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The portal of the heritage law library "La Mémoire du Droit"

SUMMER 2025 CATALOG -- 2024/2025 CATALOG

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HOANG (Patrice) – LA PROTECTION DES TIERS FACE AUX ASSOCIATIONS. Contribution à la notion de «contrat-organisation», Préface de Paul Didier, Coll. Droit privé

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HOANG (Patrice)

LA PROTECTION DES TIERS FACE AUX ASSOCIATIONS. ...

Regular price 15,00 €

Regular price Sale price 15,00 €

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BOCQUET (Lucien) – L’IMPÔT SUR LE REVENU CÉDULAIRE ET GÉNÉRAL, 4ème éd. t. III : Bénéfices des professions non commerciales ; Traitements, salaires, pensions et rentes viagères ; Textes, Tables et Addendum ; t. IV : Revenus des Valeurs mobilières ; Revenu

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BOCQUET (Lucien)

L’IMPÔT SUR LE REVENU CÉDULAIRE ET GÉNÉRAL, 4èm...

Regular price 25,00 €

Regular price Sale price 25,00 €

Sold out
ACKERMANN (Charles) – RÉPERTOIRE DE JURISPRUDENCE EN MATIÈRE DE TRANSPORTS, t. I : Avaries avec la reproduction de “Lettre de voiture 1787” ; t. II : Manquants - Pertes - Déchets (avec 1 illustration), Préface de M. le Dr Albert Richard ;

ACKERMANN (Charles)

RÉPERTOIRE DE JURISPRUDENCE EN MATIÈRE DE TRANS...

Regular price 50,00 €

Regular price Sale price 50,00 €
PETCHORINE (Dimitri) – CONDITION DES RUSSES EN FRANCE ET CELLE DES ÉTRANGERS (spécialement les français) EN U.R.S.S., Préface de M. Gilbert Gidel

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PETCHORINE (Dimitri)

CONDITION DES RUSSES EN FRANCE ET CELLE DES ÉTR...

Regular price 20,00 €

Regular price Sale price 20,00 €

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PRÉAU (Gaston) – TARIF DES DROITS D’ENREGISTREMENT, Barèmes de la Taxe successorale et des droits de mutation par décès, Bibl. Notariale ; suivi de : LES ACTES SOUS-SEING PRIVÉ AU POINT DE VUE DES DROITS D’ENREGISTREMENTS, Petit guide pratique à l’usage d

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PRÉAU (Gaston)

TARIF DES DROITS D’ENREGISTREMENT, Barèmes de l...

Regular price 10,00 €

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LE PELLETIER – GÉRANCE LIBRE ET GÉRANCE-VENTE, De la gérance de fonds de commerce

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LE PELLETIER

GÉRANCE LIBRE ET GÉRANCE-VENTE, De la gérance d...

Regular price 10,00 €

Regular price Sale price 10,00 €

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LE CLEC’H (Jules) – LE DÉLIT DE FUITE, Commentaire de la loi du 17 juillet 1908 établissant en cas d’accident la responsabilité des conducteurs de véhicules de tout ordre avec revue de jurisprudence, Préface de M. Denoix

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LE CLEC’H (Jules)

LE DÉLIT DE FUITE, Commentaire de la loi du 17 ...

Regular price 15,00 €

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VAGANAY (C.) et PASCAL (François) – CE QUE DOIT SAVOIR TOUT AUTOMOBILISTE, Guide juridique théorique, pratique et de dépense

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VAGANAY (C.) et PASCAL (François)

CE QUE DOIT SAVOIR TOUT AUTOMOBILISTE, Guide ju...

Regular price 10,00 €

Regular price Sale price 10,00 €

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BOUSSUS (Fernand) – LE DIVORCE ET LA SÉPARATION DE CORPS DES ÉTRANGERS EN FRANCE

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BOUSSUS (Fernand)

LE DIVORCE ET LA SÉPARATION DE CORPS DES ÉTRANG...

