Résultats de la recherche
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APPLETON (Jean)
LA RÉFORME DES CASIERS JUDICIAIRES
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
BELLEYME (M. de)
ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON L...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
LEDOUX (Émile)
DE LA DÉMENCE DE FAIT ET DE SES CONSÉQUENCES JU...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
GÓMEZ YSABEL (Justo José)
PROBLEMAS FUNDAMENTALES DEL EJERCICIO DEL ALBAC...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
PROJET DE CODE CRIMINEL, CORRECTIONNEL ET DE PO...
Prix habituel 2.000,00 €Prix habituel -
LECONTE (Hector)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES ACTIONS POSSES...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Cassation], SIREY (Jean-Baptiste), DENEVERS (Géraud-Thimothée)
JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE CASSATION, ou PRÉC...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
DEJEAN (Oscar)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES EXPERTISES EN ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
PERIER (Arsène)
TRAITÉ DE L’ORGANISATION ET DE LA COMPÉTENCE DE...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA JURIDICTIONNALISATION DE L’ENQUÊTE PÉNALE, A...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
ROUJOU DE BOUBÉE (Gabriel)
LE DROIT PÉNAL DE LA CONSTRUCTION ET DE L’URBAN...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GENDREL (Michel)
MAÎTRISER LE DROIT PÉNAL GÉNÉRAL, Tous examens ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DORSNER-DOLIVET (Annick)
CONTRIBUTION À LA RESTAURATION DE LA FAUTE, CON...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
VIGNALOU-PÉRER (B.)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES TRIBUNAUX DE S...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
JAPIOT (René)
DES NULLITÉS EN MATIÈRE D’ACTES JURIDIQUES, Es...
Prix habituel 65,00 €Prix habituel -
JOBARD-BACHELLIER (Marie-Noëlle) et BACHELLIER (Xavier)
LA TECHNIQUE DE CASSATION - POURVOIS ET ARRÊTS ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA COUR JUDICIAIRE SUPRÊME, Une enquête compara...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
BELLEYME (M. de)
ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON L...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
PAEPE (Polydore de)
ÉTUDES SUR LA COMPÉTENCE CIVILE
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
MARTIN (Olivier)
SENTENCES CIVILES DU CHATELET DE PARIS (1395-15...
Prix habituel 75,00 €Prix habituel -
[R.S.C.D.P.C]
REVUE DE SCIENCE CRIMINELLE ET DE DROIT PÉNAL C...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
JOBARD-BACHELLIER (Marie-Noëlle) et BACHELLIER (Xavier)
LA TECHNIQUE DE CASSATION, POURVOIS ET ARRÊTS E...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
RIPERT (Georges) et ROBLOT (René)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT COMMERCIAL, t. 2 : ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LECOMTE (André)
LA RESPONSABILITÉ DU PLAIDEUR ENVERS SON ADVERS...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Cassation], SIREY (Jean-Baptiste), DENEVERS (Géraud-Thimothée) – JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE CASSATION, ou PRÉCIS de tous les Jugements de Rejet et de Cassation, sur des points importants du droit et de la Procédure, en matière civile ; Indiquant les mo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55451-1.jpg?v=1774866263&width=533)
![[Collectif] – LA JURIDICTIONNALISATION DE L’ENQUÊTE PÉNALE, Actes du colloque organisé le 30 avril 2014](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56558-1.jpg?v=1774860727&width=533)
![[Collectif] – LA COUR JUDICIAIRE SUPRÊME, Une enquête comparative, coll. Recherches Panthéon-Sorbonne, série : Sciences juridique - Droit comparé, sous la direction de Pierre Bellet et André Tunc, et avec les conclusions de Adolphe Touffait](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40856-1.jpg?v=1785077393&width=533)
![[R.S.C.D.P.C] – REVUE DE SCIENCE CRIMINELLE ET DE DROIT PÉNAL COMPARÉ publié sous les auspices du Centre Français de Droit comparé avec la collaboration de l’institut de criminologie et de l’institut de droit comparé de L’université de Paris et avec le co](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4307-1.jpg?v=1780997113&width=533)
