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  • SIMONET (Jean-Baptiste) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF, Contenant les matières exigées par les programmes des facultés de droit, du Conseil d’État, de la Cour des comptes, des ministères de l’intérieur, des finances, des travaux pub

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  • BASDEVANT-GAUDEMET (Brigitte) – GALLICANISME ET LAÏCITÉ  Le droit français des religions à travers l’histoire  (XIVe – XXIe siècle)

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  • [Colloque] – LA CONTINUITÉ CONSTITUTIONNELLE EN FRANCE DE 1789 À 1989, Journées d’études des 16-17 mars 1989, présentation de Louis Favoreu, coll. Droit Public positif, Association française des Constitutionnalistes

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  • MONTESQUIEU (Charles de Secondat, baron de) – ŒUVRES DE MONSIEUR DE MONTESQUIEU. Nouvelle édition, Revue, corrigée et augmentée de plusieurs pièces qui n’avoient pas paru jusqu’à présent. - L’ÉLOGE DE L’AUTEUR, & L’ANALYSE DE L’ESPRIT DES LOIS, Par M. D’A

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  • FOUCHER (Victor) – COMMENTAIRE DES LOIS DES 25 MAI ET 11 AVRIL 1838, RELATIVES AUX JUSTICES DE PAIX ET AUX TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE, Ouvrage servant de complément à ceux de M. Carré sur la compétence et les justices de paix

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  • GOUR (Claude-Gilles) – LE CONTENTIEUX DES SERVICES JUDICIAIRES ET LE JUGE ADMINISTRATIF (Problèmes de Compétence), Préface de P. Couzinet, Bibl. de droit public, t. XXVI

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  • SCIALOM (Rémy) – ANTHOLOGIE DE DROIT HÉBRAÏQUE, t. III  – « La loi n’est pas dans les cieux » – De la transcendance de la loi, de sa rationalisation et des limites de la raison  Préface du Professeur Antoine LECA Postface du Professeur de Paul AMSELEK

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  • CHEVAILLER (Laurent), LEFEBVRE (Charles) et METZ (René) – LE DROIT ET LES INSTITUTIONS DE L’ÉGLISE CATHOLIQUE LATINE DE LA FIN DU XVIIIe SIÈCLE À 1978, Organismes collégiaux et moyens de gouvernement, coll. Histoire du Droit et des Institutions de l’Églis

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  • CURASSON (Jacques) – TRAITÉ DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX dans lequel la loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de la matières sont développées et combinées avec les principes de droit qui s’y rattachent et les règles de la procédure civile et crimine

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  • MATHIOT (André) – INSTITUTIONS POLITIQUES COMPARÉES : LE POUVOIR EXÉCUTIF DANS LES DÉMOCRATIES D’OCCIDENT, I.E.P. de Paris, 1967-1968

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  • SCHLESINGER (Arthur M.) – LA PRÉSIDENCE IMPÉRIALE, traduit par Leïla Blacque-Belair et Rosette Letellier

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  • [Révolution] – LE BICENTENAIRE DE LA RÉVOLUTION, Revue de Droit Public n° 3/1989

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