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CURASSON (Jacques)
TRAITÉ DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX dans ...
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BIGOT (Rodolphe)
L’INDEMNISATION PAR L’ASSURANCE DE RESPONSABILI...
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WEILL (Alex)
DROIT CIVIL, t. 1, coll. Précis Dalloz
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WEILL (Alex)
DROIT CIVIL : LES PERSONNES - LA FAMILLE - LES ...
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COLOMER (André)
DROIT CIVIL : RÉGIMES MATRIMONIAUX, 2e éd.
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BRATESCO (Jean)
DE LA LIQUIDATION DU PASSIF HÉRÉDITAIRE EN CAS ...
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LAINEY
FORMULAIRE DES ACTES USUELS SOUS SEINGS PRIVÉS,...
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GUINCHARD (Serge) BANDRAC (Monique), LAGARDE (Xavier) et DOUCHY (Mélina)
DROIT PROCESSUEL, Droit commun du procès, 1ère ...
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ÉLÉMENTS DE PROCÉDURE CRIMINELLE, 1re et 2e liv...
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SALEILLES (Raymond)
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LES TUTELLES, PROTECTION JURIDIQUE ET SOCIALE D...
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[Collectif]
1804-2004 LE CODE CIVIL, UN PASSÉ, UN PRÉSENT, ...
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[Cour de cassation]
LES JUGES ENQUÊTEURS DE LA COUR DE CASSATION, M...
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MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)
LA FAMILLE, 3ème éd. à jour au 15 novembre 2008...
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[Code - Suisse]
RAPPORTS À L’APPUI D’UN PROJET DE CODE DE PROCÉ...
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[Code - Italie]
CODE CIVIL ESPAGNOL PROMULGUÉ LE 24 JUILLET 188...
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MASSIP (Jacques)
LA RÉFORME DE LA FILIATION et ses conséquences ...
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DURANTON (Alexandre)
COURS DE DROIT FRANÇAIS SUIVANT LE CODE CIVIL, ...
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NOUVEAU GUIDE DES EXERCICES PRATIQUES POUR LES ...
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GÉRAUD (Charles) et PRISSE (Florent)
COMMENTAIRE DE L’INSTRUCTION GÉNÉRALE SUR LE SE...
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JUGLART (Michel de)
COURS DE DROIT CIVIL, AVEC PLANS ET ÉTUDES DE Q...
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[Code], GRIOLET (Gaston) et LANZAC de LABORIE (M. St. de)
ADDITIONS AU NOUVEAU CODE CIVIL ANNOTÉ ET EXPLI...
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![[Collectif] – 1804-2004 LE CODE CIVIL, UN PASSÉ, UN PRÉSENT, UN AVENIR, Université Panthéon-Assas (Paris II)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58415-1_7936d775-2a73-4127-92bc-81f25cd879e3.jpg?v=1793039256&width=533)
![[Cour de cassation] – LES JUGES ENQUÊTEURS DE LA COUR DE CASSATION, M. Loew (Président), M. Manau (Procureur général) et M. Chambareaud (Rapporteur), Le Petit Journal, n° 387 du dimanche 17 avril 1898, supplément illustré](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4223-1.jpg?v=1774861488&width=533)
![[Code - Suisse] – RAPPORTS À L’APPUI D’UN PROJET DE CODE DE PROCÉDURE PÉNALE NEUCHATELOIS (janv.-févr. 1945)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47445-1.jpg?v=1766944263&width=533)
![[Code - Italie] – CODE CIVIL ESPAGNOL PROMULGUÉ LE 24 JUILLET 1889, Traduit et annoté par A. Levé, 2e éd., coll. de codes étrangers, t. I](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55191-2_738df418-dac9-4008-bbd5-314e9cc29a6f.jpg?v=1769441792&width=533)
![[Code], GRIOLET (Gaston) et LANZAC de LABORIE (M. St. de) – ADDITIONS AU NOUVEAU CODE CIVIL ANNOTÉ ET EXPLIQUÉ D’APRÈS LA JURISPRUDENCE ET LA DOCTRINE, t. II [seul], 1er octobre 1920-15 avril 1932. Avec la collaboration de MM. André Besson et Georges Lelo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51389-1.jpg?v=1766949412&width=533)
