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BONNEVILLE DE MARSANGY (Arnould) – DE LA RÉCIDIVE, [Suivi de] DE LA RÉCIDIVE d’après la loi des 18 avril - 13 mai 1863, Commentaire des nouveaux articles 57 et 58 du Code pénal par Théophile Bazot

BONNEVILLE DE MARSANGY (Arnould)

DE LA RÉCIDIVE, [Suivi de] DE LA RÉCIDIVE d’apr...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
CARBONNIER (Jean) – DROIT CIVIL : t. II : La Famille, Les Incapacités (11e éd. mise à jour, 1979) ; [mq. t. I, III et IV]

CARBONNIER (Jean)

DROIT CIVIL : t. II : La Famille, Les Incapacit...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
GOYARD-FABRE (Simone) – LES PRINCIPES PHILOSOPHIQUES DU DROIT POLITIQUE MODERNE, coll. Thémis Philosophie

GOYARD-FABRE (Simone)

LES PRINCIPES PHILOSOPHIQUES DU DROIT POLITIQUE...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
[Collectif] – LE DROIT AU DÉFI DE L’ÉCONOMIE, sous la direction d’Yves Chaput, coll. Droit économique

Épuisé

[Collectif]

LE DROIT AU DÉFI DE L’ÉCONOMIE, sous la directi...

Prix habituel 25,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 25,00 €

Épuisé
PINGEL (Isabelle), SUDRE (Frédéric) – LE MINISTÈRE PUBLIC ET LES EXIGENCES DU PROCÈS ÉQUITABLE, Actes du colloque du 15 novembre 2002, coll. Droit et justice, t. 44

PINGEL (Isabelle), SUDRE (Frédéric)

LE MINISTÈRE PUBLIC ET LES EXIGENCES DU PROCÈS ...

Prix habituel 35,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 35,00 €
DAVID (René) – LES GRANDS SYSTÈMES DE DROIT CONTEMPORAINS, coll. Précis Dalloz

DAVID (René)

LES GRANDS SYSTÈMES DE DROIT CONTEMPORAINS, col...

Prix habituel 60,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €
NOWINA (Roger) – MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DES PROFITS ILLICITES, Avec en annexe le recueil des textes en vigueur, un Formulaire et des tables, Mise à jour de la législation, de la jurisprudence au 10 janvier 1948, Préface de Paul-Boncour

NOWINA (Roger)

MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DES PROFITS ILLICI...

Prix habituel 60,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €
[Code], FAIVRE (Albert) et BENOIT-LÉVY (Edmond) – CODE MANUEL DE LA PRESSE, Contenant : Le texte de la nouvelle loi ; article par article, la législation antérieure, le résumé de la discussion au Parlement, le commentaire d’après les documents officiels,

[Code], FAIVRE (Albert) et BENOIT-LÉVY (Edmond)

CODE MANUEL DE LA PRESSE, Contenant : Le texte ...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
AUGIER (le colonel) et LE POITTEVIN (Gustave) – TRAITÉ DES RECOURS EN RÉVISION Contre les jugements des conseils de guerre en temps de guerre, Organisation - Procédure - Moyen de cassation

AUGIER (le colonel) et LE POITTEVIN (Gustave)

TRAITÉ DES RECOURS EN RÉVISION Contre les jugem...

Prix habituel 80,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 80,00 €
AUGIER (le colonel) et LE POITTEVIN (Gustave) – TRAITÉ DES RECOURS EN RÉVISION Contre les jugements des conseils de guerre en temps de guerre, Organisation - Procédure - Moyen de cassation, [Avec] Supplément

AUGIER (le colonel) et LE POITTEVIN (Gustave)

TRAITÉ DES RECOURS EN RÉVISION Contre les jugem...

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
TARDE (Gabriel) – LA CRIMINALITÉ COMPARÉE, 8e éd.

TARDE (Gabriel)

LA CRIMINALITÉ COMPARÉE, 8e éd.

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
ANDRÉ (Louis) – LA RÉCIDIVE, Théorie d’ensemble et commentaire détaillé des lois préventives ou répressives de la récidive, Préface de Louis Barthou

ANDRÉ (Louis)

LA RÉCIDIVE, Théorie d’ensemble et commentaire ...

Prix habituel 50,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 50,00 €
DARBOIS (F.) – TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA CONTRAINTE PAR CORPS EN MATIÈRE CRIMINELLE, CORRECTIONNELLE ET DE SIMPLE POLICE, Suivi d’un appendice contenant les règlements, circulaires et instructions en vigueur sur l’application de la contrainte par

DARBOIS (F.)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA CONTRAINTE P...

