Résultats de la recherche
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MONTMERLE (Jacques), CASTON (Albert)
PASSATION ET EXÉCUTION DES MARCHÉS DE TRAVAUX P...
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[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LA CROISSANCE DES VILLES ET SON INFLUENCE SUR L...
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FOUCHER (Victor)
COMMENTAIRE DES LOIS DES 25 MAI ET 11 AVRIL 183...
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PROUDHON (Jean-Baptiste)
TRAITÉ DES DROITS D’USAGE, SERVITUDES RÉELLES, ...
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KOENIG (Pierre)
LA FONCTION PUBLIQUE DE LA RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE ...
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LES SERVICES DE LA PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE,...
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MANUEL DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF, 19ème ...
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REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQU...
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MESCHERIAKOFF (Alain-Serge)
DROIT DES SERVICES PUBLICS, Coll. Droit fondame...
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TROTABAS (Louis)
MANUEL DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF conform...
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[Mélanges Braibant]
L’ÉTAT DE DROIT. Mélanges en l’honneur de Guy B...
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[Journal Officiel]
INSTRUCTION POUR L’APPLICATION DU CODE DES MARC...
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SOTO (Jean de)
DROIT ADMINISTRATIF 2e cycle, Théorie générale ...
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[Conseil d’État], LETOURNEUR (Maxime), BAUCHET (J.) et MERIC (J.)
LE CONSEIL D’ÉTAT ET LES TRIBUNAUX ADMINISTRATI...
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DUEZ (Paul)
LA RESPONSABILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE (En ...
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RIBAS (J.-J.)
LES SERVICES DE LA FONCTION PUBLIQUE DANS LE MONDE
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CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien)
LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans l...
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[Colloque]
LE CONTRAT ÉCONOMIQUE INTERNATIONAL - STABILITÉ...
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LAFERRIÈRE (Firmin)
COURS THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT PUBLIC ET ...
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![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LA CROISSANCE DES VILLES ET SON INFLUENCE SUR LE RÉGIME JURIDIQUE DE LA PROPRIÉTÉ IMMOBILIÈRE, Journées de Liège 25-28 mai 1965, t. XVI](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56925-1_7ddf343d-f764-4e41-a55e-c7308437ff27.jpg?v=1772796699&width=533)
![KOENIG (Pierre) – LA FONCTION PUBLIQUE DE LA RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE ALLEMANDE, t. I [seul paru]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54302-1_72aad99d-f39a-4452-bbfc-f9b1aed245ad.jpg?v=1774863106&width=533)
![[RDP] – REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQUE EN FRANCE ET À L’ÉTRANGER, revue bimestrielle dirigée par Marcel Waline et Georges Berlia, publié avec le concours du C.N.R.S., n° 5 (Septembre - Octobre) 1982](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39802-1.jpg?v=1766937661&width=533)
![[Mélanges Braibant] – L’ÉTAT DE DROIT. Mélanges en l’honneur de Guy BRAIBANT, Préface de Marceau Long et Georges Vedel](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56166-1.jpg?v=1774864539&width=533)
![[Journal Officiel] – INSTRUCTION POUR L’APPLICATION DU CODE DES MARCHÉS PUBLICS (Livres I et II ) n° 2000, Commission centrale des marchés](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/16022-1.jpg?v=1766917664&width=533)
![SOTO (Jean de) – DROIT ADMINISTRATIF 2e cycle, Théorie générale du Service public, t. I [seul], coll. Université Nouvelle, Précis Domat](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54438-1_6a5ffb51-3539-4dd6-812f-46624c432b98.jpg?v=1774864882&width=533)
![[Conseil d’État], LETOURNEUR (Maxime), BAUCHET (J.) et MERIC (J.) – LE CONSEIL D’ÉTAT ET LES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, coll. U, Droit public interne, dirigée par Georges Vedel, Préface de René Cassin](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57255-1.jpg?v=1779695239&width=533)
![[Colloque] – LE CONTRAT ÉCONOMIQUE INTERNATIONAL - STABILITÉ ET ÉVOLUTION, Préface de László Réczei, Travaux des VIIèmes Journées d’études juridiques Jean Dabin organisées à Louvain-La-Neuve les 22-23 nov. 1973, publiés sous les auspices du Centre Ch. de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48682-1.jpg?v=1766945486&width=533)
