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POUDRET (Jean-François)
LA SUCCESSION TESTAMENTAIRE DANS LE PAYS DE VAU...
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VAZEILLE (François Antoine)
RÉSUMÉ ET CONFÉRENCE DES COMMENTAIRES DU CODE C...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE DE RÉGIMES MATR...
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PERRAUD-CHARMANTIER (A.)
MANUEL PRATIQUE DES SUCCESSIONS, 2ème éd., Bibl...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
RIVIÈRE (Guy)
FISCALITÉ PRATIQUE DES DONATIONS, SUCCESSIONS E...
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Loi RELATIVE AUX CI-DEVANT TITULAIRES D’OFFICES...
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[Coutumes], PAILLOT (Pierre)
LA REPRÉSENTATION SUCCESSORALE DANS LES COUTUME...
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[RIGAUX (François)]
LES RÉGIMES MATRIMONIAUX ET LES SUCCESSIONS EN ...
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VULSON (Marc de)
TRAITÉ DES ÉLECTIONS D’HÉRITIER CONTRACTUELLES ...
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TESTU (François Xavier)
L’INFLUENCE DE LA DESTINATION DES BIENS SUR LEU...
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GRENIER (M. le baron Jean)
TRAITÉ DES DONATIONS, DES TESTAMENS, ET DE TOUT...
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[Coutumes], PAILLOT (Pierre)
LA REPRÉSENTATION SUCCESSORALE DANS LES COUTUME...
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FAVEY (Jean-Georges)
LE COUTUMIER DE MOUDON DE 1577, Précédé d’une n...
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THÉVENOT D’ESSAULE DE SAVIGNY (Claude-François)
TRAITÉ DES SUBSTITUTIONS FIDEICOMMISSAIRES, CON...
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CROUZEL (Alfred)
DES ACTES QUI, EN MATIÈRE DE SUCCESSION ET DE C...
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Décret de la Convention nationale, du 11ème jou...
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DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace)
OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTI...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
MASSON DELONGPRÉ
CODE ANNOTÉ de L’ENREGISTREMENT, RÉPERTOIRE COM...
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CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier]
COMMENTAIRE SUR LA LOI DES SUCCESSIONS, FORMANT...
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JULLIOT (Charles-Louis)
TRAITÉ-FORMULAIRE DES TITRES NOMINATIFS ET DES ...
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VEDEL (E.)
L’AVENIR DES BIENS. Comment l’assurer ? Entre é...
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[VENDRE DE LA TOULOUBRE]
ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS PAR MM. LES AVOCATS &...
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BOULLENOIS (Louis)
QUESTIONS SUR LES DÉMISSIONS DE BIENS, Avec deu...
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CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier]
TABLEAU DE LA LÉGISLATION ANCIENNE SUR LES SUCC...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel
![[Colloque] – LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE DE RÉGIMES MATRIMONIAUX ET DE SUCCESSIONS, 58ème Congrès des Notaires de France, Nice 1960 ; Avant-propos de André Vaccharezza, Introduction de Jacques Vandenbussche](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28208-1.jpg?v=1766929782&width=533)
![[Coutumes], PAILLOT (Pierre) – LA REPRÉSENTATION SUCCESSORALE DANS LES COUTUMES DU NORD DE LA FRANCE, Contribution à l’étude du droit familial, Bibl. de la société d’histoire du droit des pays flamands, picards et wallons, t. VIII](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51694-1.jpg?v=1766949936&width=533)
![[RIGAUX (François)] – LES RÉGIMES MATRIMONIAUX ET LES SUCCESSIONS EN DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, Étude des solutions en vigueur dans les six pays du marché commun, Septimus conventus ex omni latinitate scribarum, édité à l’occasion du VIIe Congrès de l’Uni](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50970-1.jpg?v=1766948494&width=533)
![[Coutumes], PAILLOT (Pierre) – LA REPRÉSENTATION SUCCESSORALE DANS LES COUTUMES DU NORD DE LA FRANCE. Contribution à l’étude du droit familial, Bibl. de la société d’histoire du droit des pays flamands, picards et wallons, t. VIII](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27284-1.jpg?v=1766929195&width=533)
![CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier] – COMMENTAIRE SUR LA LOI DES SUCCESSIONS, FORMANT LE TITRE PREMIER DU LIVRE TROISIÈME DU CODE CIVIL, Nouvelle éd. revue et augmentée](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56157-1_9d1336a6-c4ee-47d8-aa5f-b0da45bbf2d1.jpg?v=1769443837&width=533)
![[VENDRE DE LA TOULOUBRE] – ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS PAR MM. LES AVOCATS & PROCUREURS GÉNÉRAUX, AU PARLEMENT DE PROVENCE. AVEC DES OBSERVATIONS. NOUVELLE ÉDITION](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36400-1_b88ba114-9acc-4d2a-9d84-851c29b2a84a.jpg?v=1785077734&width=533)
![CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier] – TABLEAU DE LA LÉGISLATION ANCIENNE SUR LES SUCCESSIONS, ET DE LA LÉGISLATION NOUVELLE, ÉTABLIE PAR LE CODE CIVIL ; COMMENTAIRE SUR LA LOI DU 29 GERMINAL AN XI, RELATIVE AUX SUCCESSIONS, Formant le Titre Ier du L](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53306-1.jpg?v=1766954504&width=533)