Prix habituel 70,00 €

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ALEXANDROFF (Léon) – TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES OBLIGATIONS ÉMISES PAR LES SOCIÉTÉS, (Extrait du Traité des Sociétés des Juris-Classeurs, fasc. 106 à 111), Principes généraux, Nature des obligations, Émission et souscription des obligations, Obligat

ALEXANDROFF (Léon)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES OBLIGATIONS ÉM...

Prix habituel 40,00 €

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SAINCTELETTE (Georges L.) – RESPONSABILITÉ DES PROPRIÉTÉS ET CONDUCTEURS D’AUTOMOBILES EN CAS D’ACCIDENTS

SAINCTELETTE (Georges L.)

RESPONSABILITÉ DES PROPRIÉTÉS ET CONDUCTEURS D’...

Prix habituel 40,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 40,00 €
ROSSET (P.-R.) – LES TENDANCES DU NOUVEAU DROIT SUISSE DES SOCIÉTÉS, Extrait du Recueil de Travaux publié par la Faculté de Droit de l’Université de Neuchâtel à l’occasion du Centenaire de la Fondation de l’Académie, 1838-1938

ROSSET (P.-R.)

LES TENDANCES DU NOUVEAU DROIT SUISSE DES SOCIÉ...

Prix habituel 35,00 €

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COPPER-ROYER (Eddy) – LE DROIT NOUVEAU DES OBLIGATIONS d’après le Décret-Loi du 30 octobre 1935, Revue spéciale de doctrine et de jurisprudence concernant les sociétés, nos 8 et 9, Août et septembre 1936

COPPER-ROYER (Eddy)

LE DROIT NOUVEAU DES OBLIGATIONS d’après le Déc...

Prix habituel 120,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 120,00 €
BERTAULD (Alfred) – QUESTIONS ET EXCEPTIONS PRÉJUDICIELLES EN MATIÈRE CRIMINELLE, Ou de la compétence et de l’autorité des décisions du juge répressif sur les questions de droit civil que l’action publique soulève

BERTAULD (Alfred)

QUESTIONS ET EXCEPTIONS PRÉJUDICIELLES EN MATIÈ...

Prix habituel 80,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 80,00 €
GALLUS – L’ACTE GÉNÉRAL D’ARBITRAGE, extrait de la Revue de Droit International et de Législation comparée (n° 1, 2 & 4)

GALLUS

L’ACTE GÉNÉRAL D’ARBITRAGE, extrait de la Revue...

Prix habituel 30,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €
HIMAYA (Latif) – LA CONDITION INTERNATIONALE DE L’ÉGYPTE DEPUIS 1914, Thèse (Président : M. De Lapradelle ; Suffragants : M. Basdevant et Gidel), Université de Paris

HIMAYA (Latif)

LA CONDITION INTERNATIONALE DE L’ÉGYPTE DEPUIS ...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
MOUGINS DE ROQUEFORT (Charles de) – DE LA SOLUTION JURIDIQUE DES CONFLITS INTERNATIONAUX, L’arbitrage international, Histoire - Fonctionnement - Réformes, Avec une préface de Frédéric Passy

MOUGINS DE ROQUEFORT (Charles de)

DE LA SOLUTION JURIDIQUE DES CONFLITS INTERNATI...

Prix habituel 60,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €
SHOTWELL (James T.) – HORS DU GOUFFRE (On the rim of the abyss), Traduction de Roger Pinto, Préface de M. Édouard Herriot

SHOTWELL (James T.)

HORS DU GOUFFRE (On the rim of the abyss), Trad...

Prix habituel 70,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 70,00 €
COSENTINI (Francesco) – CODE INTERNATIONAL DE LA PAIX ET DE LA GUERRE, Essai d’une codification intégrale du Droit des gens en 2029 articles, Institut américain de droit et de législation comparée, Études et documents - Série Française - n° 7

COSENTINI (Francesco)

CODE INTERNATIONAL DE LA PAIX ET DE LA GUERRE, ...

Prix habituel 40,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 40,00 €
CALEB (Albert) – DE LA RESPONSABILITÉ DES ADMINISTRATEURS dans les sociétés anonymes en droit français et suisse, Thèse, Université de Genève

CALEB (Albert)

DE LA RESPONSABILITÉ DES ADMINISTRATEURS dans l...

