Résultats de la recherche

GILBERT (P.)

SUPPLÉMENT AU CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE (…)...

CONTE (Philippe) et MAISTRE DU CHAMBON (Patrick)

DROIT PÉNAL GÉNÉRAL, avant-propos de Jean Largi...

Anonyme

EXAMEN DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE INSTRUITE À S...

BRURON (Jacques)

DROIT PÉNAL FISCAL

TISSOT (Claude-Joseph)

LE DROIT PÉNAL ÉTUDIÉ DANS SES PRINCIPES DANS L...

SCHWEIZERISCHE ZEITSCHRIFT FÛR STRAFRECHT / REV...

BORRICAND (Jacques)

DROIT PÉNAL

BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION REN...

STEFANI (Gaston), LEVASSEUR (Georges) et BOULOC (B.)

DROIT PÉNAL GÉNÉRAL, coll. Précis Dalloz, 12e éd.

[Sous la direction de ANCEL (Marc) & SCHWARTZ (Louis B.) ]

LE SYSTÈME PÉNAL DES ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE, Pré...

BLANCHE (M.)

LA LOI CRIMINELLE. discours prononcé à l’audien...

STEFANI (Gaston), LEVASSEUR (Georges) et BOULOC (Bernard)

PROCÉDURE PÉNALE, 13e éd., coll. Précis Dalloz

STEFANI (G.), LEVASSEUR (Georges) et BOULOC (Bernard)

PROCÉDURE PÉNALE, 14e éd., coll. Précis Dalloz

STEFANI (Gaston), LEVASSEUR (Georges) et BOULOC (Bernard)

PROCÉDURE PÉNALE, 12e éd., coll. Précis Dalloz

STEFANI (Gaston), LEVASSEUR (Georges) et BOULOC (Bernard)

PROCÉDURE PÉNALE, 15e éd., coll. Précis Dalloz ...

BONFILS (Henri)

DE LA COMPÉTENCE DES TRIBUNAUX FRANÇAIS À L’ÉGA...

SOYER (Jean-Claude)

DROIT PÉNAL ET PROCÉDURE PÉNALE, 5ème éd.

ESCORBIAC (Jacques)

A PROPOS DE LA RÉFORME DE LA PROCÉDURE CRIMINEL...

[Collectif]

Terrorism, victims and International criminal r...

DAREAU (François)

TRAITÉ DES INJURES DANS L’ORDRE JUDICIAIRE. Ouv...

HANNEQUART (Yvon)

LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DE L’INGÉNIEUR

GOYET (Francisque)

PRÉCIS DE DROIT PÉNAL SPÉCIAL - ÉTUDE DES INFRA...

RONDONNEAU (Louis)

TROISIÈME SUPPLÉMENT DES CODES NAPOLÉON, DE PRO...

[Collectif]

LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DU FAIT DE L’ENTREPRIS...