Résultats de la recherche
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ROUSSELET (Marcel) et PATIN (Maurice)
DÉLITS ET SANCTIONS DANS LES SOCIÉTÉS PAR ACTIO...
Prix habituel 60,00 €Prix habituelPrix promotionnel 60,00 € -
[Collectif]
PROCÉDURE NATIONALES SPÉCIALES CONCERNANT LA NO...
Prix habituel 10,00 €Prix habituelPrix promotionnel 10,00 € -
PINOTEAU (Charles)
LE CODE DES SOCIÉTÉS, DISPOSITIONS PÉNALES (Loi...
Prix habituel 15,00 €Prix habituelPrix promotionnel 15,00 € -
RÉGLEMENTATION DES JEUX DANS LES CASINOS ET PLA...
Prix habituel 60,00 €Prix habituelPrix promotionnel 60,00 € -
VINCENT (Jean) et PRÉVAULT (Jacques)
VOIES D’EXÉCUTION ET PROCÉDURES DE DISTRIBUTION...
Prix habituel 15,00 €Prix habituelPrix promotionnel 15,00 € -
DUCHESNE (Émile) et DUCHESNE (Albert)
TABLE ANALYTIQUE DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSA...
Prix habituel 100,00 €Prix habituelPrix promotionnel 100,00 € -
SIREY (Jean-Baptiste)
RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS EN MATIÈ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituelPrix promotionnel 30,00 € -
SABATIER (Maurice)
ÉTUDES ET DISCOURS : Code Civil, Codes Criminel...
Prix habituel 60,00 €Prix habituelPrix promotionnel 60,00 € -
VAN SWINDEREN (O.Q.)
ESQUISSE DU DROIT PÉNAL ACTUEL DANS LES PAYS-BA...
Prix habituel 35,00 €Prix habituelPrix promotionnel 35,00 € -
CAMUSE (S.-E..)
MANUEL DE PROCÉDURE CIVILE AVEC RÉSUMÉ QUESTION...
Prix habituel 50,00 €Prix habituelPrix promotionnel 50,00 € -
GUYOT (Joseph-Nicolas) et alii
RÉPERTOIRE UNIVERSEL ET RAISONNÉ DE JURISPRUDEN...
Prix habituel 2.000,00 €Prix habituelPrix promotionnel 2.000,00 € -
LUCCHINI (Luigi)
LE DROIT PÉNAL ET LES NOUVELLES THÉORIES, Tradu...
Prix habituel 240,00 €Prix habituelPrix promotionnel 240,00 € -
PINOTEAU (Charles)
LE CODE DES SOCIÉTÉS, DISPOSITIONS PÉNALES (Loi...
Prix habituel 15,00 €Prix habituelPrix promotionnel 15,00 € -
[Sous la direction de ANCEL (Marc) & SCHWARTZ (Louis B.) ]
LE SYSTÈME PÉNAL DES ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE, Pré...
Prix habituel 25,00 €Prix habituelPrix promotionnel 25,00 € -
[Colloque]
LES ORIENTATIONS NOUVELLES DES SCIENCES CRIMINE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituelPrix promotionnel 45,00 € -
VAVASSEUR (Auguste)
SOCIÉTÉS, SYNDICATS, ASSOCIATIONS DEVANT LA JUS...
Prix habituel 140,00 €Prix habituelPrix promotionnel 140,00 € -
CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien)
LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans l...
Prix habituel 125,00 €Prix habituelPrix promotionnel 125,00 € -
[Bulletin criminel]
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Ch...
Prix habituel 1.850,00 €Prix habituelPrix promotionnel 1.850,00 € -
Collectif
JUSTICE ET PROCÈS CRIMINELS : Sur le Père Teilh...
Prix habituel 10,00 €Prix habituelPrix promotionnel 10,00 € -
THAVEZ-PIPARD (Dominique)
RESPONSABILITÉ PÉNALE DES COMMUNES, Préface Pie...
Prix habituel 25,00 €Prix habituelPrix promotionnel 25,00 € -
FLORE (Daniel)
DROIT PÉNAL EUROPÉEN, LES ENJEUX D’UNE JUSTICE ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituelPrix promotionnel 40,00 € -
BONFILS (Henri)
DE LA COMPÉTENCE DES TRIBUNAUX FRANÇAIS À L’ÉGA...
Prix habituel 120,00 €Prix habituelPrix promotionnel 120,00 € -
VERHAEGEN (Jacques)
LA PROTECTION PÉNALE CONTRE LES EXCÈS DE POUVOI...
Prix habituel 90,00 €Prix habituelPrix promotionnel 90,00 € -