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  • LEFEBVRE-TEILLARD (Anne) – LA POPULATION DE DOLE AU XVIIIe SIÈCLE, Étude d’histoire économique et sociale, Préface de Jean Gaudemet, coll. Travaux et Recherches de la Faculté de droit et des ssciences économiques de Paris, série « Sciences historiques »,

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  • Meulders-Klein (M. T.), Eekelaar (J.), [Collectif] – FAMILLE, ÉTAT ET SÉCURITÉ ÉCONOMIQUE D’EXISTENCE, vol. I : Famille ; vol. II : État, Actes du Vème Congrès mondial de l’Association internationale de droit de la famille tenu à Bruxelles en juillet 1985

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  • FERRY (Guy) et MULLIEZ (Jacques) – L’ÉTAT ET LA RÉNOVATION DE L’AGRICULTURE AU XVIIIÈME SIÈCLE, Préface de Robert Besnier, coll. Travaux et rech. de la Faculté de droit et des sc. éco. de Paris, série “Sciences historiques” n° 22

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  • BIOCHE (Charles Jules Armand) et alii – DICTIONNAIRE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE, contenant la jurisprudence, l’opinion des auteurs, les usages du palais, le timbre et l’enregistrement des actes, leur tarif, leurs formules : t. I, A, 6e éd. mise, p

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  • DESJARDINS (Arthur) – IMMUNITÉS DES AGENTS DIPLOMATIQUES - Exemption de la juridiction civile - Pourvoi dans l’intérêt de la loi formé sur l’ordre du Ministre de la Justice, Arrêt de la Cour (19 janvier 1891) ; extrait de la Gazette des Tribunaux

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  • ANTOINE LOISEL. Un juriste humaniste au service du droit français.   Sous la direction de Cédric GLINEUR, Rémi FAIVRE-FAUCOMPRÉ et Sophie SÉDILLOT,  Avant-propos de Cédric Glineur,   Le présent volume réunit les actes du colloque tenu à l’Université de Pi

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  • THÉORIE ET PRATIQUE DU DROIT PUBLIC  En hommage à Olivier Févrot   Sous la dir. de Vincent BOUHIER, Norbert FOULQUIER, Frédéric ROLIN  Préface de François COLLY, Propos conclusifs de Olivier GOHIN   Avec le soutien du SERDEAUT (Université Paris I) et du C

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  • SIZARET (Louis) – ESSAI SUR L’HISTOIRE DE LA DÉVOLUTION SUCCESSORALE AB INTESTAT DU Ve AU Xe SIÈCLE DANS LES PAYS DE L’ANCIEN GAULE ROMAINE, Université de Dijon, Publ. du Centre de Rech. historiques de la Faculté de droit et de science politique n° II

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  • SELIGMAN (Edmond) – EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LOI DU 21 MAI 1858 SUR LES ARTICLE MODIFIÉS DES SAISIES IMMOBILIÈRES ET SUR LA PROCÉDURE D’ORDRE, ouvrage examiné et annoté par Paul PONT ET MIS EN RAPPORT AVEC SON COMMENTAIRE SUR LES PRIVILÈGES

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  • GENNARO (Giuseppe Aurelio Di) – LA RÉPUBLIQUE DES JURISCONSULTES, Ouvrage de M. Gennaro célébre Avocat Napolitain. Traduit par M. L’Abbé Dinouart

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  • BULLETIN DES LOIS DU ROYAUME DE FRANCE, 7ème SÉRIE, t. treizième, contenant les Lois et Ordonnancesrendues pendant le second semestre de l’année 1821, n° 461 à 498

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  • BULLETIN DES LOIS DU ROYAUME DE FRANCE, 7e SÉRIE, t. I, Contenant les Lois et Ordonnances rendues pendant le second semestre de l’année 1815, n° Ier à 55

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  • LIPIANSKY (Edmond) et RETTENBACH (Bernard) – ORDRE ET DÉMOCRATIE, DEUX SOCIÉTÉS DE PENSÉE : De l’Ordre nouveau au Club Jean-Moulin, Préface Jean de Soto, coll. Travaux et recherches de la faculté de droit et des Sciences Économiques de Paris, série “scien

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    Prix habituel 20,00 €
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  • VIGNES (Édouard) – TRAITÉ DES IMPÔTS EN FRANCE considérés sous le rapport du droit, de l’économie politique et de la statistique suivi du mouvement détaillé de la dette publique depuis 1789, t. I [seul], 4ème éd. mise au courant par M. Vergniaud

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  • CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier] – TABLEAU DE LA LÉGISLATION ANCIENNE SUR LES SUCCESSIONS, ET DE LA LÉGISLATION NOUVELLE, ÉTABLIE PAR LE CODE CIVIL ; COMMENTAIRE SUR LA LOI DU 29 GERMINAL AN XI, RELATIVE AUX SUCCESSIONS, Formant le Titre Ier du L

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  • [Chasse], LEBLOND (Paul) – CODE DE LA CHASSE ET DE LA LOUVETERIE CONTENANT 1° Le commentaire de la loi du 3 mai 1844 ; 2° Le résumé de la Doctrine et de la jurisprudence sur la responsabilité des propriétaires ou possesseurs du Droit de Chasse dans les Bo

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  • Loi RELATIVE AU SERMENT À PRÊTER PAR LES OFFICIERS DE TOUT GRADE, & SOLDATS DE L’ARMÉE FRANÇAISE, & CONTENANT EN OUTRE DES DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AU CI-DEVANT PRINCE DE CONDÉ. Donnée à Paris, le 15 Juin 1791, signé : Louis, M.L.F. Duport, bull. n° 999

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  • DAMIEN (André) – ÊTRE AVOCAT AUJOURD’HUI

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  • BERTIN (Jean-Louis-Henri) – CHAMBRE DU CONSEIL EN MATIÈRE CIVILE ET DISCIPLINAIRE JURISPRUDENCE DE LA COUR ET DU TRIBUNAL DE PARIS, (t. I 2ème éd.) t. II (1ère éd.), Introduction par M. Debelleyme Président du Tribunal de la Seine

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  • PASSY (Hippolyte) – DES FORMES DE GOUVERNEMENT ET DES LOIS QUI LES RÉGISSENT

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  • MARWICK (Christine M.) – YOUR RIGHT TO GOVERNMENT INFORMATION, Comprehensive and Up-to-Date A Basic Guide to Exercising your Right to Government Information Under Today’s Laws, An American Civil Liberties Union Handbook

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  • VIDAL (Roger) – BATBIE : HOMME POLITIQUE – ÉCONOMISTE – JURISTE

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  • TROPLONG (Raymond-Théodore) – LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ suivant l’ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente : DE LA CONTRAINTE PAR CORPS EN MATIÈRE CIVILE ET DE COMMERCE. Commentaires du titre XVI, livre III, du Code civil, ouvrag

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  • [Thèse non publiée], SANZ (Sylviane) – LE DÉLIT D’ABUS DES BIENS OU DU CRÉDIT. LE DÉLIT D’ABUS DES POUVOIRS OU DES VOIX. APPLICATION AUX DIRIGEANTS DE GROUPES DE SOCIÉTÉS, Thèse présentée et publiquement soutenue devant la Faculté de Droit et des Sciences

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