Résultats de la recherche
-
DUVERDY (Denis-Charles)
DISSERTATION SUR LA CONTRAINTE PAR CORPS, SUR S...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MOREAU (Félix)
LE RÈGLEMENT ADMINISTRATIF, Étude théorique et ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
DERANSART (A.)
RÉPERTOIRE ALPHABÉTIQUE DES CRIMES, DÉLITS CONT...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MANGIN (M.)
TRAITÉ DE L’ACTION PUBLIQUE ET DE L’ACTION CIVI...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MERLE (Roger) et VITU (André)
TRAITÉ DE DROIT CRIMINEL, t. I : Problèmes géné...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
REVUE DE DROIT PÉNAL ET DE CRIMINOLOGIE, ATTENT...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Décret de la Convention nationale, du 20ème jou...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Colloque]
DÉTENTION PROVISOIRE, CONTRÔLE JUDICIAIRE ET GA...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
DUCROCQ (Théophile)
ÉTUDES SUR LA LOI MUNICIPALE DU 5 AVRIL 1884 (A...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
CE DROIT QUI N’ÉTAIT PAS (ENCORE) ADMINISTRATIF...
Prix habituel 47,00 €Prix habituel -
[Code - Suisse]
RAPPORTS À L’APPUI D’UN PROJET DE CODE DE PROCÉ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
SOCIAL 1988 DROIT DU TRAVAIL, SÉCURITÉ SOCIALE,...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DONVAL (Jean)
LE REFUS DES AUTORITÉS PUBLIQUES DE DÉFÉRER À L...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[EDCE]
LE CUMUL D’ACTIVITÉS ET DE RÉMUNÉRATIONS DES AG...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MARNIER (Ange-Ignace)
ÉTABLISSEMENTS ET COUTUMES, ASSISES ET ARRÊTS D...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
LAFORCE (Adrien)
LA PROCÉDURE EN TABLEAUX SYNOPTIQUES
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
PELLETIER (Émile Le)
MANUEL PRATIQUE DE LA LOI DU 12 JANVIER 1895 SU...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
IUCA (Nicolas Al.)
LA VIOLENCE COMME VICE DU CONTRAT ET DU CONSENT...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Code - Italie]
CODE PÉNAL ITALIEN, Promulgué le 1er janvier 18...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
LAMBERT (Marc)
LES EFFETS CIVILS DE LA CONFISCATION GÉNÉRALE D...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Cour de Cassation]
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION REN...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
RÉGULATIONS Sous la direction de Arnaud SÉE Pr...
Prix habituel 39,00 €Prix habituel -
BARBIER (Louis)
VOIES ET MOYENS D’EXÉCUTION DES ACTES, CONVENTI...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DECAUX (Emmanuel)
LA CONFÉRENCE SUR LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel
![MANGIN (M.) – TRAITÉ DE L’ACTION PUBLIQUE ET DE L’ACTION CIVILE EN MATIÈRE CRIMINELLE [t. II uniquement]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47423-1.jpg?v=1766944214&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Décret de la Convention nationale, du 20ème jour de Nivôse , an second de la République Française, une et indivisible, Contenant des disposition relatives aux Gardiens des scellés. Signé Gohier. Département de la Nièvre, bull.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3638-1.jpg?v=1766939610&width=533)
![[Colloque] – DÉTENTION PROVISOIRE, CONTRÔLE JUDICIAIRE ET GARDE À VUE, Problèmes soulevés par leur contrôle juridictionnel, XIIe Journées Franco-Belgo-Luxembourgeoises de Droit Pénal (Poitiers, 11 et 12 décembre 1970), Publications de la faculté de Droit](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58256-1.jpg?v=1792594182&width=533)
![[Code - Suisse] – RAPPORTS À L’APPUI D’UN PROJET DE CODE DE PROCÉDURE PÉNALE NEUCHATELOIS (janv.-févr. 1945)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47445-1.jpg?v=1766944263&width=533)
![[EDCE] – LE CUMUL D’ACTIVITÉS ET DE RÉMUNÉRATIONS DES AGENTS PUBLICS, Étude adoptée par l’Assemblée générale du Conseil d’État le 27 mai 1999, Études et documents du Conseil d’État](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57036-1.jpg?v=1774860104&width=533)
![[Code - Italie] – CODE PÉNAL ITALIEN, Promulgué le 1er janvier 1890 suivi des dispositions transitoires, Traduit et annoté par Edmond Turrel, coll. de codes étrangers, t. II](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55192-1_4c132e50-b796-456b-9680-dff73c9835e5.jpg?v=1769441797&width=533)
![[Cour de Cassation] – BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE, de 1831 à 1936 [mq. 7 années] ; Tables 1798-1856 (1 vol.) ; 1857-1873 (2 vol.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4285-1_6972dcd5-dd66-40d4-acf4-c9ae70cb66ef.jpg?v=1779695102&width=533)
