Recherche : 16 résultats trouvés pour « acte conservatoire propriétaire mandataire »

EÏD (Hady) – L’ORDONNANCE DE SAISIE CONSERVATOIRE, Contribution à l’étude de l’acte juridictionnel, Préface d’Ibrahim Najjar

EÏD (Hady)

L’ORDONNANCE DE SAISIE CONSERVATOIRE, Contribut...

25,00 €

JULLIOT (Charles-Louis) – TRAITÉ-FORMULAIRE DES TITRES NOMINATIFS ET DES CERTIFICATS DE PROPRIÉTÉ (Loi du 26 mars 1927). Mutations, Transferts, Conversions et remboursement des rentes sur l’État, Actions, Parts de fondateur et Obligations françaises et ét

JULLIOT (Charles-Louis)

TRAITÉ-FORMULAIRE DES TITRES NOMINATIFS ET DES ...

80,00 €

CHATIGNIER – COMMENTAIRE DES CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES IMPOSÉES AUX ENTREPRENEURS DES TRAVAUX DES PONTS ET CHAUSSÉES, 8e éd. revue, mise au courant de la jurisprudence et augmentée du Cahier des marchés des travaux du service du génie par Charles Ba

CHATIGNIER

COMMENTAIRE DES CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES...

60,00 €

LIET-VEAUX (Georges) – LES ASSOCIATIONS SYNDICALES DE PROPRIÉTAIRES, Les Cahiers Administratifs, nouvelle série, Préface de Achille Mestre

LIET-VEAUX (Georges)

LES ASSOCIATIONS SYNDICALES DE PROPRIÉTAIRES, L...

60,00 €

BARRY (Charles) et TEXIER (Albert) – COMMENTAIRE DES CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES IMPOSÉES AUX ENTREPRENEURS DES TRAVAUX DES PONTS ET CHAUSSÉES, (Cahier des 29 décembre 1910 - 2 juillet 1913), 16e éd. complètement refondue et mise au courant par A. Tex

BARRY (Charles) et TEXIER (Albert)

COMMENTAIRE DES CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES...

60,00 €

ENCINAS DE MUNAGORRI (Rafael) – L’ACTE UNILATÉRAL DANS LES RAPPORTS CONTRACTUELS, Préface de Antoine Lyon-Caen, Bibl. de droit privé, t. 254

ENCINAS DE MUNAGORRI (Rafael)

L’ACTE UNILATÉRAL DANS LES RAPPORTS CONTRACTUEL...

140,00 €

MONTMERLE (Jacques), CASTON (Albert) – PASSATION ET EXÉCUTION DES MARCHÉS DE TRAVAUX PRIVÉS, 3ème éd. mise à jour et augmentée, coll. Moniteur Entreprise

MONTMERLE (Jacques), CASTON (Albert)

PASSATION ET EXÉCUTION DES MARCHÉS DE TRAVAUX P...

30,00 €

BARRY (Charles) et TEXIER (Albert) – COMMENTAIRE DES CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES IMPOSÉES AUX ENTREPRENEURS DES TRAVAUX DES PONTS ET CHAUSSÉES, 17e éd. complètement refondue et mise au courant par A. Texier

BARRY (Charles) et TEXIER (Albert)

COMMENTAIRE DES CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES...

20,00 €

BAUDOUIN (P.-J.) et MAZINCOURT (M. de) – LE BON CONSEILLER EN AFFAIRES, OU MANUEL DE LÉGISLATION PRATIQUE à l’usage des négociants, des industriels, des propriétaires, des locataires, des chefs de famille, des instituteurs, et de toutes les classes de la

BAUDOUIN (P.-J.) et MAZINCOURT (M. de)

LE BON CONSEILLER EN AFFAIRES, OU MANUEL DE LÉG...

15,00 €

BOURDOT DE RICHEBOURG (Charles-Antoine) – NOUVEAU COUTUMIER GÉNÉRAL OU CORPS DES COUTUMES GÉNÉRALES ET PARTICULIÈRES DE FRANCE, ET DES PROVINCES CONNUES SOUS LE NOM DES GAULES ; exactement vérifiées sur les Originaux conservez au Greffe du Parlement de Pa

BOURDOT DE RICHEBOURG (Charles-Antoine)

NOUVEAU COUTUMIER GÉNÉRAL OU CORPS DES COUTUMES...

800,00 €

BARRY (Charles) – COMMENTAIRE DES CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES IMPOSÉES AUX ENTREPRENEURS DES TRAVAUX DES PONTS ET CHAUSSÉES, (Cahier des 16 février 1892 - 30 septembre 1899). 14ème édition suivie de la loi du 24 juillet 1889 sur la Procédure devant le

BARRY (Charles)

COMMENTAIRE DES CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES...

25,00 €

FAYARD (Marie-Claude) – LES IMPENSES, Préface de Roger Nerson, Bibl. de droit privé t. CIII

Épuisé

FAYARD (Marie-Claude)

LES IMPENSES, Préface de Roger Nerson, Bibl. de...

120,00 €

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80,00 €

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TERCINET (Marcel-René) – L’ACTE CONSERVATOIRE EN DROIT ADMINISTRATIF, Préface de Gustave Peiser, Bibl. de droit public, t. CXXXII

Épuisé

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L’ACTE CONSERVATOIRE EN DROIT ADMINISTRATIF, Pr...

90,00 €

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CENDRIER (Gaston) – LE FONDS DE COMMERCE, TRAITÉ GÉNÉRAL THÉORIQUE ET PRATIQUE AVEC FORMULAIRE ET TEXTES LÉGISLATIFS ; Vente — Nantissement — Gérance — Sociétés — Propriété commerciale — Faillite — Liquidation judiciaire — Enregistrement — Greffiers — Int

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LE FONDS DE COMMERCE, TRAITÉ GÉNÉRAL THÉORIQUE ...

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PONT (Paul) – COMMENTAIRE-TRAITÉ DES PETITS CONTRATS ET DE LA CONTRAINTE PAR CORPS, t. I : Prêt - Dépot et Séquestre - Contrats aléatoires - Mandat ; t. II : Cautionnement - Transactions - Contrainte par corps - Nantissement, 2e éd. (t. VIII et IX de l’Ex

Épuisé

PONT (Paul)

COMMENTAIRE-TRAITÉ DES PETITS CONTRATS ET DE LA...

15,00 €

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