Résultats de la recherche
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MASPÉTIOL (Roland) et LAROQUE (Pierre)
LA TUTELLE ADMINISTRATIVE, Le contrôle des admi...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
GUIRAUD (A.)
ESSAI CRITIQUE SUR LA LÉGISLATION DE LA TUTELLE
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
Anonyme
FONDATIONS : Tutelle, Contrôle des subventions,...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MASSIP (Jacques)
ADMINISTRATION LÉGALE ET TUTELLE DES MINEURS, t...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MELLERAY (Guy)
LA TUTELLE DE L’ÉTAT SUR LES COMMUNES, Préface ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
REGOURD (Serge)
L’ACTE DE TUTELLE EN DROIT ADMINISTRATIF FRANÇA...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
GILLET (Émile)
DE L’ADOPTION ET DE LA TUTELLE OFFICIEUSE, (Cod...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
GÉNESTAL (Robert)
ÉTUDES DE DROIT PRIVÉ NORMAND, I. LA TUTELLE, c...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
GILLET (Émile)
DE L’ADOPTION ET DE LA TUTELLE OFFICIEUSE, (Cod...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BEAUTÉ (Jean)
LE DROIT DE PÉTITION DANS LES TERRITOIRES SOUS ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES COLLECTIVITÉS LOCALES : Dix ans après les l...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DUFOUR
TRAITÉ COMPLET DE LA TUTELLE ET DE L’ADMINISTRA...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Code, et Collectif]
CODE DE FAMILLE ET DE TUTELLE DE LA RÉPUBLIQUE ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Code, et Collectif]
CODE DE FAMILLE ET DE TUTELLE DE LA RÉPUBLIQUE ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BLONDY (Pierre) & MORIN (Georges)
LA RÉFORME DE L’ADMINISTRATION LÉGALE DE LA TUT...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
RODIÈRE (René)
LA TUTELLE DES MINEURS, Étude de droit comparé ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
VIGNALOU-PÉRER (Barthélémy Antoine Basile), BLONDY (Pierre)
TUTELLES ET CONSEILS DE FAMILLE, 2e éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
VIGNALOU-PÉRER (B.), BLONDY (P.)
TUTELLES ET CONSEILS DE FAMILLE, 2ème édition
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
TAUDIÈRE (H.)
LES ENFANTS NÉS HORS MARIAGE, D’APRÈS LES LOIS ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CAUVET (Jules)
OBSERVATIONS SUR LE RÈGLEMENT DES TUTELLES, Arr...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
FOSSIER (Thierry) & BAUER (Michel)
LES TUTELLES, Accompagnement et protection juri...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BAUER (Michel), FOSSIER (Thierry)
LES TUTELLES, PROTECTION JURIDIQUE ET SOCIALE D...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
FERRIÈRE (Jean-Antoine)
TRAITÉ DES TUTELLES, divisé en quatre parties :...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA RÉGULATION DES SERVICES PUBLICS LOCAUX, Tabl...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Colloque] – LES COLLECTIVITÉS LOCALES : Dix ans après les lois de décentralisation : de la tutelle administrative à l’intervention des juges, Colloque (Marseille 8-9 octobre 1992)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54920-1.jpg?v=1774860924&width=533)
![[Code, et Collectif] – CODE DE FAMILLE ET DE TUTELLE DE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE POLOGNE traduit du polonais par Maciej Szepietowski, sous la rédaction de Witold Czachórski, introduction par Alexsander Wolter](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50891-1.jpg?v=1766948229&width=533)
![[Code, et Collectif] – CODE DE FAMILLE ET DE TUTELLE DE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE POLOGNE traduit du polonais par Maciej Szepietowski, sous la rédaction de Witold Czachórski, introduction par Alexsander Wolter](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46533-1.jpg?v=1766943603&width=533)
![[Collectif] – LA RÉGULATION DES SERVICES PUBLICS LOCAUX, Table ronde](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53197-1.jpg?v=1766954257&width=533)
