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[Le Conseil d’État napoléonien], DURAND (Charles)
ÉTUDES SUR LE CONSEIL D’ÉTAT NAPOLÉONIEN, Bibl....
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BERTHELOT (J. F.)
D. JUSTINIANI, SACRATISSIMI PRINCIPIS, INSTITUT...
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[Code - Prusse]
ALLGEMEINES LANDRECHT FÜR DIE PREUSSISCHEN STAA...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
ARNOLD (G. D.)
ELEMENTA JURIS CIVILIS JUSTINIANEI CUM CODICE N...
Prix habituel 533,57 €Prix habituel -
Épuisé
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[Code]
LE CODE NOIR, OU RECUEIL DES REGLEMENS RENDUS J...
Prix habituel 3.000,00 €Prix habituel -
BRISSON (Barnabé)
LE CODE DU ROY HENRY III, ROY DE FRANCE ET DE P...
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BULLETIN DES LOIS n° 10 DU 24 MESSIDOR AN XII, ...
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COMTE (Ch.)
DE L’IMPOSSIBILITÉ D’ÉTABLIR UN GOUVERNEMENT CO...
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BARBIER (Georges)
CODE EXPLIQUÉ DE LA PRESSE - TRAITÉ GÉNÉRAL DE ...
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RIVIÈRE (H. F.), HÉLIE (Faustin), PONT (Paul)
CODES FRANÇAIS conformes aux textes officiels a...
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[BARRE (A.)]
NAPOLÉON BONAPARTE PREMIER CONSUL / COMITÉ DES ...
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THOMINE-DEMASURES
TRAITÉ DE LA PROCÉDURE CIVILE, OU EXPLICATION M...
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[Codes annotés Dalloz]
NOUVEAU CODE CIVIL annoté et expliqué d’après l...
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[Codes], CARPENTIER (Adrien)
CODES ET LOIS POUR LA FRANCE, L’ALGÉRIE ET LES ...
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[Code civil - Édition Originale]
CODE CIVIL DES FRANÇAIS, ÉDITION ORIGINALE ET S...
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[Codes]
LES NEUF CODES DES FRANÇAIS composés du Code ci...
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MALEVILLE (Jacques de)
ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVI...
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VENDEX (Victor)
L’EMPEREUR S’AMUSE, LES PASSE-TEMPS SECRETS DE ...
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[Code civil], FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean)
CONFÉRENCE DU CODE CIVIL, avec la DISCUSSION PA...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
[Code civil]
TRAVAUX DE LA COMMISSION DE RÉFORME DU CODE CIV...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel -
[Code civil - Édition Originale]
CODE CIVIL DES FRANÇAIS. ÉDITION ORIGINALE ET S...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
[Code], TEULET (Auguste-François)
LES CODES DE L’EMPIRE FRANÇAIS contenant la CON...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
MALEVILLE (Jacques de)
ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVI...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel
![[Le Conseil d’État napoléonien], DURAND (Charles) – ÉTUDES SUR LE CONSEIL D’ÉTAT NAPOLÉONIEN, Bibl. de l’Université d’Aix-Marseille, série I - Droit-lettres n° 6](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54356-1.jpg?v=1788155434&width=533)
![[Code - Prusse] – ALLGEMEINES LANDRECHT FÜR DIE PREUSSISCHEN STAATEN, Unveränderter Abdruck der Ausgabe von 1821 (4 vol.) ; REGISTER ZUM ALLGEMEINEN LANDRECHT FÜR DIE PREUSSISCHEN STAATEN (1 vol.) ; NACHTRAG ZUM ALLGEMEINEN LANDRECHT FÜR DIE PREUSSISCHEN](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53418-1.jpg?v=1766954808&width=533)
![[Code] – LE CODE NOIR, OU RECUEIL DES REGLEMENS RENDUS JUSQU’À PRÉSENT CONCERNANT LE GOUVERNEMENT, L’ADMINISTRATION DE LA JUSTICE, LA POLICE, LA DISCIPLINE & LE COMMERCE DES NÈGRES DANS LES COLONIES FRANÇOISES. ET LES CONSEILS & COMPAGNIES ÉTABLIS À CE SU](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20024-1.jpg?v=1766924404&width=533)
![[BARRE (A.)] – NAPOLÉON BONAPARTE PREMIER CONSUL / COMITÉ DES NOTAIRES DES DÉPARTEMENTS, Loi du XXV ventose An XI, Chambre des Notaires, Jeton de présence des Notaires](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4173-1.jpg?v=1766954754&width=533)
![[Codes annotés Dalloz] – NOUVEAU CODE CIVIL annoté et expliqué d’après la jurisprudence et la doctrine, publié sous la direction de MM. Gaston GRIOLET et Charles VERGÉ, avec le concours de M. KŒHLER et de M. St. de LANZAC de LABORIE et la collaboration de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4300-1_efb1c552-1d6f-46ce-a788-7450da479f49.jpg?v=1788157580&width=533)
![[Codes], CARPENTIER (Adrien) – CODES ET LOIS POUR LA FRANCE, L’ALGÉRIE ET LES COLONIES, Ouvrage contenant sous chaque article des codes de nombreuses références aux articles correspondants et aux lois d’intérêt général, les arrêts de principe les plus réc](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57281-1.jpg?v=1788156631&width=533)
![[Code civil - Édition Originale] – CODE CIVIL DES FRANÇAIS, ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE, Reproduction en fac-similé d’après un exemplaire appartenant à l’Imprimerie Nationale](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56529-1.jpg?v=1788156115&width=533)
![[Codes] – LES NEUF CODES DES FRANÇAIS composés du Code civil, Code de procédure, Code de commerce, Code d’instruction criminelle, Code pénal, Code forestier, Code de la pêche fluviale, Code rural et du Code de 1831 comprenant les lois sur la garde nationa](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57320-1.jpg?v=1788156809&width=533)
![[Code civil], FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean) – CONFÉRENCE DU CODE CIVIL, avec la DISCUSSION PARTICULIÈRE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DU TRIBUNAT, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un JURISCONSULTE qui a concouru à la confectio](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58217-1.jpg?v=1789026717&width=533)
![[Code civil] – TRAVAUX DE LA COMMISSION DE RÉFORME DU CODE CIVIL : - AVANT-PROJET DE CODE CIVIL, Présenté à Monsieur le Garde des Sceaux Ministre de la Justice par la Commission de Réforme du Code civil : Première partie, Livre préliminaire, Livre premier](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51840-1.jpg?v=1766950325&width=533)
![[Code civil - Édition Originale] – CODE CIVIL DES FRANÇAIS. ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE, Fac similé de l’édition originale de 1804](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57506-1.jpg?v=1788157253&width=533)
![[Code], TEULET (Auguste-François) – LES CODES DE L’EMPIRE FRANÇAIS contenant la CONSTITUTION DU 14 JANVIER-25 DÉCEMBRE 1852, les Lois et Décrets les plus récents, une nouvelle corrélation des articles des Codes, un Supplément (…) renfermant toutes les loi](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51179-1_866e2375-f0cd-43b7-9581-5a1728e3060f.jpg?v=1788154957&width=533)
