Résultats de la recherche
-
[Colloque]
LES JURIDICTIONS SUPRÊMES DU PROCÈS À LA RÈGLE,...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES JURIDICTIONS PÉNALES INTERNATIONALISÉES, so...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
ESCARRAS (Jean-Claude)
LES EXPÉRIENCES BELGE ET ITALIENNE D’UNITÉ DE J...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
CAROU (J.-M.)
DE LA JURIDICTION CIVILE DES JUGES DE PAIX, Ouv...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
CAROU (J.-M.)
DE LA JURIDICTION CIVILE DES JUGES DE PAIX
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
LEBAS (Gabriel)
DE LA PROROGATION DE JURIDICTION EN MATIÈRE CIV...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA JURIDICTION INTERNATIONALE PERMANENTE, Collo...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
LEBEN (Charles)
LA JURIDICTION INTERNATIONALE, extrait de la Re...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LEVASSEUR (Georges)
LA JURIDICTION CORRECTIONNELLE DEPUIS L’APPLICA...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CATHALA (Thierry)
LE CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ ADMINISTRATIVE PAR L...
Prix habituel 170,00 €Prix habituel -
RENARD-PAYEN (Olivier)
L’EXPÉRIENCE MAROCAINE D’UNITÉ DE JURIDICTION E...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
LETOURNEUR (Maxime) et MÉRIC (J.)
CONSEIL D’ÉTAT ET JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES,...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
PRUDHOMME (A.)
LA LOI TERRITORIALE ET LES TRAITÉS DIPLOMATIQUE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
HERZOG (Jacques-Bernard)
LE DROIT JURISPRUDENTIEL ET LE TRIBUNAL SUPRÊME...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
FAU (G.) et DEBEAURAIN (A.)
LA COMPÉTENCE DES JURIDICTIONS CIVILES DEPUIS L...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BAUDOUIN (Ph.)
CODE SPÉCIAL DE LA JUSTICE DE PAIX, contenant, ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
JOUSSE (Daniel)
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ÉDIT DU MOIS D’AVRIL ...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
PACTET (Pierre)
ESSAI D’UNE THÉORIE DE LA PREUVE DEVANT LA JURI...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
PACTET (Pierre)
ESSAI D’UNE THÉORIE DE LA PREUVE DEVANT LA JURI...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
ERSTEIN (Lucienne), SIMON (Odile)
L’EXÉCUTION DES DÉCISIONS DE LA JURIDICTION ADM...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Collectif]
QUELLES JURIDICTIONS ÉCONOMIQUES EN EUROPE ? Pr...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
LAFON (Jacqueline-Lucienne)
LES DÉPUTÉS DU COMMERCE ET L’ORDONNANCE DE MARS...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
COMBES (Pierre de)
RECUEIL TIRÉ DES PROCÉDURES CIVILES FAITES EN L...
Prix habituel 700,00 €Prix habituel -
CHEVALLIER (Jacques)
L’ÉLABORATION HISTORIQUE DU PRINCIPE DE SÉPARAT...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel
![[Colloque] – LES JURIDICTIONS SUPRÊMES DU PROCÈS À LA RÈGLE, Colloque de mai 1990, Centre de recherches critiques sur le droit, Publ. de l’Université de Saint Étienne, Université Jean Monnet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40869-1.jpg?v=1766938695&width=533)
![[Collectif] – LES JURIDICTIONS PÉNALES INTERNATIONALISÉES, sous la dir. de Hervé Ascensio, Élisabeth Lambert-Abdelgawad et Jean-Marc Sorel, vol. 11 ; IMPÉRIALISME ET DROIT INTERNATIONAL EN EUROPE ET AUX ÉTATS-UNIS, sous la dir. de Emmanuelle Jouannet et H](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50471-1.jpg?v=1766947573&width=533)
![[Colloque] – LA JURIDICTION INTERNATIONALE PERMANENTE, Colloque de Lyon (29-31 mai 1986) de la Société Française pour le Droit International et du Centre de Documentation et de Rech. Européennes de l’Université Jean Moulin Lyon III](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/21647-1.jpg?v=1766925480&width=533)
![JOUSSE (Daniel) – NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ÉDIT DU MOIS D’AVRIL 1695 CONCERNANT LA JURIDICTION ECCLÉSIASTIQUE. Suivi d'un Recueil des principaux édits, ordonnances, déclarations et règlemens, touchant la Jurisdiction ecclésiastique [de 1580 à 1756]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40045-1.jpg?v=1766937971&width=533)
![[Collectif] – QUELLES JURIDICTIONS ÉCONOMIQUES EN EUROPE ? Préface de Robert Badinter, Conclusion de Guy Canivet, Coll. le droit des affaires sous la direction de Yves Chaput et Aristide Lévi](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33970-1.jpg?v=1766932668&width=533)
