Résultats de la recherche
-
AZARD (Pierre) et BISSON (Alain-François)
DROIT CIVIL QUÉBÉCOIS, t. I : Notions fondament...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LAVOIE (Jocelyn)
LE PROTECTEUR DU CITOYEN DU QUÉBEC, Préface de ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MOREAU (Marc)
L’AUTONOMIE DES PARTENAIRES SOCIAUX, Les litige...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
FABRE-SURVEYER (Édouard)
PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA DÉVOLUTION SUCCESSORAL...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Colloque]
VIÈME CONGRÈS INTERNATIONAL DU NOTARIAT LATIN, ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
INTRODUCTION AU DROIT DES AFFAIRES [Canadien], ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Colloque - SFDI]
PERSPECTIVES CONVERGENTES ET DIVERGENTES SUR L’...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
DELEBECQUE (Philippe) & PANSIER (Frédéric-Jérôme)
DROIT DES OBLIGATIONS, Contrat et quasi-contrat...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Colloque - SFDI]
PERSPECTIVES CONVERGENTES ET DIVERGENTES SUR L’...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
BOIVIN (Jean-Pierre)
DROIT DES INSTALLATIONS CLASSÉES, 1re éd. à jou...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BOURDON (Jacques), PONTIER (Jean-Marie) et RICCI (Jean-Claude)
DROIT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, 2ème éd....
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
L’HÉRAULT (Guy de)
DICTIONNAIRE NATIONAL DE DROIT FRANÇAIS renferm...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
LEGARÉ (Anne)
LE QUÉBEC OTAGE DE SES ALLIÉS, Les relations du...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
FERSTENBERT (Jacques), PRIET (François) & QUILICHINI (Paule)
DROIT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, coll. Hy...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Périodique]
ANNUAIRE DE LÉGISLATION ÉTRANGÈRE publiée par l...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CHICOISNEAU (René)
NOUVEAU DICTIONNAIRE DES LOIS, renfermant la lé...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DECOQ (André)
DROIT COMMUNAUTAIRE DES AFFAIRES, I : DROIT PRO...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LOISEAU - ROUSSEAU
GUIDE DES DÉLAIS mis au courant du dernier état...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
CUQ (Édouard)
LES INSTITUTIONS JURIDIQUES DES ROMAINS, 2e éd....
Prix habituel 170,00 €Prix habituel -
[Mélanges Lucchini & Quéneudec]
LA MER ET SON DROIT. Mélanges offerts à Laurent...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
COULET (Paul)
COMMENTAIRE ET EXPLICATION PRATIQUE DE LA LOI D...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Bulletin des lois], DUPIN (André Marie Jean Jacques)
LOIS DES COMMUNES, EXTRAITES DE LA COLLECTION I...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
LAMBERT (Jacques)
MANUEL DE LÉGISLATION ALGÉRIENNE
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
DUCROCQ (Théophile)
ÉTUDES SUR LA LOI MUNICIPALE DU 5 AVRIL 1884 (A...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel
![[Colloque] – VIÈME CONGRÈS INTERNATIONAL DU NOTARIAT LATIN, MONTRÉAL 1961, vol. 1](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/13060-1_4cd2e711-383a-4fc0-a45f-791c2588776a.jpg?v=1790507395&width=533)
![[Collectif] – INTRODUCTION AU DROIT DES AFFAIRES [Canadien], sous la direction de Guy Lefebvre et Stéphane Rousseau](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49032-1.jpg?v=1766945903&width=533)
![[Colloque - SFDI] – PERSPECTIVES CONVERGENTES ET DIVERGENTES SUR L’INTÉGRATION ÉCONOMIQUE, Colloque du Québec, coll. de la Société Française pour le Droit International](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52137-1.jpg?v=1766950976&width=533)
![[Colloque - SFDI] – PERSPECTIVES CONVERGENTES ET DIVERGENTES SUR L’INTÉGRATION ÉCONOMIQUE, Colloque du Québec, coll. de la Société Française pour le Droit International](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44098-1.jpg?v=1766941632&width=533)
![[Périodique] – ANNUAIRE DE LÉGISLATION ÉTRANGÈRE publiée par la SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, contenant le texte des PRINCIPALES LOIS VOTÉES DANS LES PAYS ÉTRANGERS EN 1933, 2ème série - Trente-et-unième année](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/12548-1_c67ff791-5b67-4f29-b5a3-e77c57ccfd76.jpg?v=1790507381&width=533)
![[Mélanges Lucchini & Quéneudec] – LA MER ET SON DROIT. Mélanges offerts à Laurent Lucchini et Jean-Pierre Quéneudec, avant-propos de Yves Daudet et Pierre Michel Eisemann](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50788-1.jpg?v=1766948055&width=533)
![[Bulletin des lois], DUPIN (André Marie Jean Jacques) – LOIS DES COMMUNES, EXTRAITES DE LA COLLECTION IN-4° DITE DU LOUVRE, ET DU BULLETIN DES LOIS ; RECUEIL composé pour la commodité des Fonctionnaires publics et des Citoyens, suivant le plan tracé par l](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36631-1.jpg?v=1766934853&width=533)
