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CORNU (Marie)
LE DROIT CULTUREL DES BIENS, L’intérêt culturel...
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PROTECTION DU PATRIMOINE HISTORIQUE ET ESTHÉTIQ...
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GRIMALDI (Michel), KANAYAMA (Naoki), KATAYAMA (Naoya), MEKKI (Mustapha)
LE PATRIMOINE AU 21e SIÈCLE : REGARDS CROISÉS F...
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LEPROVAUX (Jérôme)
LA PROTECTION DU PATRIMOINE FAMILIAL, Préface d...
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Christian BRUSCHI, un historien du droit dans l...
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WALRAVENS (Nadia)
L’ŒUVRE D’ART EN DROIT D’AUTEUR, Forme et origi...
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TESTU (François Xavier)
L’INFLUENCE DE LA DESTINATION DES BIENS SUR LEU...
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PIOTET (Paul)
LES USUFRUITS DU CONJOINT SURVIVANT EN DROIT SU...
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[Colloque]
LE NOTARIAT ET LES PERSONNES PROTÉGÉES, 80ème C...
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RAISON (E.)
TRAITE DES SUCCESSIONS D’ÉTRANGERS (Régimes mat...
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[Archives de Philosophie du Droit]
LE DROIT ET L’IMMATÉRIEL, avant-propos de Franç...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DOUET (Frédéric)
PRÉCIS DE DROIT FISCAL DE LA FAMILLE. Revenus f...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LE SACHÉ (Eugène)
DU MANDATUM PECUNIÆ CREDENDÆ (Droit romain) ; D...
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JACQUET (Pierre)
TRAITÉ DES JUSTICES DE SEIGNEUR, ET DES DROITS ...
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[Colloque]
COUPLES, PATRIMOINE, les défis de la vie à 2, 1...
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PESTIEAU (Pierre)
HÉRITAGE ET TRANSFERTS ENTRE GÉNÉRATIONS, coll....
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BLONDEL (Pierre)
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[Coutumes], PAILLOT (Pierre)
LA REPRÉSENTATION SUCCESSORALE DANS LES COUTUME...
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[Sous la direction de TERRÉ (François)]
LE COUPLE & SON PATRIMOINE : Biens communs et b...
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FURGOLE (Jean-Baptiste)
COMMENTAIRE DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV SUR LES...
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CORNU (Gérard)
DROIT CIVIL, Introduction, les personnes, les b...
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SAINT-PAUL (Achille)
DU TRÉSOR PUBLIC, SES OBLIGATIONS ET SES DROITS...
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OURLIAC (Paul)
LA JURISPRUDENCE CIVIL D’ANDORRE, Arrêts du Tri...
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BOULLENOIS (Louis)
QUESTIONS SUR LES DÉMISSIONS DE BIENS, Avec deu...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel
![[Colloque] – LE NOTARIAT ET LES PERSONNES PROTÉGÉES, 80ème Congrès des Notaires de France à Versailles les 27, 28, 29 et 30 mai 1984](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27718-1.jpg?v=1766929426&width=533)
![[Archives de Philosophie du Droit] – LE DROIT ET L’IMMATÉRIEL, avant-propos de François Terré, publié avec le concours du C.N.R.S., A.P.D., t. 43](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40088-1.jpg?v=1779694066&width=533)
![[Colloque] – COUPLES, PATRIMOINE, les défis de la vie à 2, 106e congrès des notaires de France, Bordeaux du 30 mai au 2 juin 2010, Avant-propos de Damien Brac de la Perriere](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50336-1.jpg?v=1766947360&width=533)
![[Coutumes], PAILLOT (Pierre) – LA REPRÉSENTATION SUCCESSORALE DANS LES COUTUMES DU NORD DE LA FRANCE. Contribution à l’étude du droit familial, Bibl. de la société d’histoire du droit des pays flamands, picards et wallons, t. VIII](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27284-1.jpg?v=1766929195&width=533)
![[Sous la direction de TERRÉ (François)] – LE COUPLE & SON PATRIMOINE : Biens communs et biens propres - Concubinage - Divorce - Donation entre époux - Régime matrimonial (choix, changement) - Logement de la famille - Société entre époux - Transmission aux](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40339-1.jpg?v=1766938219&width=533)
