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BALON (Joseph) – IUS MEDII ÆVI 3, TRAITÉ DE DROIT SALIQUE, ÉTUDE D’EXÉGÈSE ET DE SOCIOLOGIE JURIDIQUES

BALON (Joseph)

IUS MEDII ÆVI 3, TRAITÉ DE DROIT SALIQUE, ÉTUDE...

Prix habituel 140,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 140,00 €
SALLÉ (Jacques-Antoine) – L’ESPRIT DES ORDONNANCES ET DES PRINCIPAUX ÉDITS ET DÉCLARATIONS DE LOUIS XV, EN MATIÈRE CIVILE, CRIMINELLE ET BÉNÉFICIALE, nouvelle éd. revue, corrigée et augmentée, t. II et III (manque tome I)

SALLÉ (Jacques-Antoine)

L’ESPRIT DES ORDONNANCES ET DES PRINCIPAUX ÉDIT...

Prix habituel 100,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 100,00 €
SALLÉ (Jacques-Antoine) – L’ESPRIT DES ORDONNANCES ET DES PRINCIPAUX ÉDITS ET DÉCLARATIONS DE LOUIS XV, EN MATIÈRE CIVILE, CRIMINELLE ET BÉNÉFICIALE, Nouvelle éd. revue, corrigée et augmentée

SALLÉ (Jacques-Antoine)

L’ESPRIT DES ORDONNANCES ET DES PRINCIPAUX ÉDIT...

Prix habituel 280,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 280,00 €
SALEILLES (Raymond) – ÉTUDE SUR L’EXPOSÉ FAIT PAR M. MAURICE HAURIOU, DES PRINCIPES DE LA LOI DU 9 DÉCEMBRE 1905 SUR LA SÉPARATION DES ÉGLISES ET DE L’ÉTAT, Revue trimestrielle de Droit civil, 1906 [Réimpression]

SALEILLES (Raymond)

ÉTUDE SUR L’EXPOSÉ FAIT PAR M. MAURICE HAURIOU,...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
SALEILLES (Raymond) – DE LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE, Histoire et théories, Vingt-cinq leçons d’introduction à un cours de droit civil comparé sur les personnes juridiques

SALEILLES (Raymond)

DE LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE, Histoire et théor...

Prix habituel 240,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 240,00 €
SALEILLES (Raymond) – DE LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE - HISTOIRE ET THÉORIES Vingt-cinq leçons d’introduction à un cours de droit civil comparé sur les personnes juridiques Réimpression de l’éd. de 1910 chez Arthur Rousseau

SALEILLES (Raymond)

DE LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE - HISTOIRE ET THÉO...

Prix habituel 65,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 65,00 €
SERVIN (Loys) – ACTIONS NOTABLES ET PLAIDOYEZ DE MESSIRE L. S. CONSEILLER DU ROI EN SON CONSEIL D’ESTAT, & SON ADVOCAT GÉNÉRAL EN SA COUR DE PARLEMENT, avec les Plaidoyers de M. A. Robert Arnault, & autres À LA FIN DESQUELS SONT LES ARRESTS INTERVENUS SUR

SERVIN (Loys)

ACTIONS NOTABLES ET PLAIDOYEZ DE MESSIRE L. S. ...

Prix habituel 200,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 200,00 €
Christian BRUSCHI, un historien du droit dans la cité sous la direction de Sébastien LE GAL et Philippe DELAIGUE

Christian BRUSCHI, un historien du droit dans l...

Prix habituel 98,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 98,00 €
HÉRICOURT (Louis de) – LES LOIX ECCLÉSIASTIQUES DE FRANCE DANS LEUR ORDRE NATUREL ET UNE ANALYSE DES LIVRES DU DROIT CANONIQUE CONFEREZ AVEC LES USAGES DE L’ÉGLISE GALLICANE, nouvelle éd. revue, corrigée et augmentée

HÉRICOURT (Louis de)

LES LOIX ECCLÉSIASTIQUES DE FRANCE DANS LEUR OR...

Prix habituel 300,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 300,00 €
SALAÜN (Louis) – POUR ENRAYER LE FAVORITISME, IL FAUT ORGANISER L’AVANCEMENT, La réforme des Fonctions publiques

SALAÜN (Louis)

POUR ENRAYER LE FAVORITISME, IL FAUT ORGANISER ...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
[Colloque] – LE CONTRÔLE JURIDICTIONNEL DES LOIS, Actes du Colloque de l’Association Internationale des Sciences Juridiques Uppsala 26-18 juin 1984 publié par Louis Favoreu et J.-A. Jolowicz, Coll. Droit Public Positif

[Colloque]

LE CONTRÔLE JURIDICTIONNEL DES LOIS, Actes du C...

