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PRADEL (Jean)
DROIT PÉNAL, t. I : INTRODUCTION GÉNÉRALE - DRO...
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[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT QUE LES PLACES DE PRÉSIDENT & DE GR...
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BERLET (Adolphe)
COMMENTAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DES LOIS ET R...
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ROUJOU DE BOUBÉE (Gabriel)
DROIT PÉNAL DE LA CONSTRUCTION ET DE L’URBANISM...
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[Colloque]
REVUE INTERNATIONALE DE DROIT PÉNAL, 56e année,...
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CHAUVEAU (Adolphe) et HÉLIE (Faustin-Adolphe)
THÉORIE DU CODE PÉNAL : Appendice contenant le ...
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NAUDIN (Christophe)
IDENTITÉS CRIMINELLES, La vérité interdite
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DECOCQ (André)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL, coll. U, Série Droit Pénal...
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RODIÈRE (René)
LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE DANS LA JURISPRUD...
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VIGNALOU-PÉRER (B.)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES TRIBUNAUX DE S...
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LEPAGE (Agathe), MAISTRE DU CHAMBON (Patrick) et SALOMON (Renaud)
DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, 2e éd.
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LA JUSTICE BRITANNIQUE. Exposé de l’administrat...
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LA JUSTICE PÉNALE ET LES PERSONNES CIVILEMENT R...
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OLLIVIER (Émile) et MOURLON (Frédéric)
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ES-SNOUSSI (Mohamed Tahar)
CODE PÉNAL, nouvelle édition mise à jour, 4e éd.
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BEUDANT (Charles)
DE L’INDICATION DE LA LOI PÉNALE DANS LA DISCUS...
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DALLOZ et TOURNEMINE
JURISPRUDENCE GÉNÉRALE DU ROYAUME, EN MATIÈRE C...
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LES INFRACTIONS ROUTIÈRES ; Rapports aux Journé...
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BELLEYME (M. de)
ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON L...
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[Colloque]
LES ORIENTATIONS NOUVELLES DES SCIENCES CRIMINE...
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STANCIU (Vasile-Vasile)
LA CRIMINALITÉ À PARIS, Extrait de la Revue des...
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Périodique
REVUE PÉNITENTIAIRE ET DE DROIT PÉNAL, oct.-déc...
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![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT QUE LES PLACES DE PRÉSIDENT & DE GREFFIER DU TRIBUNAL CRIMINEL, SONT INCOMPATIBLES AVEC CELLES DE JUGE & DE GREFFIER DU TRIBUNAL DE DISTRICT. Donnéé à Paris, le 12 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Départ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3601-1.jpg?v=1766939479&width=533)
![[Colloque] – REVUE INTERNATIONALE DE DROIT PÉNAL, 56e année, nouvelle série, 3e-4e trim. 1985, XIIIe CONGRÈS INTERNATIONAL DE DROIT PÉNAL, Le Caire (Égypte, 1er - 7 oct. 1984, Table ronde - Travaux des sections - Résolutions](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/8023-1_16418ff2-4317-4bc7-88d8-27b4b107582a.jpg?v=1766914834&width=533)
![[Colloque] – LES INFRACTIONS ROUTIÈRES ; Rapports aux Journées franco-hispaniques sur les I. R. Barcelone 31 mai-4 juin 1977 ; Revue de sc. criminelle et de droit pénal comparé ; Numéro spécial ; Présentation Marc Ancel](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35032-1.jpg?v=1766933659&width=533)
![[Colloque] – LES ORIENTATIONS NOUVELLES DES SCIENCES CRIMINELLES ET PÉNITENTIAIRES, Travaux de la Semaine internationale de Strasbourg, 18 au 22 mai 1954 ; Annales de la Fac. de droit et des sc. po. de Strasboug](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/30964-1.jpg?v=1766930955&width=533)
