Résultats de la recherche
-
ROUJOU DE BOUBÉE (Gabriel)
LE DROIT PÉNAL DE LA CONSTRUCTION ET DE L’URBAN...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MALET (Gaston)
ÉTUDES DE JURISPRUDENCE SUR LES ORDONNANCES DE ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
BONNIER (Édouard)
ÉLÉMENTS D’ORGANISATION JUDICIAIRE ET DE PROCÉD...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LE NEUF DE NEUFVILLE (Martin)
PRATIQUE DE LA PROCÉDURE DE L’ORDRE, Résumé de ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
LEMOINE (Emmanuelle)
LA RÉPRESSION DE L’INDIFFÉRENCE SOCIALE EN DROI...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Rapport]
SERVICES PUBLICS EN RÉSEAU : PERSPECTIVES DE CO...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LECONTE (Hector)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES ACTIONS POSSES...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
BERTIN (Jean-Louis-Henri)
CHAMBRE DU CONSEIL EN MATIÈRE CIVILE ET DISCIPL...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BÉGUIN (Jacques)
LES PROCÉDURES SPÉCIALES AUX AFFAIRES, coll. Dr...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Collectif]
JUSTICE ET PROCÈS CRIMINELS, Cahiers du droit, ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
FOIGNET (René) et DUPONT (Émile)
MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CRIMINEL, à l’usage...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
AGULHON (Albert)
MANUEL PRATIQUE DU JUGE D’INSTRUCTION
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
RASSAT (Michèle-Laure)
DROIT PÉNAL ET PROCÉDURE PÉNALE, coll. Mémentos...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Mélanges Chavanne]
DROIT PÉNAL, PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, MÉLANGES O...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
GÉRARD (Octave)
DES RÉFÉRÉS SUR PLACETS de la compétence du pré...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
PAISANT (Jacques)
DE LA PREUVE TESTIMONIALE ET DE L’ENQUÊTE EN MA...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
DUTRUC (Gustave)
LE CODE DE LA DÉTENTION PRÉVENTIVE, Ouvrage con...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
BATAILLE (L.)
PROCÉDURE CONSULAIRE ET OBLIGATIONS DES CAPITAI...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
STEFANI (Gaston), LEVASSEUR (Georges) et BOULOC (Bernard)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL, 15e éd., coll. Précis Dall...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CHAUVEAU (Adolphe)
DE LA PROCÉDURE DE L’ORDRE, COMMENTAIRE DE LA L...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
DELESTRÉE (Pol)
L’INSTRUCTION PRÉPARATOIRE APRÈS LA RÉFORME JUD...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
ERSTEIN (Lucienne), SIMON (Odile)
L’EXÉCUTION DES DÉCISIONS DE LA JURIDICTION ADM...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
LABORDE-LACOSTE
NOUVEAU GUIDE DES EXERCICES PRATIQUES POUR LA L...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
RISER (Hélène)
L’EXPERTISE NEURO-PSYCHIATRIQUE DEVANT LES JURI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel
![BONNIER (Édouard) – ÉLÉMENTS D’ORGANISATION JUDICIAIRE ET DE PROCÉDURE CIVILE, t. I [uniquement]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17936-1.jpg?v=1766923065&width=533)
![[Rapport] – SERVICES PUBLICS EN RÉSEAU : PERSPECTIVES DE CONCURRENCE ET NOUVELLES RÉGULATIONS, Rapport du groupe présidé par Jean Bergougnoux, Commissariat Général du Plan](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46168-1.jpg?v=1766943419&width=533)
![[Collectif] – JUSTICE ET PROCÈS CRIMINELS, Cahiers du droit, n° 37](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24430-1.jpg?v=1766927767&width=533)
![[Mélanges Chavanne] – DROIT PÉNAL, PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, MÉLANGES OFFERTS À ALBERT CHAVANNE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55031-1_e165745e-9a4d-449b-938f-97670656bf20.jpg?v=1774862665&width=533)