Regular price 15,00 €

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RECUEIL GÉNÉRAL DES SÉNATUS-CONSULTES, LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS, DEPUIS LE 24 FEVRIER 1858 ; Avec des Notes et Deux Tables, l’une chronologique et l’autre analytique et alphabétique, par les Notaires et Jurisconsultes, Rédacteurs du Journal des Notaires ;

RECUEIL GÉNÉRAL DES SÉNATUS-CONSULTES, LOIS, DÉ...

Regular price 40,00 €

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BERLIA (Georges) – PROBLÈME DE SÉCURITÉ INTERNATIONALE ET DE DÉFENSE, Les Cours du droit, Grands problèmes politiques contemporains

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BERLIA (Georges)

PROBLÈME DE SÉCURITÉ INTERNATIONALE ET DE DÉFEN...

Regular price 30,00 €

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TUNC (André et Suzanne) – LE SYSTÈME CONSTITUTIONNEL DES ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE, t. I : Histoire constitutionnelle (mq. le t. II), Préface de René David, coll. Institut de Droit comparé de l’Université de Paris, Les Systèmes de droit contemporains, n° IV

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TUNC (André et Suzanne)

LE SYSTÈME CONSTITUTIONNEL DES ÉTATS-UNIS D’AMÉ...

Regular price 25,00 €

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FUCHS (Arthur) – WESEN UND WIRKEN DER KONTROLLE, Betrachungen zum staalichen Kobtrollwesen in der Bundesrepublik (Bundesrechungshof)

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FUCHS (Arthur)

WESEN UND WIRKEN DER KONTROLLE, Betrachungen zu...

Regular price 25,00 €

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MÉMOIRES DE L’ACADÉMIE DES SCIENCES, INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES DE TOULOUSE, vol. 125 (14ème série - t. IV)

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MÉMOIRES DE L’ACADÉMIE DES SCIENCES, INSCRIPTIO...

Regular price 20,00 €

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MORANGE (Jean) et CHASSAING (Jean-François) – LE MOUVEMENT DE RÉFORME DE L’ENSEIGNEMENT EN FRANCE 1760-1798, Préface de Robert Villiers et Jehan de Malafosse, Travaux et Recherches de l’Université de Droit d’Économie et de Sciences sociales de Paris, séri

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MORANGE (Jean) et CHASSAING (Jean-François)

LE MOUVEMENT DE RÉFORME DE L’ENSEIGNEMENT EN FR...

Regular price 15,00 €

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DUVERGER (Maurice) – CONSTITUTIONS ET DOCUMENTS POLITIQUES, 4ème éd. mise à jour, coll. Thémis, Textes et documents

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DUVERGER (Maurice)

CONSTITUTIONS ET DOCUMENTS POLITIQUES, 4ème éd....

Regular price 10,00 €

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TIMBAL (Pierre Clément) – HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES FAITS SOCIAUX, 3ème éd., licence en droit 1ère année, coll. Précis Dalloz

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TIMBAL (Pierre Clément)

HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES FAITS SOCIAUX,...

Regular price 20,00 €

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SALOMON (Philippe), FRÊCHE (Georges) et BOUCHER (Jacques) – RECHERCHES D’HISTOIRE ÉCONOMIQUE, Préface ce Robert Besnier, coll. Travaux et rech. de la Faculté de droit et des sc. éco. de Paris, série “Sc. historiques” n° 3

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SALOMON (Philippe), FRÊCHE (Georges) et BOUCHER (Jacques)

RECHERCHES D’HISTOIRE ÉCONOMIQUE, Préface ce Ro...

Regular price 15,00 €

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MALAFOSSE (Jehan de) – L’ÉPANAGOGÈ, Extrait du Dictionnaire de Droit Canonique

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MALAFOSSE (Jehan de)

L’ÉPANAGOGÈ, Extrait du Dictionnaire de Droit C...

Regular price 10,00 €

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OLLIER (Pierre-Dominique) – LE DROIT DU TRAVAIL, coll. U, série Droit des affaires et de l’économie

Sold out

OLLIER (Pierre-Dominique)

LE DROIT DU TRAVAIL, coll. U, série Droit des a...

Regular price 40,00 €

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[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LA PROTECTION DES CONSOMMATEURS, Journées canadiennes du 27 août au 3 sept. 1973, t. XXIV

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[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LA PROTECTION DES CONSOMMATEURS, Journées canad...

