉMOCRATIE ADMINISTRATIVE : DU REFUS D...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Expropriation], ARNAUD (Camille)
MANUEL DU DIRECTEUR DU JURY D’EXPROPRIATION POU...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
LIPIETZ (Alain)
LE TRIBUT FONCIER URBAIN, Circulation du capita...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[RFDA - Droit des étrangers]
REVUE FRANÇAISE DE DROIT ADMINISTRATIF, Mars-Av...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GENIN (André) et PRUGNARD (Pierre)
LE RÈGLEMENT DES PRIX DE VENTE DES FONDS DE COM...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
COULET (Paul)
COMMENTAIRE ET EXPLICATION PRATIQUE DE LA LOI D...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[Collectif] – DE L’ESTIME AU CADASTRE EN EUROPE, Les systèmes cadastraux aux XIXe et XXe siècle, Colloque des 20 et 21 janvier 2005, dir. Florence Bourillon, Pierre Clergeot et Nadine Vivier](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55274-1.jpg?v=1774860246&width=533)
![[Expropriation], CAUDAVEINE et THERY – TRAITÉ DE L’EXPROPRIATION POUR CAUSE D’UTILITÉ PUBLIQUE suivi de la législation complète, d’un formulaire et du tarif des actes en cette matière, terminé par une table analytique des matières](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42551-1.jpg?v=1766940692&width=533)
![[Collectif - CURAPP] – VARIATIONS AUTOUR DE L’IDÉOLOGIE DE L’INTÉRÊT GÉNÉRAL, Vol. 2](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53665-1.jpg?v=1766955643&width=533)
![[Conseil d’État], AUVILLIERS (D’), PATRIS (F. F.) – JOURNAL DU PALAIS. DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT ET ORDONNANCES DU ROI, en matière de compétence administrative et judiciaire, JOURNAL DU PALAIS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52834-1.jpg?v=1766953107&width=533)
![MANGILIO (Ioanne Antonio) [MANGILI (Giovanni Antonio)] – DE IMPUTATIONIBUS, ET DETRACTIONIBUS IN LEGITIMA, TREBELLIANICA, ET alijs Quartis contingentibus bonorum hæreditariorum TRACTATUS IN QUO DIFFICILIORES ET USU FREQUENTIORES Quæstiones explicantur. AU](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52329-1_ee7c583d-ffe2-4f46-ba66-7b641e55680e.jpg?v=1785078256&width=533)
![[Expropriation], ARNAUD (Camille) – MANUEL DU DIRECTEUR DU JURY D’EXPROPRIATION POUR CAUSE D’UTILITÉ PUBLIQUE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51439-1_0a4236ef-a3bc-40c0-bd5b-84667efa5002.jpg?v=1788854128&width=533)
![[RFDA - Droit des étrangers] – REVUE FRANÇAISE DE DROIT ADMINISTRATIF, Mars-Avril 1986, n° 2](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53095-1.jpg?v=1766953933&width=533)