Prix habituel 70,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 70,00 €
SELIGMAN (Edmond) – EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LOI DU 21 MAI 1858 SUR LES ARTICLE MODIFIÉS DES SAISIES IMMOBILIÈRES ET SUR LA PROCÉDURE D’ORDRE, ouvrage examiné et annoté par Paul PONT ET MIS EN RAPPORT AVEC SON COMMENTAIRE SUR LES PRIVILÈGES

SELIGMAN (Edmond)

EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LOI DU ...

Prix habituel 120,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 120,00 €
LOIS NOUVELLES, Recueil périodique, Appendices, Du 1er janvier 1914 au 31 décembre 1919, Années 1920 à 1922 et 1925, Petite collection Dalloz

LOIS NOUVELLES, Recueil périodique, Appendices,...

Prix habituel 45,00 €

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SELIGMAN (Edmond) – EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LOI DU 21 MAI 1858 SUR LES ARTICLES MODIFIÉS DES SAISIES IMMOBILIÈRES ET SUR LA PROCÉDURE D’ORDRE, ouvrage examiné et annoté par Paul PONT ET MIS EN RAPPORT AVEC SON COMMENTAIRE SUR LES PRIVILÈGE

SELIGMAN (Edmond)

EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LOI DU ...

Prix habituel 70,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 70,00 €
WALINE (Marcel), MICHALON (Thierry), DRAGO (Roland) et alii – L’ALTERNANCE AUJOURD’HUI - UNITÉ DE LA RÉPUBLIQUE - LA LOI ET LE TEMPS - LES PARTIS AMÉRICAINS, Notes, chroniques, bibliographies, Revue du droit public et de la science politique en France et

WALINE (Marcel), MICHALON (Thierry), DRAGO (Roland) et alii

L’ALTERNANCE AUJOURD’HUI - UNITÉ DE LA RÉPUBLIQ...

Prix habituel 25,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 25,00 €
SALEILLES (Raymond) – ÉTUDE SUR LA THÉORIE GÉNÉRALE DE L’OBLIGATION d’après le premier projet de Code civil pour l’empire allemand Réimpression du 2e tirage de la 3e éd. chez Rousseau & Cie

SALEILLES (Raymond)

ÉTUDE SUR LA THÉORIE GÉNÉRALE DE L’OBLIGATION ...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
SALZMANN (Joëlle) – LE CONTRÔLE NATIONAL DES CONCENTRATIONS EN 25 QUESTIONS, coll. Pratique des affaires

SALZMANN (Joëlle)

LE CONTRÔLE NATIONAL DES CONCENTRATIONS EN 25 Q...

Prix habituel 20,00 €

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CROQUEZ (Albert) – LES BAUX À LOYER (Lois des 9 mars 1918, 4 janvier et 23 octobre 1919), Les Baux dans les régions dévastées (Lois du 25 octobre 1919), Manuel pratique d’après la jurisprudence de la Cour de Cassation et APPENDICE mis à jour d’après les l

CROQUEZ (Albert)

LES BAUX À LOYER (Lois des 9 mars 1918, 4 janvi...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
MICLO (François) – LE RÉGIME LÉGISLATIF DES DÉPARTEMENTS D’OUTRE-MER ET L’UNITÉ DE LA RÉPUBLIQUE, préface de Louis Favoreu, coll. Droit public positif

MICLO (François)

LE RÉGIME LÉGISLATIF DES DÉPARTEMENTS D’OUTRE-M...

Prix habituel 60,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €
SCIALOM (Rémy) – ANTHOLOGIE DE DROIT HÉBRAÏQUE, t. III – « La loi n’est pas dans les cieux » – De la transcendance de la loi, de sa rationalisation et des limites de la raison Préface du Professeur Antoine LECA Postface du Professeur de Paul AMSELEK

SCIALOM (Rémy)

ANTHOLOGIE DE DROIT HÉBRAÏQUE, t. III – « La l...

Prix habituel 39,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 39,00 €
LIGUORY (S.. Alp.-Marie de) – INSTRUCTIONS familières au peuple sur les préceptes du décalogue pour les bien observer ; et sur les sacremens, pour les recevoir avec utilité ; Traduit du latin par M. Verdier, Prêtre, Professeur au petit Séminaire de Clermo

LIGUORY (S.. Alp.-Marie de)

INSTRUCTIONS familières au peuple sur les préce...

Prix habituel 40,00 €

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SAILLARD (Henry) – DE L’ABUS DE CONFIANCE, Article 408 du Code pénal

SAILLARD (Henry)

DE L’ABUS DE CONFIANCE, Article 408 du Code pénal

Prix habituel 80,00 €

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BIHL (Luc) – LE DROIT DE LA VENTE (vente mobilière)

BIHL (Luc)

LE DROIT DE LA VENTE (vente mobilière)

Prix habituel 30,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €
DALSACE (André) – LE BILAN : Sa structure, Ses éléments, 2e éd. refondue avec le concours de Maurice Mareuse et Jean Nataf

DALSACE (André)

LE BILAN : Sa structure, Ses éléments, 2e éd. r...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €

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