Résultats de la recherche
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[Bourgogne], TAISAND (Pierre)
COUTUME GÉNÉRALE DES PAYS ET DUCHÉ DE BOURGOGNE...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel -
DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace)
HISTOIRE DU SECOND ROYAUME DE BOURGOGNE, DU COM...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
[Coutumes], BEGAT (Jean) & DEPRINGLE (Guillaume)
LA COUTUME DU DUCHÉ DE BOURGOGNE ENRICHIE DES C...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
[Coutumes], DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace)
OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTI...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
TROUVÉ (le baron)
LE DAUPHIN - DUC DE BOURGOGNE - PETIT-FILS DE L...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace)
OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTI...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA CONSTITUTION DU 4 NOVEMBRE 1848 : L’AMBITION...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Coutumes], [DURAND (Bernard)]
INSTITUTS AU DROIT COUTUMIER DU DUCHÉ DE BOURGO...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
DUMONT (François)
UNE SESSION DES ÉTATS DE BOURGOGNE, LA “TENUE” ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’ILLICITE DANS LE COMMERCE INTERNATIONAL, sous...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
STOUFF (Louis)
LES COMTES DE BOURGOGNE ET LEURS VILLES DOMANIA...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
JOURDAIN-FORTIER (Clotilde), MIGNOT (Marc)
ANALYSE COMPARÉE DU DROIT FRANÇAIS RÉFORMÉ DES ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif]
MÉMOIRES DE LA SOCIÉTÉ POUR L’HISTOIRE DU DROIT...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Colloque]
DROIT ET MARCHANDISATION sous la direction de É...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Bresse, Bugey], REVEL (Charles)
L’USAGE DES PAYS DE BRESSE BUGEY VALROMEYET GEX...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
BOURGUIN (Maurice)
LES SYSTÈMES SOCIALISTES ET L’ÉVOLUTION ÉCONOMI...
Prix habituel 17,00 €Prix habituel -
BOURGIN (Georges)
L’ÉTAT CORPORATIF EN ITALIE, coll. Histoire du ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BOURJON (François)
LE DROIT COMMUN DE LA FRANCE, ET LA COUTUME DE ...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
BOURJON (François)
LE DROIT COMMUN DE LA FRANCE, ET LA COUTUME DE ...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
MORAZÉ (Charles)
LA FRANCE BOURGEOISE XVIIIème - XXème SIÈCLES, ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BOURGUIN (Maurice)
DE L’APPLICATION DES LOIS OUVRIÈRES AUX OUVRIER...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
BOURGOIGNIE (Th.) et GOYENS (M.)
TRANSFERT ÉLECTRONIQUE DE FONDS ET PROTECTION D...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BOURDOT DE RICHEBOURG (Charles-Antoine)
NOUVEAU COUTUMIER GÉNÉRAL OU CORPS DES COUTUMES...
Prix habituel 3.200,00 €Prix habituel -
BOURDOT DE RICHEBOURG (Charles-Antoine)
NOUVEAU COUTUMIER GÉNÉRAL OU CORPS DES COUTUMES...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel
![[Bourgogne], TAISAND (Pierre) – COUTUME GÉNÉRALE DES PAYS ET DUCHÉ DE BOURGOGNE AVEC LE COMMENTAIRE DE MONSIEUR TAISAND Conseiller du Roi Trésorier de France & Général des Finances en Bourgogne & Bresse, ci-devant avocat au Parlement de Dijon. Dans lequel](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39251-1.jpg?v=1766937042&width=533)
![[Coutumes], BEGAT (Jean) & DEPRINGLE (Guillaume) – LA COUTUME DU DUCHÉ DE BOURGOGNE ENRICHIE DES COMMENTAIRES FAICTS SUR SON TEXTE PAR LES SIEURS BEGAT, PRÉSIDENT ET DEPRINGLE AVOCAT AU PARLEMENT DE DIJON, et de plusieurs observations faictes par divers a](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39285-1_62c66a29-364b-4f68-abf6-025cfb3f2a55.jpg?v=1790059776&width=533)
![[Coutumes], DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace) – OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTICE, DES FIEFS, DES CENS, DES GENS MARIÉS ET DES SUCCESSIONS, DE LA COUTUME DU COMTÉ DE BOURGOGNE, AVEC LES TRAITÉS À L’USAGE DE LA MÊME PROVINCE SUR LES INSTI](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/13546-1.jpg?v=1790059227&width=533)
![[Collectif] – LA CONSTITUTION DU 4 NOVEMBRE 1848 : L’AMBITION D’UNE RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE, Publications de l’Université de Bourgogne, t. CV](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56462-1.jpg?v=1788854660&width=533)
![[Coutumes], [DURAND (Bernard)] – INSTITUTS AU DROIT COUTUMIER DU DUCHÉ DE BOURGOGNE, Avec le texte de la Coutume, les Cayers contenant l’interpretation & déclaration des Articles les plus obscurs & ambigus de ladite Coutûme, & les Notes omises. Et un Mémo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39297-1_f090689d-4a74-4f76-b843-a79c10083597.jpg?v=1790059798&width=533)
![[Collectif] – L’ILLICITE DANS LE COMMERCE INTERNATIONAL, sous la direction de Philippe Kahn et Catherine Kessedjian, coll. Université de Bourgogne – CNRS, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, vol.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49144-1.jpg?v=1766946015&width=533)
![[Collectif] – MÉMOIRES DE LA SOCIÉTÉ POUR L’HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS DES ANCIENS PAYS BOURGUIGNONS, COMTOIS ET ROMANDS, 36ème fasc. (1979)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17042-1.jpg?v=1766918932&width=533)
![[Colloque] – DROIT ET MARCHANDISATION sous la direction de Éric Loquin et Annie Martin, Actes du colloque des 18 et 19 mai 2009 à Dijon, Univ. de Bourgogne, CNRS Travaux du centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32358-1.jpg?v=1766931692&width=533)
![[Bresse, Bugey], REVEL (Charles) – L’USAGE DES PAYS DE BRESSE BUGEY VALROMEYET GEX, LEURS STATUTS, STIL ET ÉDITS, divisés en deux parties, nouvelle édition augmentée de plusieurs annotations et arrêts très nécessaires pour la nouvelle jurisprudence avec u](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39281-1_b7da578c-c81b-42b8-a836-63a6ac476639.jpg?v=1790059772&width=533)
