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The portal of the heritage law library "La Mémoire du Droit"

SUMMER 2025 CATALOG -- 2024/2025 CATALOG

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BURST (Jean-Jacques) – CONCURRENCE DÉLOYALE ET PARASITISME

Sold out

BURST (Jean-Jacques)

CONCURRENCE DÉLOYALE ET PARASITISME

Regular price 30,00 €

Regular price Sale price 30,00 €

Sold out
DUGUIT (Léon) – TRAITÉ DE DROIT CONSTITUTIONNEL : t. I : La règle de droit - Le problème de l’État, 3e éd. [1927, réimp.] ; t. II : La théorie générale de l’État, 1re partie : Éléments, fonctions et organes de l’État, 3e éd. [1928, réimp.] t. III : La thé

DUGUIT (Léon)

TRAITÉ DE DROIT CONSTITUTIONNEL : t. I : La règ...

Regular price 600,00 €

Regular price Sale price 600,00 €
RIVERO (Jean) – DROIT ADMINISTRATIF, 2e éd., coll. Précis Dalloz

RIVERO (Jean)

DROIT ADMINISTRATIF, 2e éd., coll. Précis Dalloz

Regular price 25,00 €

Regular price Sale price 25,00 €
THALLER (Edmond) et PERCEROU (Jean) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT COMMERCIAL à l’exclusion du droit maritime, 7e éd. revue et mise à jour par J. Percerou

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THALLER (Edmond) et PERCEROU (Jean)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT COMMERCIAL à l’excl...

Regular price 90,00 €

Regular price Sale price 90,00 €

Sold out
[Colloque] – COLLOQUES, RENCONTRES INTERNATIONALES DE L’INSTITUT D’ÉTUDES POLITIQUES D’AIX EN PROVENCE : ASPECT DU SYSTÈME DES NATIONS UNIES DANS LE CADRE DE L’IDÉE D’UN NOUVEL ORDRE MONDIAL, 22 et 23 novembre 1991, sous la dir. de Yves Daudet, Préface d

[Colloque]

COLLOQUES, RENCONTRES INTERNATIONALES DE L’INST...

Regular price 80,00 €

Regular price Sale price 80,00 €
CROSA (Emilio) et alii – LA CONSTITUTION ITALIENNE DE 1948, avec la collaboration de Ph. Bodda, A. Bertola, P. Greco, C. Mortati, T. Perassi, F. Pierandrei, coll. Cahiers de la Fond. nat. des sc. po. n° 18

CROSA (Emilio) et alii

LA CONSTITUTION ITALIENNE DE 1948, avec la coll...

Regular price 80,00 €

Regular price Sale price 80,00 €
[Recueil Dalloz] – JURISPRUDENCE GÉNÉRALE. RECUEIL PÉRIODIQUE ET CRITIQUE DE JURISPRUDENCE, DE LÉGISLATION ET DE DOCTRINE EN MATIÈRE CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE ET DE DROIT PUBLIC, Recueil hebdomadaire, de 1845 [tête de collection] à 2

Sold out

[Recueil Dalloz]

JURISPRUDENCE GÉNÉRALE. RECUEIL PÉRIODIQUE ET C...

Regular price 2.000,00 €

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Sold out
[RHD] – REVUE HISTORIQUE DE DROIT FRANÇAIS ET ÉTRANGER [depuis sa création en 1855] ; REVUE DE LÉGISLATION ANCIENNE & MODERNE FRANÇAISE ET ÉTRANGÈRE [entre 1870 et 1876] ; NOUVELLE REVUE HISTORIQUE DE DROIT FRANÇAIS ET ÉTRANGER [de 1877 à 1921] ; REVUE H

Sold out

[RHD]

REVUE HISTORIQUE DE DROIT FRANÇAIS ET ÉTRANGER ...

Regular price 1.000,00 €

Regular price Sale price 1.000,00 €

Sold out
[CLERMONT-TONNERRE (Stanislas de)] – ANALYSE RAISONNÉE DE LA CONSTITUTION FRANÇAISE, Décrétée par l’Assemblée Nationale, Des années 1789, 1790 et 1791, 2e éd.

Sold out

[CLERMONT-TONNERRE (Stanislas de)]

ANALYSE RAISONNÉE DE LA CONSTITUTION FRANÇAISE,...

Regular price 300,00 €

Regular price Sale price 300,00 €

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EISENMANN (Charles) – COURS DE DROIT ADMINISTRATIF

Sold out

EISENMANN (Charles)

COURS DE DROIT ADMINISTRATIF

Regular price 300,00 €

Regular price Sale price 300,00 €

Sold out
BOUSQUET – ABRÉGÉ DES LOIS CIVILES DE DOMAT, Conférées avec le Code Napoléon

Sold out

BOUSQUET

ABRÉGÉ DES LOIS CIVILES DE DOMAT, Conférées ave...