Regular price 40,00 €

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COLLIARD (Claude-Albert) – LIBERTÉS PUBLIQUES, coll. Précis Dalloz

Sold out

COLLIARD (Claude-Albert)

LIBERTÉS PUBLIQUES, coll. Précis Dalloz

Regular price 60,00 €

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DUVERGER (Maurice) – INSTITUTIONS POLITIQUES ET DROIT CONSTITUTIONNEL, 11ème éd. entièrement refondue, coll. Thémis Droit

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DUVERGER (Maurice)

INSTITUTIONS POLITIQUES ET DROIT CONSTITUTIONNE...

Regular price 10,00 €

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MAN (Henri de) – L’IDÉE SOCIALISTE SUIVI DU PLAN DE TRAVAIL, traduit de l’allemand par H. Corbin et A. Kojevnikov, coll. Les Écrits

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MAN (Henri de)

L’IDÉE SOCIALISTE SUIVI DU PLAN DE TRAVAIL, tra...

Regular price 45,00 €

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REUTER (Paul) – INSTITUTIONS INTERNATIONALES, coll. Thémis /Manuels…

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REUTER (Paul)

INSTITUTIONS INTERNATIONALES, coll. Thémis /Man...

Regular price 20,00 €

Regular price Sale price 20,00 €

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BORNECQUE (Édouard) – DROIT ET CONTENTIEUX DES ÉLECTIONS LÉGISLATIVES ET SÉNATORIALES

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BORNECQUE (Édouard)

DROIT ET CONTENTIEUX DES ÉLECTIONS LÉGISLATIVES...

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COLLIARD (Claude-Albert) – LIBERTÉS PUBLIQUES, 3e éd., coll. Précis Dalloz

COLLIARD (Claude-Albert)

LIBERTÉS PUBLIQUES, 3e éd., coll. Précis Dalloz

Regular price 40,00 €

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PINTO (Roger) – LES ORGANISATIONS EUROPÉENNES, coll. Bibl. politique et économique

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PINTO (Roger)

LES ORGANISATIONS EUROPÉENNES, coll. Bibl. poli...

Regular price 20,00 €

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[Club Jean Moulin] – L’ÉTAT ET LE CITOYEN

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[Club Jean Moulin]

L’ÉTAT ET LE CITOYEN

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CHARLOT (Jean) – LE PHÉNOMÈNE GAULLISTE, coll. Le monde sans frontières

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CHARLOT (Jean)

LE PHÉNOMÈNE GAULLISTE, coll. Le monde sans fro...

Regular price 10,00 €

Regular price Sale price 10,00 €

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ROUANET (Pierre) – MENDÈS FRANCE AU POUVOIR (18 juin 1954 - 6 février 1955)

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ROUANET (Pierre)

MENDÈS FRANCE AU POUVOIR (18 juin 1954 - 6 févr...

Regular price 20,00 €

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BIBES (Geneviève) – LE SYSTÈME POLITIQUE ITALIEN, Coll. SUP

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BIBES (Geneviève)

LE SYSTÈME POLITIQUE ITALIEN, Coll. SUP

Regular price 20,00 €

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ROSSI-LANDI (Guy) – LES HOMMES POLITIQUES, Coll. SUP

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ROSSI-LANDI (Guy)

LES HOMMES POLITIQUES, Coll. SUP

Regular price 10,00 €

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COTTERET (Jean-Marie) – GOUVERNANTS ET GOUVERNÉS, Coll. SUP

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COTTERET (Jean-Marie)

GOUVERNANTS ET GOUVERNÉS, Coll. SUP

Regular price 15,00 €

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BRAUD (Philippe) – LE COMPORTEMENT ÉLECTORAL EN FRANCE, Coll. SUP

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BRAUD (Philippe)

LE COMPORTEMENT ÉLECTORAL EN FRANCE, Coll. SUP

Regular price 20,00 €

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TOINET (Marie-France) – LE CONGRÈS DES ÉTATS-UNIS, Coll. SUP

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TOINET (Marie-France)

LE CONGRÈS DES ÉTATS-UNIS, Coll. SUP

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