Résultats de la recherche
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[Collectif]
THE THEORY OF CONTRACT LAW, New essays, Edited ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[GIP], Conseil d’État
LES GROUPEMENTS D’INTÉRÊT PUBLIC
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VELLAS (Pierre)
DROIT INTERNATIONAL PUBLIC. INSTITUTIONS INTERN...
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BRIÈRE VALIGNY (L.)
CODE DE L’ASSISTANCE JUDICIAIRE, contenant l’en...
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[Colloque]
ACTA MEDICINÆ LEGALIS ET SOCIALIS, Vol. XXX - 1...
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GAUMONT (François)
PROBLÈMES JURIDIQUES RÉSULTANT DE L’UTILISATION...
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LAUNAIS (Henry) et ACCARIAS (Louis)
DROIT PÉNAL SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS ET...
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CARTOU (Louis)
ORGANISATIONS EUROPÉENNES, 2ème éd., coll. Préc...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GOMEZII (D. Antonii) [GOMEZ (Antonio)]
D. ANTONII GOMEZII, IN ACADEMIA SALMANTICENSI J...
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COPPER-ROYER (Eddy)
LE DROIT NOUVEAU DES OBLIGATIONS d’après le Déc...
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ALEXANDROFF (Léon)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES OBLIGATIONS ÉM...
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[Collectif]
LE DROIT PÉNAL SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS ANONYMES, É...
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MALLARD (Henri-Victor)
LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Organisati...
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GROUTEL (Hubert)
LE RECOURS DES ORGANISMES SOCIAUX CONTRE LE RES...
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RUBAT DU MÉRAC (Henri)
DES DÉLITS RELATIFS AUX SOCIÉTÉS PAR ACTIONS
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DEPUICHAULT (René)
LOI NORVÉGIENNE DU 19 JUILLET 1910 SUR LES SOCI...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
FULPIUS (Lucien)
L’ORGANISATION DES POUVOIRS POLITIQUES dans les...
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[Collectif]
DROIT DE L’AMÉNAGEMENT DE L’URBANISME ET DE L’H...
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JACQUEMONT (André)
LE DÉLIT DE MENSONGE DANS LES SOCIÉTÉS PAR ACTI...
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THIBIERGE (Claude André) ET LETULLE (Maurice)
STATUTS DE SOCIÉTÉS ANONYMES ET DE S.A.R.L. éta...
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[Collectif]
CONCURRENCE ET DISTRIBUTION, Montpellier 1981, ...
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[Thèse non publiée], GERMAIN (Michel)
SOCIÉTÉS DOMINANTES ET SOCIÉTÉS DOMINÉES EN DRO...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
LAUNAIS (Henry) et ACCARIAS (Louis)
DROIT PÉNAL SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS ET...
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[Assemblée Nationale, Sénat]
TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS - Constitu...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel
![[Collectif] – THE THEORY OF CONTRACT LAW, New essays, Edited by Peter Benson](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58076-1_de657961-30c0-4045-8875-286884daa1f5.jpg?v=1787650450&width=533)
![[GIP], Conseil d’État – LES GROUPEMENTS D’INTÉRÊT PUBLIC](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/9797-1_8e2d5064-6c9a-4dfd-b7bf-0eb2743acf86.jpg?v=1766915596&width=533)
![[Colloque] – ACTA MEDICINÆ LEGALIS ET SOCIALIS, Vol. XXX - 1980 - n° 1, Droits de l’homme et contrainte de la personne, XIe Congrès de l’Académie Internationale de Médecine Légale et de Médecine Sociale, Lyon, 27-30 août 1979, coll. de médecine légale et](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57837-1.jpg?v=1787650364&width=533)
![GOMEZII (D. Antonii) [GOMEZ (Antonio)] – D. ANTONII GOMEZII, IN ACADEMIA SALMANTICENSI Juris Civilis Primarii Professoris, VARIÆ RESOLUTIONES JURIS CIVILIS, COMMUNIS ET REGII, TOMIS TRIBUS DISTINCTÆ, Quorum ; I. Ultimarum Volubtatum, II. Contractum, III.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52349-1.jpg?v=1766952164&width=533)
![[Collectif] – LE DROIT PÉNAL SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS ANONYMES, Études de droit commercial sous la direction et avec une Préface de Joseph Hamel, Publ. de l’Institut des sciences juridiques et financières appliquées aux affaires de la faculté de droit de Pari](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45617-1.jpg?v=1766943037&width=533)
![[Collectif] – DROIT DE L’AMÉNAGEMENT DE L’URBANISME ET DE L’HABITAT 2002 par le GRIDAUH](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36328-1.jpg?v=1766934594&width=533)
![[Collectif] – CONCURRENCE ET DISTRIBUTION, Montpellier 1981, XIIIe Journées d’Actualité du droit de l’Entreprise, coll. Actualité de Droit de l’Entreprise, Fondation Nationale pour le droit de l’entreprise](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51912-1.jpg?v=1766950556&width=533)
![[Thèse non publiée], GERMAIN (Michel) – SOCIÉTÉS DOMINANTES ET SOCIÉTÉS DOMINÉES EN DROIT FRANÇAIS ET EN DROIT ALLEMAND, soutenue le 6 décembre 1974](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45634-1.jpg?v=1766943090&width=533)
![[Assemblée Nationale, Sénat] – TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS - Constitution, Lois organiques, Textes législatifs et réglementaires, 14e éd., 1er juin 2009](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57077-1.jpg?v=1774862105&width=533)
