Résultats de la recherche
-
[R.S.C.D.P.C]
REVUE DE SCIENCE CRIMINELLE ET DE DROIT PÉNAL C...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituelPrix promotionnel 1.200,00 € -
[Thèse non publiée], MONÉGER (François)
RÉFLEXIONS SUR LE PRINCIPE DE LA COMPÉTENCE DE ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituelPrix promotionnel 70,00 € -
[Collectif]
DROIT GLOBAL LAW. UNIFIER LE DROIT : LE RÊVE IM...
Prix habituel 25,00 €Prix habituelPrix promotionnel 25,00 € -
CORNU (Gérard)
ÉTUDE COMPARÉE DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE...
Prix habituel 39,00 €Prix habituelPrix promotionnel 39,00 € -
DONNEDIEU DE VABRES (Henri)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CRIMINEL ET DE LÉGI...
Prix habituel 180,00 €Prix habituelPrix promotionnel 180,00 € -
[Collectif]
LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DES PERSONNES MORALES,...
Prix habituel 25,00 €Prix habituelPrix promotionnel 25,00 € -
GORDON (Ezékiel)
LA RESPONSABILITÉ DU CHEF DE L’ÉTAT DANS LA PRA...
Prix habituel 140,00 €Prix habituelPrix promotionnel 140,00 € -
[Mélanges], LEGEAIS (Raymond)
À LA RECHERCHE D’UN NOUVEAU DROIT FONDAMENTAL À...
Prix habituel 70,00 €Prix habituelPrix promotionnel 70,00 € -
[Colloque]
LES MÉTAMORPHOSES DE LA RESPONSABILITÉ, Sixième...
Prix habituel 35,00 €Prix habituelPrix promotionnel 35,00 € -
CORNU (Gérard)
ÉTUDE COMPARÉE DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE...
Prix habituel 180,00 €Prix habituelPrix promotionnel 180,00 € -
PONCET (Dominique)
LA PROTECTION DE L’ACCUSÉ PAR LA CONVENTION EUR...
Prix habituel 15,00 €Prix habituelPrix promotionnel 15,00 € -
CORNU Gérard
ÉTUDE COMPARÉE DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE...
Prix habituel 31,00 €Prix habituelPrix promotionnel 31,00 € -
RODIÈRE (René) et alii
LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE DANS LA JURISPRUD...
Prix habituel 45,00 €Prix habituelPrix promotionnel 45,00 € -
CORNU (Gérard)
ÉTUDE COMPARÉE DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE...
Prix habituel 180,00 €Prix habituelPrix promotionnel 180,00 € -
LEVASSEUR (Georges)
LA JURIDICTION CORRECTIONNELLE DEPUIS L’APPLICA...
Prix habituel 15,00 €Prix habituelPrix promotionnel 15,00 € -
PONCET (Dominique)
LA PROTECTION DE L’ACCUSÉ PAR LA CONVENTION EUR...
Prix habituel 15,00 €Prix habituelPrix promotionnel 15,00 € -
RODIÈRE (René)
LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE DANS LA JURISPRUD...
Prix habituel 45,00 €Prix habituelPrix promotionnel 45,00 € -
NEAGU (Alexandre D.)
CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DE LA FAUTE SUBJECTIVE D...
Prix habituel 140,00 €Prix habituelPrix promotionnel 140,00 € -
LAUNAIS (Henry) et ACCARIAS (Louis)
DROIT PÉNAL SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS ET...
Prix habituel 70,00 €Prix habituelPrix promotionnel 70,00 € -
SOURDAT (Auguste J.-B.)
TRAITÉ GÉNÉRAL DE LA RESPONSABILITÉ OU DE L’ACT...
Prix habituel 180,00 €Prix habituelPrix promotionnel 180,00 € -
DUMAS (Jacques)
DU DÉNI DE JUSTICE CONSIDÉRÉ COMME CONDITION DE...
Prix habituel 15,00 €Prix habituelPrix promotionnel 15,00 € -
LEVASSEUR (Georges)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL COMPLÉMENTAIRE
Prix habituel 50,00 €Prix habituelPrix promotionnel 50,00 € -
BONNARD (Hervé)
LES INFRACTIONS INTENTIONNELLES ET L’EXTENSION ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituelPrix promotionnel 15,00 € -
MATHÉ (L.)
LA RESPONSABILITÉ ATTÉNUÉE, Lois faites dans le...
Prix habituel 45,00 €Prix habituelPrix promotionnel 45,00 €