TABLE GÉNÉRALE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DE MATIÈRES, DES LOIS, SÉNATUS-CONSULTES, DÉCRETS, ARRÊTÉS, AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT, etc. PUBLIÉS DANS LE BULLETIN DES LOIS, depuis l’ouverture des États généraux, au 5 mai 1789 jusqu’à la restauration de la Monarchie
TABLE GÉNÉRALE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DE MATIÈRES, DES LOIS, SÉNATUS-CONSULTES, DÉCRETS, ARRÊTÉS, AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT, etc. PUBLIÉS DANS LE BULLETIN DES LOIS, depuis l’ouverture des États généraux, au 5 mai 1789 jusqu’à la restauration de la Monarchie
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    TABLE GÉNÉRALE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DE MATIÈRES, DES LOIS, SÉNATUS-CONSULTES, DÉCRETS, ARRÊTÉS, AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT, etc. PUBLIÉS DANS LE BULLETIN DES LOIS, depuis l’ouverture des États généraux, au 5 mai 1789 jusqu’à la restauration de la Monarchie française, au 1er avril 1814
Édition :
    Paris
Date :
    1816
    4 t. en 2 vol. in-8, demi-basane brune, tit. et tom. dorés sur dos lisse orné de filets dorés soulignants, (rel. lég. frottées avec qq. épidermures, dos du 1er vol. partielt insolé, rares piqûres à l’int.), assez bon état, int. frais, 574-547 / 548-504 p.
    Table alphabétique remarquablement complète : Conseil d’État, plus de 4 pages de références ; Assignats, 6 pages ; citoyen, 3 pages, mais également des entrées correspondant à des notions : égalité, célérité, justice… ainsi que tous les noms propres, de personnes ou de lieux. Au total, un instrument essentiel pour l’utilisation de cette source trop souvent négligée qu’est le bulletin des lois.

Référence : 58129

45,00 €

Mots-clés : Droit ancien - Histoire du droit, Révolution française, Empire

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