Regular price 300,00 €

Regular price Sale price 300,00 €

Sold out
COLIN (Ambroise), CAPITANT (Henri) – COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, t. I , (4e éd), t. II, (3e éd.), t. III (3e éd.)

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COLIN (Ambroise), CAPITANT (Henri)

COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, t. I...

Regular price 240,00 €

Regular price Sale price 240,00 €

Sold out
MAZEAUD (Henri et Léon) – TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE DÉLICTUELLE ET CONTRACTUELLE, Préface de Henri Capitant, 1re éd.

Sold out

MAZEAUD (Henri et Léon)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RESPONSABILI...

Regular price 240,00 €

Regular price Sale price 240,00 €

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BAROTS (F.-H.) – DICTIONNAIRE DE DROIT DE L’EMPIRE FRANÇAIS, Commenté et analysé d’après Merlin, Toullier, Rogron, etc., etc., renfermant par ordre méthodique, une explication claire et succincte de la législation la plus récente en matière civile, commer

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BAROTS (F.-H.)

DICTIONNAIRE DE DROIT DE L’EMPIRE FRANÇAIS, Com...

Regular price 200,00 €

Regular price Sale price 200,00 €

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[Ve République] – Documents pour servir à L’HISTOIRE DE L’ÉLABORATION DE LA CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 [réunis par le] Comité National chargé de la Publication des Travaux préparatoires des Institutions de la Ve République : vol. I : Des origines de l

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[Ve République]

Documents pour servir à L’HISTOIRE DE L’ÉLABORA...

Regular price 180,00 €

Regular price Sale price 180,00 €

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[Mélanges Mestre (Achille)] – L’ÉVOLUTION DU DROIT PUBLIC, Études en l’honneur de Achille Mestre

Sold out

[Mélanges Mestre (Achille)]

L’ÉVOLUTION DU DROIT PUBLIC, Études en l’honneu...

Regular price 180,00 €

Regular price Sale price 180,00 €

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DELIYANNIS (Jean) – LA NOTION D’ACTE ILLICITE, Considéré en sa qualité d’élément de la faute délictuelle

Sold out

DELIYANNIS (Jean)

LA NOTION D’ACTE ILLICITE, Considéré en sa qual...

Regular price 180,00 €

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Sold out
COMPARATO (Fábio Konder) – ESSAI D’ANALYSE DUALISTE DE L’OBLIGATION EN DROIT PRIVÉ, Préface d’André Tunc

Sold out

COMPARATO (Fábio Konder)

ESSAI D’ANALYSE DUALISTE DE L’OBLIGATION EN DRO...

Regular price 160,00 €

Regular price Sale price 160,00 €

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PLANIOL (Marcel) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL conforme au programme officiel des Facultés de Droit, 11e éd. et 10e éd.

PLANIOL (Marcel)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL conforme au p...

Regular price 150,00 €

Regular price Sale price 150,00 €
PLANIOL (Marcel) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL conforme au programme officiel des Facultés de Droit, 6e éd.

Sold out

PLANIOL (Marcel)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL conforme au p...

Regular price 150,00 €

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[Mélanges Carré de Malberg] – MÉLANGES R. CARRÉ DE MALBERG, [réimpression de l’éd. de 1933]

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[Mélanges Carré de Malberg]

MÉLANGES R. CARRÉ DE MALBERG, [réimpression de ...

Regular price 140,00 €

Regular price Sale price 140,00 €

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BERGEL (Jean-Louis), BRUSCHI (Marc), CIMAMONTI (Sylvie), GHESTIN (Jacques), JAMIN (Christophe), BILLIAU (Marc), HUET (Jérôme), LOISEAU (Grégoire), SERINET (Yves-Marie), DECOCQ (Georges), LÉCUYER (Hervé), GRIMALDI (Cyril), – TRAITÉ DE DROIT CIVIL, sous l

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BERGEL (Jean-Louis), BRUSCHI (Marc), CIMAMONTI (Sylvie), GHESTIN (Jacques), JAMIN (Christophe), BILLIAU (Marc), HUET (Jérôme), LOISEAU (Grégoire), SERINET (Yves-Marie), DECOCQ (Georges), LÉCUYER (Hervé), GRIMALDI (Cyril),

TRAITÉ DE DROIT CIVIL, sous la direction de Jac...

Regular price 140,00 €

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VAN RYN (Jean) – RESPONSABILITÉ AQUILIENNE ET CONTRATS en droit positif, Préface de René Marcq

VAN RYN (Jean)

RESPONSABILITÉ AQUILIENNE ET CONTRATS en droit ...

