Résultats de la recherche
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ESCARRA (Jean), RAULT (Jean) et HEPP (François)
LA DOCTRINE FRANÇAISE DU DROIT D’AUTEUR, Étude ...
Prix habituel 75,00 €Prix habituel -
[Droits d’Auteur - Propriété Littéraire et Artistique]
LES NOVELLES, Corpus Juris Belgici, t. * et ** ...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
[Droit d’auteur]
COMPTES RENDUS DES RÉUNIONS DE TRAVAIL DE 1987 ...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
DUSOLLIER (Séverine)
DROIT D’AUTEUR ET PROTECTION DES ŒUVRES DANS L’...
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[Collectif]
DROIT D’AUTEUR ET LIBERTÉ D’EXPRESSION, Regards...
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VIVANT (Michel), BRUGUIÈRE (Jean-Michel)
DROIT D’AUTEUR, 1re éd., coll. Précis Droit privé
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STOYANOVITCH (Konstantin)
LE DROIT D’AUTEUR dans les rapports entre LA FR...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Colloque]
REPROGRAPHIE ET DROIT D’AUTEUR, Compte-rendu de...
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GEIGER (Christophe)
DROIT D’AUTEUR ET DROIT DU PUBLIC À L’INFORMATI...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
CARREAU (Caroline)
MÉRITE ET DROIT D’AUTEUR, Préface de André Fran...
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Journal Officiel, LES DROITS D’AUTEUR, mandatur...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
WALRAVENS (Nadia)
L’ŒUVRE D’ART EN DROIT D’AUTEUR, Forme et origi...
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[Colloque]
PUBLICITÉ ET DROIT D’AUTEUR, Colloque de l’IRPI...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
LELOUP (Jean-Marie)
LE JOURNAL, LES JOURNALISTES ET LE DROIT D’AUTE...
Prix habituel 75,00 €Prix habituel -
NGUYEN DUC LONG (Christine)
LA NUMÉRISATION DES ŒUVRES, Aspects de droits d...
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[RHD]
TABLE DES QUINZE ANNÉES DE LA REVUE HISTORIQUE ...
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[Périodique]
REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT CIVIL, 38e année, ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Mélanges Foyer]
JEAN FOYER AUTEUR ET LÉGISLATEUR – LEGES TULIT,...
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[Mélanges Foyer]
JEAN FOYER AUTEUR ET LÉGISLATEUR – LEGES TULIT,...
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[Mélanges Foyer]
JEAN FOYER AUTEUR ET LÉGISLATEUR – LEGES TULIT ...
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[BRILLON (Pierre-Jacques)]
NOUVEAU DICTIONNAIRE CIVIL ET CANONIQUE DE DROI...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
AUGEARD (Matthieu)
ARRESTS NOTABLES DES DIFFÉRENTS TRIBUNAUX DU RO...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
PESNELLE
COUTUME DE NORMANDIE, EXPLIQUÉE PAR M. PESNELLE...
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[Commission des Communautés Européennes]
TRENTE ANS DE DROIT COMMUNAUTAIRE
Prix habituel 40,00 €Prix habituel
![[Droits d’Auteur - Propriété Littéraire et Artistique] – LES NOVELLES, Corpus Juris Belgici, t. * et ** : DROITS INTELLECTUELS, Ouvrage publié sous le patronnage de A. Goddyn et la dir. scientifique de L. Hennebicq, J. Wathelet et G. Ciselet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55025-1_efee15b9-f48e-42d6-b9b7-006c9746b9a4.jpg?v=1774865850&width=533)
![[Droit d’auteur] – COMPTES RENDUS DES RÉUNIONS DE TRAVAIL DE 1987 À 1990 de l’Association juridique française pour la protection internationale du droit d’auteur](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15404-1_96dc2461-c2a3-4b6a-a7b5-5fc70ed515eb.jpg?v=1766917148&width=533)
![[Collectif] – DROIT D’AUTEUR ET LIBERTÉ D’EXPRESSION, Regards francophones, d’Europe et d’ailleurs, sous la dir. de Alain Strowel et François Tulkens, Préface de Alain Strowel et François Tulkens](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55139-1.jpg?v=1774861906&width=533)
![[Colloque] – REPROGRAPHIE ET DROIT D’AUTEUR, Compte-rendu de la Réunion du Comité juridique de la Société des Gens de Lettres de France (…) du 3 décembre 1987](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15247-1_1348206f-20c1-485b-89b2-043f5f020495.jpg?v=1766917056&width=533)
![[Colloque] – PUBLICITÉ ET DROIT D’AUTEUR, Colloque de l’IRPI, Paris, 22 mai 1990, Publications de l’Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, coll. Le droit des affaires Propriété intellectuelle, n° 9](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55090-1_5b8eb00c-bd7b-4501-a187-3367ac9f344a.jpg?v=1769441562&width=533)
![[RHD] – TABLE DES QUINZE ANNÉES DE LA REVUE HISTORIQUE DE DROIT FRANÇAIS ET ÉTRANGER (1855 - 1869) ; I - Table des noms d’auteurs, II - Table des matières, III - Table bibliographique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20018-1.jpg?v=1766924398&width=533)
![[Périodique] – REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT CIVIL, 38e année, janvier-mars n° 1, année 1939](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/7613-1_577cffdf-75d2-4cce-92f8-d1e947e981d9.jpg?v=1766914688&width=533)
![[Mélanges Foyer] – JEAN FOYER AUTEUR ET LÉGISLATEUR – LEGES TULIT, JURA DOCUIT – ÉCRITS EN HOMMAGE À JEAN FOYER](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54837-1_0cd1c311-e8c0-4756-a074-a21197261c33.jpg?v=1774863820&width=533)
![[Mélanges Foyer] – JEAN FOYER AUTEUR ET LÉGISLATEUR – LEGES TULIT, JURA DOCUIT – ÉCRITS EN HOMMAGE À JEAN FOYER](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53046-1.jpg?v=1766953861&width=533)
![[Mélanges Foyer] – JEAN FOYER AUTEUR ET LÉGISLATEUR – LEGES TULIT JURA DOCUIT – ÉCRITS EN HOMMAGE À JEAN FOYER](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48788-1.jpg?v=1766945579&width=533)
![[BRILLON (Pierre-Jacques)] – NOUVEAU DICTIONNAIRE CIVIL ET CANONIQUE DE DROIT, ET DE PRATIQUE, Contenant les étymologies, Définitions, Divisions, & Principes du Droit François & de la Procédure sur les matières civiles, criminelles & bénéficiales, Ouvrage](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58131-1.jpg?v=1787649619&width=533)
![[Commission des Communautés Européennes] – TRENTE ANS DE DROIT COMMUNAUTAIRE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/8867-1_117437db-1835-45db-8c39-f9090da18c8b.jpg?v=1766915136&width=533)
