Résultats de la recherche
-
REVUE DE DROIT PÉNAL MILITAIRE ET DE DROIT DE L...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
JAPIOT (René)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DU DROIT PROCÉDURA...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
FURET (Marie-Françoise), MARTINEZ (Jean-Claude) et DONRANDEU (Henri)
LA GUERRE ET LE DROIT
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
ALLA (Pierre)
MANUEL PRATIQUES DES TRIBUNAUX MILITAIRES. Nouv...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
CROQUEZ (Albert)
LES DOMMAGES DE GUERRE, La loi du 17 avril 1919...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
GROS (M.) & CURA (M.)
CODE PRATIQUE DU CODE DE JUSTICE MILITAIRE, Loi...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Périodique]
DROIT INTERNATIONAL. LE DROIT DES GENS ET LES C...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
Loi, RELATIVE AU TRAITEMENT DES MILITAIRES. Don...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
AUGIER (le colonel) et LE POITTEVIN (Gustave)
TRAITÉ DES RECOURS EN RÉVISION Contre les jugem...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
AUGIER (J.)
DE LA COMPÉTENCE DES CONSEILS DE GUERRE EN TEMP...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Collectif]
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 17 FÉVRIER 1915, Comité n...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GRIOLET (Gaston)
LES DOMMAGES DE GUERRE ET LES CHEMINS DE FER, C...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
PIFFRE DE VAUBON (R.)
DICTIONNAIRE DES LOIS DE LA GUERRE (29 mars 191...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
LARNAUDE (Ferdinand)
DE L’INDEMNITÉ DANS LES RÉQUISITIONS MILITAIRES...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
JULLIOT (Charles-Louis)
TRAITÉ-FORMULAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DE L’ÉT...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DUFRAISSE (Marc)
HISTOIRE DU DROIT DE GUERRE ET DE PAIX DE 1789 ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
LALOË (Francis)
OBSERVATIONS SUR LA COMPÉTENCE DES CONSEILS DE ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
GROTIUS (Hugo)
DE JURE BELLI AC PACIS LIBRI TRES, Le droit de...
Prix habituel 480,00 €Prix habituel -
AUGIER (le colonel) et LE POITTEVIN (Gustave)
TRAITÉ DES RECOURS EN RÉVISION Contre les jugem...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BENNOUNA (Mohamed)
LE CONSENTEMENT À L’INGÉRENCE MILITAIRE DANS LE...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
ROMAN (René)
CODE PRATIQUE DES DOMMAGES DE GUERRE, Textes lé...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
FAUQUEL (Victor)
DES PRÉSOMPTIONS DE SURVIE DE L’ABSENCE ET DES ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LÉGISLATION DE LA GUERRE DE 1914-1918, Lois , D...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
BROUTTA (A.-F.-E.)
COURS DE DROIT MILITAIRE
Prix habituel 90,00 €Prix habituel
![[Périodique] – DROIT INTERNATIONAL. LE DROIT DES GENS ET LES CONVENTIONS INTERNATIONALES, volume arrêté à la date du 1er janvier 1955. Bulletin officiel du Ministère de la guerre, édition méthodique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/23499-1.jpg?v=1766926837&width=533)
![[Collectif] – ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 17 FÉVRIER 1915, Comité national d’action pour la réparation intégrale des dommages causés par la guerre [t.-à-p.]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56504-1.jpg?v=1774859884&width=533)
![GRIOLET (Gaston) – LES DOMMAGES DE GUERRE ET LES CHEMINS DE FER, Comité national d’action pour la réparation intégrale des dommages causés par la guerre [t.-à-p.]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56506-1.jpg?v=1774859887&width=533)
![AUGIER (le colonel) et LE POITTEVIN (Gustave) – TRAITÉ DES RECOURS EN RÉVISION Contre les jugements des conseils de guerre en temps de guerre, Organisation - Procédure - Moyen de cassation, [Avec] Supplément](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56901-1_5cd92793-2a17-44b3-812e-b6b3948bc966.jpg?v=1779694692&width=533)
