Résultats de la recherche
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Collectif
CONTRÔLE FISCAL ET CONTENTIEUX DE L’IMPÔT, 2ème...
Prix habituel 21,00 €Prix habituel -
RICCI (Jean-Claude)
CONTENTIEUX ADMINISTRATIF
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
SARIPOLOS (Nicolas)
LA DÉMOCRATIE ET L’ÉLECTION PROPORTIONNELLE, Ét...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
COLSON (Jean-Philippe)
L’OFFICE DU JUGE ET LA PREUVE DANS LE CONTENTIE...
Prix habituel 150,00 €Prix habituel -
[Colloque]
INTERCOMMUNALITÉS, Invariance et mutation du mo...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
VILLEY (Edmond)
LÉGISLATION ÉLECTORALE COMPARÉE DES PRINCIPAUX ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
CAPITANT (Henri)
DE LA CAUSE DES OBLIGATIONS (Contrats, Engagem...
Prix habituel 49,00 €Prix habituel -
LESCUYER (Paul)
MANUEL PRATIQUE D’ADMINISTRATION COMMUNALE OU C...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
DELEBECQUE (Alphonse)
CODE POLITIQUE DE LA BELGIQUE, Édition complété...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
Collectif
TEXTES FONDAMENTAUX DE LA CAISSE NATIONALE DE C...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DÉCLARATION UNIVERSELLE DES DROITS DE L’HOMME, ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LES PROCÉDÉS DES INTÉRÊTS PATRIMONIAUX DE LA FA...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
ARNOUX (Eugène)
TRAITÉ DE DROIT ÉLECTORAL, Réclamations et reco...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Collectif]
CONTENTIEUX DE L’UNION EUROPÉENNE, Questions ch...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif]
TRAITÉ DES CONSIGNATIONS EN FRANCE, Caisse des ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
PEYRONNY (Jean-Charles de) et DELAMARRE
COMMENTAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DES LOIS D’EX...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
MASSOT (Jean)
LE CONSEIL D’ÉTAT DE L’AN VIII À NOS JOURS, LIV...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Collectif]
Perspectives internationales, CEDIN-Paris I, n°...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’ADMINISTRATION PUBLIQUE DES PAYS FRANCOPHONES...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
RIGAUD (Jacques) et DELCROS (Xavier)
LES INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES FRANÇAISES - L...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
FERSTENBERT (Jacques)
RECHERCHE SUR LA NOTION JURIDIQUE DE SPÉCIALITÉ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
MACHELARD (Eugène)
DISSERTATION SUR L’ACCROISSEMENT ENTRE LES HÉRI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], SANZ (Sylviane)
LE DÉLIT D’ABUS DES BIENS OU DU CRÉDIT. LE DÉLI...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA DÉFENSE NATIONALE, Université d’Aix-Marseill...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel
![SARIPOLOS (Nicolas) – LA DÉMOCRATIE ET L’ÉLECTION PROPORTIONNELLE, Étude historique, juridique et politique, [t. II uniquement], [réimpression]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55759-1.jpg?v=1774862733&width=533)
![[Colloque] – INTERCOMMUNALITÉS, Invariance et mutation du modèle communal français, Actes du colloque organisé par l’Institut d’études politiques de Rennes, 24 et 25 février 1994, sous la dir. de Jacques Caillosse, coll. Res Publica](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50501-1.jpg?v=1766947623&width=533)
![[Collectif] – DÉCLARATION UNIVERSELLE DES DROITS DE L’HOMME, LIBERTÉ 98. LES ARTISTES CRÉENT LA LIBERTÉ, sous le haut patronage de l’ONU, Introduction de Kofi A. Annan, Avant-propos de Mary Robinson](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50622-1.jpg?v=1766947811&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LES PROCÉDÉS DES INTÉRÊTS PATRIMONIAUX DE LA FAMILLE LÉGITIME, 3e Congrès international canadien, t. XII (1958)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56870-1_7f175f67-334c-4fca-b942-5fd113dbd808.jpg?v=1772796352&width=533)
![[Collectif] – CONTENTIEUX DE L’UNION EUROPÉENNE, Questions choisies, sous la direction de Stéphanie Mahieu, Préface de Koen Lenaerts, coll. Europe(s) Dossiers](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48660-1.jpg?v=1766945437&width=533)
![[Collectif] – TRAITÉ DES CONSIGNATIONS EN FRANCE, Caisse des dépôts et consignations : service des consignations, service juridique et fiscal, mission historique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50682-1.jpg?v=1766947909&width=533)
![[Collectif] – Perspectives internationales, CEDIN-Paris I, n° 7 à 28 [mq. 3 fasc.] : – P. Achilleas, La télévision par satellite, Aspects juridiques internationaux (n° 7) ; – Marché et Nation, regards croisés : internationalisation de l'économie ou retour](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4167-1.jpg?v=1766954710&width=533)
![[Collectif] – L’ADMINISTRATION PUBLIQUE DES PAYS FRANCOPHONES À L’AUBE DES ANNÉES 2000, Assises francophones de l’administration publique organisées par l’Institut international d’administration publique, Paris 12-14 déc. 1996 ; Coll. Dossiers et débats](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33172-1.jpg?v=1766932333&width=533)
![[Thèse non publiée], SANZ (Sylviane) – LE DÉLIT D’ABUS DES BIENS OU DU CRÉDIT. LE DÉLIT D’ABUS DES POUVOIRS OU DES VOIX. APPLICATION AUX DIRIGEANTS DE GROUPES DE SOCIÉTÉS, Thèse présentée et publiquement soutenue devant la Faculté de Droit et des Sciences](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45638-1.jpg?v=1766943096&width=533)
![[Colloque] – LA DÉFENSE NATIONALE, Université d’Aix-Marseille, Centre de sciences politiques de l’Institut d’études juridiques de Nice, coll. Bibl. des Centres d’Études supérieures spécialisés, t. IV](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/37866-1.jpg?v=1766935888&width=533)
