Résultats de la recherche
-
CHEVALLIER (Jacques)
L’ÉLABORATION HISTORIQUE DU PRINCIPE DE SÉPARAT...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
DUTRUC (Gustave)
TRAITÉ DE LA SÉPARATION DE BIENS JUDICIAIRE, Da...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
GOUR (Claude-Gilles)
LE CONTENTIEUX DES SERVICES JUDICIAIRES ET LE J...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
MERLIN (Philippe-Antoine)
RÉPERTOIRE UNIVERSEL ET RAISONNÉ DE JURISPRUDEN...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
CATHALA (Thierry)
LE CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ ADMINISTRATIVE PAR L...
Prix habituel 170,00 €Prix habituel -
FERRIÈRE (Claude-Joseph de)
DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE contenant ...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
GUILLIEN (Raymond)
L’EXCEPTION DE RECOURS PARALLÈLE, Distinction d...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
HOLLEAUX (Dominique), GOTHOT (Pierre)
LA CONVENTION ENTRE LES ÉTATS MEMBRES DE LA COM...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
MAC-GRATH (Georges)
LA COMPÉTENCE DES CONSEILS DE PRÉFECTURE SUR LE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
RENARD-PAYEN (Olivier)
L’EXPÉRIENCE MAROCAINE D’UNITÉ DE JURIDICTION E...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
D’AMFREVILLE (Jacques)
DE LA RÉPARTITION DES COMPÉTENCES EN MATIÈRE DE...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DISPERSION GÉOGRAPHIQUE DES ADMINISTRATIONS CEN...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
BERLIA (Georges)
LA DÉCOLONISATION, ASPECTS JURIDIQUES ET POLITI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
JURISPRUDENCE NORMANDE : RECUEIL DES ARRÊTS DES...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
LAFON (Jacqueline-Lucienne)
LES DÉPUTÉS DU COMMERCE ET L’ORDONNANCE DE MARS...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État], DESFORGES (Christian)
LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTA...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
JUILLARD (Patrick)
JURISPRUDENCE CONSTITUTIONNELLE DE LA COUR SUPR...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
PRUDHOMME (A.)
LA LOI TERRITORIALE ET LES TRAITÉS DIPLOMATIQUE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT QUE LES PLACES DE PRÉSIDENT & DE GR...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Bibliographie]
MONOGRAPHIES BIBLIOGRAPHIQUES : XIV - LA JURIDI...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[JCP - A.]
SEMAINE JURIDIQUE - Édition Administrations et ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
JUILLARD (Patrick)
JURISPRUDENCE CONSTITUTIONNELLE DE LA COUR SUPR...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CAROU (J.-M.)
DE LA JURIDICTION CIVILE DES JUGES DE PAIX
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Collectif]
QUELLES JURIDICTIONS ÉCONOMIQUES EN EUROPE ? Pr...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel
![FERRIÈRE (Claude-Joseph de) – DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE contenant l’explication des termes de droit, d’ordonnances, de coutumes & de pratique avec les jurisdictions de France, 3e éd. Revue, corrigée et augmentée par M. *** [Boucher d’Argis]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52852-1_c2bc1864-7af4-4759-aa52-4399ec804675.jpg?v=1772457809&width=533)
![[Collectif] – DISPERSION GÉOGRAPHIQUE DES ADMINISTRATIONS CENTRALES DE L’ÉTAT, Études coordonnés par Pierre LAVIGNE, coll. Recherches Panthéon-Sorbonne, Université Paris I, série : sciences juridiques Administration publique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32691-1.jpg?v=1766931871&width=533)
![[Conseil d’État], DESFORGES (Christian) – LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, Préface de Georeges Vedel, Bibl. de droit public, t. XXXIX](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49820-1.jpg?v=1766946754&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT QUE LES PLACES DE PRÉSIDENT & DE GREFFIER DU TRIBUNAL CRIMINEL, SONT INCOMPATIBLES AVEC CELLES DE JUGE & DE GREFFIER DU TRIBUNAL DE DISTRICT. Donnéé à Paris, le 12 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Départ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3601-1.jpg?v=1766939479&width=533)
![[Bibliographie] – MONOGRAPHIES BIBLIOGRAPHIQUES : XIV - LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE EN DIFFÉRENTS PAYS, Inst. international des sciences administratives](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/14305-1_129b5bcf-3c15-4d12-ab58-2f4460dd8214.jpg?v=1766916790&width=533)
![[JCP - A.] – SEMAINE JURIDIQUE - Édition Administrations et Collectivités territoriales, années 2003, 2004 et 2005 (complètes)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3776-1.jpg?v=1766941151&width=533)
![[Collectif] – QUELLES JURIDICTIONS ÉCONOMIQUES EN EUROPE ? Préface de Robert Badinter, Conclusion de Guy Canivet, Coll. le droit des affaires sous la direction de Yves Chaput et Aristide Lévi](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33970-1.jpg?v=1766932668&width=533)
