Résultats de la recherche
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MONTHOLON (Jacques de)
ARRESTS DE LA COUR PRONONCEZ EN ROBBES ROUGES. ...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
LEBRET DE SAINT MARTIN (Antoine Charles)
TABLE GÉNÉRALE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
CATELLAN (Jean de), VEDEL (Gabriel de)
OBSERVATIONS SUR LES ARRÊTS REMARQUABLES DU PAR...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
BRILLON (Pierre-Jacques)
DICTIONNAIRE DES ARRÊTS, OU JURISPRUDENCE UNIVE...
Prix habituel 1.400,00 €Prix habituel -
DEBÉZIEUX (Balthasar)
ARRETS NOTABLES DE LA COUR DU PARLEMENT DE PROV...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
[Collectif]
RECUEIL DES LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, ARRÊTÉS...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
MAYNARD (Geraud de)
NOTABLES ET SINGULIÈRES QUESTIONS DE DROIT ÉCRI...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
MAYNARD (Geraud de)
NOTABLES ET SINGULIÈRES QUESTIONS DE DROIT ÉCRI...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
VALOIS (Noël)
INVENTAIRE DES ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT (RÈGNE ...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
CAPITANT (Henri)
LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE CIVILE, S...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
LOUET (Georges), [par BRODEAU (Julien)]
RECUEIL DE PLUSIEURS NOTABLES ARRÊTS, DONNEZ EN...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
MAYNARD (Geraud de)
NOTABLES ET SINGULIÈRES QUESTIONS DE DROIT ÉCRI...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel -
DUMONT (François), BERTHEAU (Solange) et KUSTNER (Elisabeth)
INVENTAIRE DES ARRÊTS DU CONSEIL PRIVÉ (RÈGNES ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
LABBÉ (Marie-Elisabeth)
INVENTAIRE DES ARRÊTS DU CONSEIL DU ROI, JANVIE...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
TOUVET (Laurent), FERSTENBERT (Jacques) et CORNET (Claire)
LES GRANDS ARRÊTS DU DROIT DE LA DÉCENTRALISATI...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DUCHESNE (Émile) et DUCHESNE (Albert)
TABLE ANALYTIQUE DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSA...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
AUGEARD (Matthieu)
ARRESTS NOTABLES DES DIFFÉRENTS TRIBUNAUX DU RO...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
[GAJA], LONG (Marceau), WEIL (Prosper), BRAIBANT (Guy), DELVOLVÉ (P.) et GENEVOIS (Bruno)
LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE ADMINISTR...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DU FRESNE (Jean), JAMET DE LA GUESSIÈRE (François), NUPIED (Nicolas) et DU CHEMIN (Michel)
JOURNAL DES PRINCIPALES AUDIENCES DU PARLEMENT ...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
BORNIER (Philippe)
CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy d...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
DUMONT (François), BERTHEAU (Solange) et KUSTNER (Elisabeth)
INVENTAIRE DES ARRÊTS DU CONSEIL PRIVÉ (RÈGNES ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[GAJA], LONG (Marceau), WEIL (Prosper) et BRAIBANT (Guy)
LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE ADMINISTR...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[JOUSSE (Daniel)]
RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES, ÉDITS & ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
GRIMALDI DE REGUSSE (Charles)
ARRETS DE REGLEMENT, RENDUS PAR LE PARLEMENT DE...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel
![[Collectif] – RECUEIL DES LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS MINISTÉRIELS, AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT CONCERNANT LA CAISSE D’AMORTISSEMENT ET LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS (janvier 1805 - août 1894) AINSI QUE LES INSTITUTIONS QUI LES ONT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34516-1.jpg?v=1766933252&width=533)
![LOUET (Georges), [par BRODEAU (Julien)] – RECUEIL DE PLUSIEURS NOTABLES ARRÊTS, DONNEZ EN LA COUR DE PARLEMENT DE PARIS, Pris des Mémoires de feu Mons. Maistre Georges Louet, Conseiller du Roy en icelle. Revu & augmenté de plusieurs Arrêts intervenus depu](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54221-1_b6a823a5-d364-4ff2-9c9f-bee4b3535648.jpg?v=1774866162&width=533)
![MAYNARD (Geraud de) – NOTABLES ET SINGULIÈRES QUESTIONS DE DROIT ÉCRIT, JUGÉES AU PARLEMENT DE TOULOUSE, CONFÉRÉES AVEC LES PRÉJUGÉS DES AUTRES PARLEMENS DE FRANCE. Les arrêts, et discours prononcés en robe rouge, par M. Antoine de Lestang, [...] ; les di](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42496-1.jpg?v=1766940565&width=533)
![[GAJA], LONG (Marceau), WEIL (Prosper), BRAIBANT (Guy), DELVOLVÉ (P.) et GENEVOIS (Bruno) – LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE, coll. Grands Arrêts, 14ème éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36760-1.jpg?v=1766934920&width=533)
![[GAJA], LONG (Marceau), WEIL (Prosper) et BRAIBANT (Guy) – LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE, 4e éd. revue et corrigée](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39924-1.jpg?v=1766937867&width=533)
![[JOUSSE (Daniel)] – RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES, ÉDITS & ARRÊTS DE RÈGLEMENT CITÉS DANS LES NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AVRIL 1667, AOÛT 1669, AOÛT 1670 & MARS 1673 : t. I : Depuis 1453 jusqu’en 1686 inclusivement ; t. I](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41982-1.jpg?v=1766939799&width=533)
![GRIMALDI DE REGUSSE (Charles) – ARRETS DE REGLEMENT, RENDUS PAR LE PARLEMENT DE PROVENCE, AVEC DES NOTES [AVEC LES MOTIFS DE LEURS DÉCISIONS (pour le t. II)], Par un Président au Mortier du même Parlement](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42517-1_48b38777-bd59-4e54-ad3d-002f86fa7a9f.jpg?v=1790059847&width=533)
