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BOUIX (D.)
TRACTATUS DE JURE REGULARIUM UBI ET DE RELIGIOS...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
CALCAGNINI (Caroli Leopoldi) [CALCAGNINI (Carlo Leopoldo)]
CAROLI LEOPOLDI CALCAGNINI PATRITII FERRARIENSI...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
[BULLETIN DES LOIS]
LOI SUR L’APPLICATION DU JURY AUX DÉLITS DE LA ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien), CHAUVEAU (Adolphe)
LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE, 5èm...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
[Journal des Sociétés / Revue des Sociétés]
JOURNAL DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES FR...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
BASNAGE (Henry)
TRAITÉ DES HYPOTHÈQUES, DIVISÉS EN DEUX PARTIES...
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EXPILLY (Claude)
PLAIDOYEZ DE MRE. CLAUDE EXPILLY, CHEVALIER, CO...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
LANGE (François)
LA NOUVELLE PRATIQUE CIVILE, CRIMINELLE ET BENE...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
BASNAGE (Henry)
TRAITÉ DES HYPOTHÈQUES, DIVISÉS EN DEUX PARTIES...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Coutumes]
COUTUMES GÉNÉRALES DU PAYS ET COMTÉ D’ARTOIS, R...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
ROUSSILLON (Henry)
LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL, 3ème éd., Coll. Con...
Prix habituel 7,00 €Prix habituel -
CAMBERLIN (Eugène), ROUSSEAU (Rodolphe) et CAMBERLIN (Paul)
MANUEL PRATIQUE DES TRIBUNAUX DE COMMERCE à l’u...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
LUCHAIRE (François)
LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL, t. I : 1re éd., t. ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
NICOLEAU (Patrick)
DE LA PREUVE JUDICIAIRE DE LA PATERNITÉ NATUREL...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
DELCROS (Bertrand)
L’UNITÉ DE LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE DE L’ÉTAT ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
NÉGRIER (Pierre)
CARICATURE D’UN ÉTUDIANT DE DROIT EN CULOTTE CO...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
LEMARIGNIER (Jean-François)
GABRIEL LE BRAS (1891-1970), extrait de « Aevum...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CARBONNIER (Jean)
DROIT CIVIL, t. I : LES PERSONNES (Personnalité...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CAPONE (Iulio) [CAPONE (Giulio)]
TRACTATUS DE PACTIS ET STIPULATIONIBUS. UBI PRI...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
TRIVIER (E.)
MON VOYAGE AU CONTINENT NOIR, La « Gironde en A...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
DECOCQ (André)
ESSAI D’UNE THÉORIE GÉNÉRALE DES DROITS SUR LA ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Recueil Lebon - Conseil d’État]
RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUAN...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
PAILLAT (Maurice)
LA RADIOTÉLÉGRAPHIE DANS LA GUERRE MARITIME, Pr...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
TESTE (Pierre)
LA RÉTROACTIVITÉ DES LOIS EN MATIÈRE D’ÉTAT ET ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel
![CALCAGNINI (Caroli Leopoldi) [CALCAGNINI (Carlo Leopoldo)] – CAROLI LEOPOLDI CALCAGNINI PATRITII FERRARIENSIS S.R.E. CARDINALIS. De Variatione ultimæ Voluntatis. Trebellianica. Variisque, etiam ad Feudalem materiam, Observationibus. OPUS IN TRES TOMOS DIS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52350-1.jpg?v=1766952173&width=533)
![[BULLETIN DES LOIS] – LOI SUR L’APPLICATION DU JURY AUX DÉLITS DE LA PRESSE ET AUX DÉLITS POLITIQUES, Bulletin 9 n° 68, 8 octobre 1830 ; LOI QUI PUNIT LES ATTAQUES CONTRE LES DROITS ET L’AUTORITÉ DU ROI ET DES CHAMBRES PAR LA VOIE DE PRESSE, Bulletin 43 n](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44870-1_a4a38044-03e9-4a0c-b17f-858a433077ed.jpg?v=1788854010&width=533)
![[Journal des Sociétés / Revue des Sociétés] – JOURNAL DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES FRANÇAISES ET ÉTRANGÈRES, Revue de Jurisprudence, de Doctrine & de législation, de 1906 à 1920 [mq. 1911, 1912, 1914, 1915, 1916] et de 1938 à 1950](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4197-1_d8f014a0-c370-4771-9c2c-3a00efeb4d6b.jpg?v=1769440400&width=533)
![[Coutumes] – COUTUMES GÉNÉRALES DU PAYS ET COMTÉ D’ARTOIS, Ressors et enclavemens ; COUTUME PARTICULIÈRE DE HAM, Du 9 d’avril 1570. Extrait des registres du conseil provincial d’Artois. ; COUTUMES DU PAYS DE LANGLE, Qui se comprend en quatre paroisses, Sa](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56488-1_63f384ff-35e5-450f-b9b2-36701d581a89.jpg?v=1779694341&width=533)
![CAPONE (Iulio) [CAPONE (Giulio)] – TRACTATUS DE PACTIS ET STIPULATIONIBUS. UBI PRIMO DE SUBSTANTIA PACTI, DIVISIONE, AC VESTIMENTIS EIUS, De Pacto Tacito, De Pacto Renunciatiuo iuris de futuro, De Pacto de futura successione, ubi utilitèr explicantur cele](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52356-1.jpg?v=1766952298&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX DU TRIBUNAL DES CONFLITS ET DES JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, coll. Lebon, Panhard, Chalvon-Demersay fondée en 1821, de 1990 à 2014 [complet]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4048-2.jpg?v=1766950368&width=533)
