Résultats de la recherche
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VAVASSEUR (Auguste)
SOCIÉTÉS, SYNDICATS, ASSOCIATIONS DEVANT LA JUS...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
APPLETON (Jean)
LA RÉFORME DES CASIERS JUDICIAIRES
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
RÉGLEMENTATION DES JEUX DANS LES CASINOS ET PLA...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
CABRILLAC (Michel)
LE DROIT PÉNAL DU CHÈQUE, Loi du 3 janvier 1975...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Colloque]
DÉTENTION PROVISOIRE, CONTRÔLE JUDICIAIRE ET GA...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
BAZOT (Théophile)
DE LA RÉCIDIVE D’après la loi des 18 Avril - 13...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LAZERGES-ROTHÉ (Christine)
LA COUR D’ASSISES DES MINEURS ET SON FONCTIONNE...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA NORME PÉNALE ET LES RELATIONS DE TRAVAIL, di...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CŒURET (Alain) & FORTIS (Élisabeth)
DROIT PÉNAL DU TRAVAIL, 4e éd., coll. Manuel
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GASSIN (Raymond)
LA LIBERTÉ INDIVIDUELLE DEVANT LE DROIT PÉNAL
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PAGÈS (Jeanne)
LE CONTRÔLE DES NAISSANCES EN FRANCE ET À L’ÉTR...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
LAZERGES-ROTHÉ (Christine)
LA COUR D’ASSISES DES MINEURS ET SON FONCTIONNE...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
PERROT (Roger)
COURS D’INSTITUTIONS JUDICIAIRES, année 1973-19...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
GOEDSEELS (Joseph M. C. X.)
COMMENTAIRE DU CODE PÉNAL BELGE
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
VANLAER (Étienne)
LE RÉGIME FRANÇAIS DES JUGEMENTS PAR DÉFAUT ET ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DROIT ET PRATIQUE DE LA CASSATION EN MATIÈRE CI...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
SOLUS (Henry) et PERROT (Roger)
DROIT JUDICIAIRE PRIVÉ, t. I : Introduction, no...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
MALET (Gaston)
ÉTUDES DE JURISPRUDENCE SUR LES ORDONNANCES DE ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
CLERC (François)
LE CODE PÉNAL SUISSE ET LE DROIT PÉNAL INTERNAT...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
SCHWEIZERISCHE ZEITSCHRIFT FÛR STRAFRECHT / REV...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
BONNEAUDEAU (Robert)
LA PARENTÉ EN DROIT PÉNAL, Université de Lille,...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LACOSTE (Georges de)
ÉTUDE HISTORIQUE SUR L’IDÉE DE SENTENCES INDÉTE...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DES ÉCOCRIMES À L’ÉCOCIDE, Le droit pénal au se...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
CABRILLAC (Michel)
LE DROIT PÉNAL DU CHÈQUE, Loi du 3 janvier 1975...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Colloque] – DÉTENTION PROVISOIRE, CONTRÔLE JUDICIAIRE ET GARDE À VUE, Problèmes soulevés par leur contrôle juridictionnel, XIIe Journées Franco-Belgo-Luxembourgeoises de Droit Pénal (Poitiers, 11 et 12 décembre 1970), Publications de la faculté de Droit](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58256-1.jpg?v=1792594182&width=533)
![[Colloque] – LA NORME PÉNALE ET LES RELATIONS DE TRAVAIL, dir. Bernard Teyssié, coll. Colloques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55252-1.jpg?v=1774859987&width=533)
![[Collectif] – DROIT ET PRATIQUE DE LA CASSATION EN MATIÈRE CIVILE, 2e éd., coll. Juris Classeur Pratique Professionnelle, Procédure](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57842-1_9574f72f-9f26-4209-ab33-e1efac416237.jpg?v=1780998053&width=533)
![[Collectif] – DES ÉCOCRIMES À L’ÉCOCIDE, Le droit pénal au secours de l’environnement, Préface de Mireille Delmas-Marty, dir. de Laurent Neyret](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56477-1_34d25a91-bbce-4a93-82e5-b4e15d407103.jpg?v=1789372094&width=533)