Regular price 160,00 €

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WEILL (Alex) – LA RELATIVITÉ DES CONVENTIONS EN DROIT PRIVÉ FRANÇAIS, Préface de M. Marcel Nast

Sold out

WEILL (Alex)

LA RELATIVITÉ DES CONVENTIONS EN DROIT PRIVÉ FR...

Regular price 140,00 €

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FLEURIGEON – CODE ADMINISTRATIF (t. I, 1re et 2e partie - t. II, 1re partie : A. à G.) ou Recueil par ordre alphabétique de matières, de toutes les Lois nouvelles et anciennes, relatives aux fonctions administratives et de police, des Préfets, Sous-Préfet

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FLEURIGEON

CODE ADMINISTRATIF (t. I, 1re et 2e partie - t....

Regular price 120,00 €

Regular price Sale price 120,00 €

Sold out
CALASTRENG (Simone) – LA RELATIVITÉ DES CONVENTIONS, Étude de l’article 1165 du Code civil, Préface de Gabriel Marty

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CALASTRENG (Simone)

LA RELATIVITÉ DES CONVENTIONS, Étude de l’artic...

Regular price 120,00 €

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ACOLLAS (Émile) – LES DÉLITS ET LES PEINES, coll. Le Droit mis à la portée de tout le mode

Sold out

ACOLLAS (Émile)

LES DÉLITS ET LES PEINES, coll. Le Droit mis à ...

Regular price 120,00 €

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Sold out
COUTANT (Pierre) – LÉGISLATION PHARMACEUTIQUE, Résumé des leçons faites à l’École supérieure de Pharmacie de Paris, Bibl. de l’étudiant en Pharmacie

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COUTANT (Pierre)

LÉGISLATION PHARMACEUTIQUE, Résumé des leçons f...

Regular price 120,00 €

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MAJOROS (Ferenc) – LES CONVENTIONS INTERNATIONALES EN MATIÈRE DE DROIT PRIVÉ, Abrégé théorique et pratique, t. I et t. II : Partie spéciale I Le droit des conflits de conventions, Préface du Pr. Bernard Dutoit

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MAJOROS (Ferenc)

LES CONVENTIONS INTERNATIONALES EN MATIÈRE DE D...

Regular price 120,00 €

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SOLUS (Henry) – L’ACTION DIRECTE ET L’INTERPRÉTATION DES ARTICLES 1935, 1798, 1994 DU CODE CIVIL

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SOLUS (Henry)

L’ACTION DIRECTE ET L’INTERPRÉTATION DES ARTICL...

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JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon) – PRÉCIS DE DROIT CIVIL publié d’après le Cours élémentaire de Droit civil français d’Ambroise Colin et Henri Capitant, coll. Petits Précis Dalloz

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JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon)

PRÉCIS DE DROIT CIVIL publié d’après le Cours é...

Regular price 90,00 €

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PUECH (Marc) – L’ILLICÉITÉ DANS LA RESPONSABILITÉ CIVILE EXTRACONTRACTUELLE, Préface de Alfred Rieg, Bibl. de droit privé, t. CXXIX

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PUECH (Marc)

L’ILLICÉITÉ DANS LA RESPONSABILITÉ CIVILE EXTRA...

Regular price 90,00 €

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LAMBERT (Eugène) – PHILOSOPHIE DE LA COUR D’ASSISES

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LAMBERT (Eugène)

PHILOSOPHIE DE LA COUR D’ASSISES

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SOLUS (Henry) – LA RÉFORME DU DROIT DES SOCIÉTÉS PAR LES DÉCRETS-LOIS DE 1935 ET 1937, Constitution - Publicité - Nullité - Administration et Contrôle - Bilans et Comptes - Actionnaires - Obligataires

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SOLUS (Henry)

LA RÉFORME DU DROIT DES SOCIÉTÉS PAR LES DÉCRET...

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GULPHE (Pierre) – L’IMMOBILISATION PAR DESTINATION, Faculté de droit de Paris

GULPHE (Pierre)

L’IMMOBILISATION PAR DESTINATION, Faculté de dr...

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LAGÉT DE PODIO – NOUVELLE JURIDICTION DES CONSULS DE FRANCE À L’ÉTRANGER, et des devoirs et obligations qu’ont à remplir ces fonctionnaires, ainsi que les armateurs, négociants et navigateurs, etc., Ouvrage faisant suite à son Parfait Capitaine ou Guide d

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LAGÉT DE PODIO

NOUVELLE JURIDICTION DES CONSULS DE FRANCE À L’...

Regular price 90,00 €

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LILA - Ligue Internationale de la Librairie Ancienne

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