Résultats de la recherche
-
[VARSAVAUX (César, Marie, François)]
Traité des droits des communes et des bourgeois...
Prix habituel 380,00 €Prix habituel -
AUCOC (Léon)
DES SECTIONS DE COMMUNE. Des Droits, Des Charge...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BAULME (Frantz)
DES DROITS EXERCÉS SUR LES COMMUNAUX PAR LES HA...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BERNARD (Paul)
LE GRAND TOURNANT DES COMMUNES DE FRANCE, coll....
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Commission des Communautés Européennes]
TRENTE ANS DE DROIT COMMUNAUTAIRE
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
ROUSSILLON (Henry)
LES STRUCTURES TERRITORIALES DES COMMUNES, Réfo...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
BERNARD (Paul)
LE GRAND TOURNANT DES COMMUNES DE FRANCE, coll....
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
TRENTE ANS DE DROIT COMMUNAUTAIRE par la Commis...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies]
LES COMMUNES ET L’ÉLECTRICITÉ EN FRANCE ET EN E...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
Collectif
POUR UNE COMMUNAUTÉ POLITIQUE EUROPÉENNE, Trava...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
FAURE (Albert)
PROCÉDURE DES ACTIONS EN RESPONSABILITÉ COMMUNA...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
NEMERY (Jean-Claude)
DE LA LIBERTÉ DES COMMUNES DANS L’AMÉNAGEMENT D...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Collectif]
TRENTE ANS DE DROIT COMMUNAUTAIRE par la Commis...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
MELLERAY (Guy)
LA TUTELLE DE L’ÉTAT SUR LES COMMUNES, Préface ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
SINGER (Jean)
LES MARCHÉS DES COMMUNES et des établissements ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Collectif – C.D.I.E.C. et T.E.P.S.A.]
INTERVENTIONS PUBLIQUES ET DROIT COMMUNAUTAIRE,...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
Collectif
TRENTE ANS DE DROIT COMMUNAUTAIRES, coll. Persp...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[CCE], [Collectif]
LA POLITIQUE INDUSTRIELLE DE LA COMMUNAUTÉ. Mém...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BOULOUIS (Jean)
DROIT INSTITUTIONNEL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNE...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
Collectif
LES RELATIONS COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE ÉTATS-UNIS,...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LABOUZ (Marie-Françoise)
LE SYSTÈME COMMUNAUTAIRE EUROPÉEN, 2e éd., Préf...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GAVALDA (Christian) et PARLÉANI (Gilbert)
DROIT COMMUNAUTAIRE DES AFFAIRES
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
ROSELLY DE LORGUES
LE LIVRE DES COMMUNES ou RÉGÉNÉRATION DE LA FRA...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
GAVALDA (Christian) et PARLEANI (Gilbert)
TRAITÉ DE DROIT COMMUNAUTAIRE DES AFFAIRES, Pré...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel
![[VARSAVAUX (César, Marie, François)] – Traité des droits des communes et des bourgeoisies, contenant l'origine des titres et des qualités de noble, de bourgeois, de serf ou mortaillable, la conférence des coutumes du royaume touchant les droits des commun](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58637-1.jpg?v=1793639041&width=533)
![[Commission des Communautés Européennes] – TRENTE ANS DE DROIT COMMUNAUTAIRE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/8867-1_d93fb313-f6ab-4e7e-a139-571f0568182f.jpg?v=1790508165&width=533)
![[Collectif] – TRENTE ANS DE DROIT COMMUNAUTAIRE par la Commission des Communautés européennes, coll. Perspectives européennes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27981-1.jpg?v=1766929651&width=533)
![[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies] – LES COMMUNES ET L’ÉLECTRICITÉ EN FRANCE ET EN EUROPE, coll. Service public et pouvoir local](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46208-1.jpg?v=1766943457&width=533)
![[Collectif] – TRENTE ANS DE DROIT COMMUNAUTAIRE par la Commission des Communautés européennes, coll. Perspectives européennes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17365-1.jpg?v=1766919017&width=533)
![[Collectif – C.D.I.E.C. et T.E.P.S.A.] – INTERVENTIONS PUBLIQUES ET DROIT COMMUNAUTAIRE, sous la direction de Jacqueline Dutheil de la Rochère et Jacques Vandamme, coll. Études de droit des communautés européennes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46157-1.jpg?v=1766943401&width=533)
![[CCE], [Collectif] – LA POLITIQUE INDUSTRIELLE DE LA COMMUNAUTÉ. Mémorandum de la Commission au Conseil](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/26809-1.jpg?v=1766929009&width=533)
