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[Code], COCCEJI (Samuel von) et FORMEY (Johann, Heinrich, Samuel)
CODE FRÉDÉRIC ; OU CORPS DE DROIT, POUR LES ÉTA...
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[Code civil]
ANALYSE DES OBSERVATIONS DES TRIBUNAUX D’APPEL ...
Prix habituel 457,35 €Prix habituel -
VAZEILLE (François Antoine)
TRAITÉ DES PRESCRIPTIONS, SUIVANT LES NOUVEAUX ...
Prix habituel 152,45 €Prix habituel -
SIREY (Jean-Baptiste)
LES CINQ CODES AVEC NOTES ET TRAITÉS
Prix habituel 182,94 €Prix habituel -
[Code]
LE CONTRAT D’ASSURANCE, 6ème éd. 1983, coll. Te...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
HENRIQUEZ
CODE DES SEIGNEURS HAUTS-JUSTICIERS ET FÉODAUX ...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
[Code civil]
CODE CIVIL suivi DE L’EXPOSÉ DES MOTIFS, sur ch...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
DALLOZ (Edouard) et VERGÉ (Charles)
CODE CIVIL ANNOTÉ ET EXPLIQUÉ D’APRÈS LA JURISP...
Prix habituel 121,96 €Prix habituel -
MARTINAGE-BARANGER (Renée)
BOURJON ET LE CODE CIVIL, coll. d’histoire inst...
Prix habituel 76,22 €Prix habituel -
ORDONNANCE DE LOUIS XV CONCERNANT LES DONATIONS...
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DELABARRE DE NANTEUIL
LÉGISLATION DE L’ÎLE DE LA RÉUNION, Répertoire ...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
WAELBROECK (Michel)
LE TRANSFERT DE LA PROPRIÉTÉ DANS LA VENTE D’OB...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Code de commerce]
CODE DE COMMERCE, Édition conforme à l’édition ...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier]
QUESTIONS TRANSITOIRES SUR LE CODE CIVIL, RELAT...
Prix habituel 420,00 €Prix habituel -
[Code]
CODE DES PRISONS ou Recueil complet des lois…, ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
ORDONNANCE DE LOUIS XIV ROY DE FRANCE ET DE NAV...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
BELBEUF (Le Marquis de)
LE CODE DES MAGISTRATS HONORAIRES et DES ATTRIB...
Prix habituel 76,22 €Prix habituel -
CODE DES SUCCESSIONS, OU RECUEIL DES DÉCRETS, d...
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CODE DES DÉLITS ET DES PEINES
Prix habituel 76,22 €Prix habituel -
[Code civil - Autriche]
CODE CIVIL GÉNÉRAL AUTRICHIEN, traduit de l’all...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
Épuisé
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[Code civil]
RECUEIL DES LOIS COMPOSANT LE CODE CIVIL, Avec ...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
[Code - Allemagne], CARPENTIER (Paul)
CODE DE COMMERCE ALLEMAND mis en vigueur en 190...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
FABRI (Ioannis) [FABER (Johannes) / FAURE (Jean)] & BARTHOLI [Barthol]
IOANNIS FABRI IURECONSULTI GALLI, IN IUSTINIANI...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel
![[Code] – LE CONTRAT D’ASSURANCE, 6ème éd. 1983, coll. Textes du Code des Assurances](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/16210-1.jpg?v=1788154103&width=533)
![[Code civil] – CODE CIVIL suivi DE L’EXPOSÉ DES MOTIFS, sur chaque loi, présenté par les orateurs du gouvernement ; des RAPPORTS FAITS AU TRIBUNAT au nom de la commission de législation ; DES OPINIONS ÉMISES dans le cours de la discussion ; DES DISCOURS P](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20988-1.jpg?v=1785852171&width=533)
![[Code de commerce] – CODE DE COMMERCE, Édition conforme à l’édition originale de l’Imprimerie Impériale ; à laquelle on a ajouté l’exposé des motifs et une Table analytique et raisonnée des matières](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57217-1.jpg?v=1788156377&width=533)
![CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier] – QUESTIONS TRANSITOIRES SUR LE CODE CIVIL, RELATIVES À SON AUTORITÉ SUR LES ACTES ET LES DROITS ANTÉRIEURS À SA PROMULGATION ; et dont la discussion comprend 1° le tableau des diverses législations sur chacune de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39834-1.jpg?v=1766937699&width=533)
![[Code] – CODE DES PRISONS ou Recueil complet des lois…, tome IV (1862-1869)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/2847-1.jpg?v=1785852008&width=533)
![[Code civil - Autriche] – CODE CIVIL GÉNÉRAL AUTRICHIEN, traduit de l’allemand par Michel Doucet, Préface de M. le Général de Corps d’Armée Béthouart, Haut Commissariat de la République française en Autriche](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50899-1.jpg?v=1766948255&width=533)
![[Code civil] – RECUEIL DES LOIS COMPOSANT LE CODE CIVIL, Avec les Discours des orateurs du Gouvernement, les Rapports de la commission du Tribunat, et les Opinions émises pendants le cours de la discussion, et dont le Tribunat a ordonné l’impression](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57321-1.jpg?v=1788156814&width=533)
![[Code - Allemagne], CARPENTIER (Paul) – CODE DE COMMERCE ALLEMAND mis en vigueur en 1900, Loi sur le change, Loi sur la faillite (législation refondue), Texte - Annotations - Jurisprudence - Droit comparé](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58114-1.jpg?v=1788855800&width=533)
![FABRI (Ioannis) [FABER (Johannes) / FAURE (Jean)] & BARTHOLI [Barthol] – IOANNIS FABRI IURECONSULTI GALLI, IN IUSTINIANI IMPERATORIS CODICEM, BREVIARIUM, QUANTAMAXIMA POTUIT FIERI DILIGENTIA A MENDIS REPURGATUM (…) accessit tractatus Do. Bartholi de insig](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/30523-1.jpg?v=1766930783&width=533)