Prix habituel 40,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 40,00 €
PROUDHON (Pierre-Joseph) – IDÉE GÉNÉRALE DE LA RÉVOLUTION AU XIXe SIÈCLE, (Choix d’études sur la pratique révolutionnaire et industrielle), Nouvelle éd., Œuvres complètes de P.-J. Proudhon, t. X

PROUDHON (Pierre-Joseph)

IDÉE GÉNÉRALE DE LA RÉVOLUTION AU XIXe SIÈCLE, ...

Prix habituel 30,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €
PROUDHON (Pierre-Joseph) – FRANCE ET RHIN, Nouvelle éd., Œuvres posthumes de P. J. Proudhon

PROUDHON (Pierre-Joseph)

FRANCE ET RHIN, Nouvelle éd., Œuvres posthumes ...

Prix habituel 40,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 40,00 €
LIOREL (Jules) – DU JURY CRIMINEL Ou Code du juré en cour d’assises, Suivi des dispositions pénales applicables en matière criminelle, Petite encyclopédie juridique XLIII

LIOREL (Jules)

DU JURY CRIMINEL Ou Code du juré en cour d’assi...

Prix habituel 40,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 40,00 €
[Travaux de l’Association Henri Capitant] – JOURNÉES DE DROIT DE PAVIE ET DE MILAN, t. VIII (1953)

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

JOURNÉES DE DROIT DE PAVIE ET DE MILAN, t. VIII...

Prix habituel 140,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 140,00 €
[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LES SITUATIONS DE FAIT, Journées lilloises (31 mai - 3 juin 1957), t. XI

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LES SITUATIONS DE FAIT, Journées lilloises (31 ...

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LES PROCÉDÉS DES INTÉRÊTS PATRIMONIAUX DE LA FAMILLE LÉGITIME, 3e Congrès international canadien, t. XII (1958)

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LES PROCÉDÉS DES INTÉRÊTS PATRIMONIAUX DE LA FA...

Prix habituel 80,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 80,00 €
[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LES NOTIONS D’ÉGALITÉ ET DE DISCRIMINATION EN DROIT INTERNE ET EN DROIT INTERNATIONAL, Journées de Luxembourg du 31 mai - 4 juin 1961. INEXISTENCE, NULLITÉ ET ANNULABILITÉ DES ACTES JURIDIQUES, Journées de Turin

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LES NOTIONS D’ÉGALITÉ ET DE DISCRIMINATION EN D...

Prix habituel 120,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 120,00 €
[Travaux de l’Association Henri Capitant] – PROTECTION DE LA PERSONNALITÉ, Journées de Madrid (1959), LES RENONCIATIONS AU BÉNÉFICE DE LA LOI, Journées françaises, Paris, Dijon (1960) et LES DÉLITS ÉCONOMIQUES, Journées françaises, Strasbourg (1960), t. X

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

PROTECTION DE LA PERSONNALITÉ, Journées de Madr...

Prix habituel 100,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 100,00 €
DÉPREZ (Pierre) – SOCIÉTÉ D’ACQUÊTS OU PARTICIPATION AUX ACQUÊTS SOUS UN RÉGIME DE SÉPARATION DE BIENS, Thèse soutenue le 7 juin 1950 à la Faculté de droit de Lille

DÉPREZ (Pierre)

SOCIÉTÉ D’ACQUÊTS OU PARTICIPATION AUX ACQUÊTS ...

Prix habituel 30,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €
DENYS (Odet) – LES GARANTIES DE LA LIBERTÉ INDIVIDUELLE, Analyse et Commentaire des dispositions législatives concernant la Liberté Individuelle en particulier de la loi du 7 février 1933, Suivis du texte de ces dispositions

DENYS (Odet)

LES GARANTIES DE LA LIBERTÉ INDIVIDUELLE, Analy...

Prix habituel 70,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 70,00 €
MATHÉ (L.) – LA RESPONSABILITÉ ATTÉNUÉE, Lois faites dans les divers pays, Lois à faire concernant les criminels à responsabilité atténuée

MATHÉ (L.)

LA RESPONSABILITÉ ATTÉNUÉE, Lois faites dans le...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
KING SHIH-DING – ÉTUDE COMPARÉE DE LA JUSTICE PÉNALE EN CHINE ET EN FRANCE, Préface de Donnedieu de Vabres, Nouvelle collection de l’Inst. de criminologie de l’Université de Paris, tome IV

KING SHIH-DING

ÉTUDE COMPARÉE DE LA JUSTICE PÉNALE EN CHINE ET...

Prix habituel 30,00 €

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