Résultats de la recherche
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[Collectif]
INTERCOMMUNALITÉ ET DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
NOTRE DÉLÉGATION EN U.R.S.S., Compte rendu - im...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MARMOZ (Franck)
LA DÉLÉGATION DE POUVOIR, Préface de Yves Reinh...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
Collectif
RECUEIL DE TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MOREAU (Félix), DELPECH (Joseph)
LES RÈGLEMENTS DES ASSEMBLÉES LÉGISLATIVES, Pré...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
PANDRAUD (Robert)
RÉVISION DES TRAITÉS EUROPÉENS, AVANT AMSTERDAM...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
PANDRAUD (Robert)
RÉVISION DES TRAITÉS EUROPÉENS, DE TURIN À DUBL...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
HOGUET (Patrick)
CYCLE D’URUGUAY : CONCLUSION ET MISE EN ŒUVRE C...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
SUET (Philippe)
COMITÉS D’ENTREPRISE DÉLÉGUÉS DU PERSONNEL ET D...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
ROUX (Xavier)
VERS L’EUROPE DES AVOCATS ? Rapport d’informati...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
SUET (Philippe)
COMITÉS D’ENTREPRISE DÉLÉGUÉS DU PERSONNEL ET D...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BRAULT (Dominique)
LA GESTION DÉLÉGUÉE, Un concept à promouvoir, P...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
RAYMUNDIE (Olivier)
GESTION DÉLÉGUÉE DES SERVICES PUBLICS, En Franc...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
KLEIN (Armand E.)
LE REPRÉSENTATION DU PERSONNEL ET LA REPRÉSENTA...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
NOGUELLOU (Rozen), HUIBAN (Odile), BLANCHARD (Marie)
PROBLÈMES ACTUELS DE DROIT COMMUNAUTAIRE, Préfa...
Prix habituel 17,00 €Prix habituel -
[Mélanges Moderne]
MOUVEMENT DU DROIT PUBLIC, Du droit administrat...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
DELESTRÉE (Pol)
L’INSTRUCTION PRÉPARATOIRE APRÈS LA RÉFORME JUD...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
DELESTRÉE (Pol)
L’INSTRUCTION PRÉPARATOIRE APRÈS LA RÉFORME JUD...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
DELESTRÉE (Pol)
CUMUL ET NON-CUMUL DES INFRACTIONS CONFUSION ET...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CABOUAT (Jules)
DE L’EXTENSION DU RISQUE PROFESSIONNEL aux entr...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DELEAU (Jacques), COURNOT (Yves) et TALANDIER (Jean)
TRAITÉ-FORMULAIRE DES TRIBUNAUX DE COMMERCE
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES NATIONS UNIES ET LE DÉVELOPPEMENT, LE CAS D...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DU FAIT DE L’ENTREPRIS...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Rapport]
COHÉSION SOCIALE ET TERRITOIRES, Rapport du gro...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel
![[Collectif] – INTERCOMMUNALITÉ ET DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53196-1.jpg?v=1766954255&width=533)
![[Collectif] – NOTRE DÉLÉGATION EN U.R.S.S., Compte rendu - impressions et commentaires. Appel des universitaires français devant la menace d’une nouvelle guerre mondiale, Supplément au BULLETIN de janvier 1952](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/23594-1.jpg?v=1766926916&width=533)
![MOREAU (Félix), DELPECH (Joseph) – LES RÈGLEMENTS DES ASSEMBLÉES LÉGISLATIVES, Préface de Charles Benoist, t. I [seul] : Allemagne (Empire Prusse) - Angleterre - Autriche-Hongrie (Délégations. - Parlements autrichien et hongrois) - Belgique, Bibl. interna](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53669-1.jpg?v=1766955652&width=533)
![[Mélanges Moderne] – MOUVEMENT DU DROIT PUBLIC, Du droit administratif au droit constitutionnel. Du droit français au autres droits, Mélanges en l’honneur de Franck MODERNE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54840-1_bd6d409c-72f3-416e-9590-d62e9f2dab73.jpg?v=1774864914&width=533)
![[Colloque] – LES NATIONS UNIES ET LE DÉVELOPPEMENT, LE CAS DE L’AFRIQUE, Colloque des 3 et 4 décembre 1993 dans le cadre des Rencontres internationales de l’Institut d’études politiques d’Aix en Provence sous la direction d’Yves Daudet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/21463-1.jpg?v=1766925220&width=533)
![[Collectif] – LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DU FAIT DE L’ENTREPRISE, Journées d’Études Université de Paris XII, Association française des juristes d’entreprise, Institut de l’Entreprise, 14-15 octobre 1976](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35017-1.jpg?v=1766933656&width=533)
![[Rapport] – COHÉSION SOCIALE ET TERRITOIRES, Rapport du groupe présidé par Jean-Paul Delevoye, Commissariat Général du Plan](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41122-1.jpg?v=1766938939&width=533)
