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BERSANO (Bartholomæo) [BERSANO (Bartolommeo)]
DE ULTIMIS VOLUNTATIBUS, SUCCESSIONIBUS STATUTA...
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[Procès], Cassation
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[Colloque]
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BURGARD (Jean-Jacques), CORNUT (Charles) et MASSY (Olivier Robert de)
LA BANQUE EN FRANCE, 4ème éd. revue et mise à jour
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GEFFRIAUD (Félix)
LES CAISSES RÉGIONALES DU CRÉDIT AGRICOLE MUTUE...
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BENEZECH (Gabriel)
GUIDE PRATIQUE EN CAS DE PERTE OU DE VOL DE TIT...
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[Collectif]
L’INFLATION, Discours prononcés en septembre 17...
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PINOTEAU (Charles)
LE CODE DES SOCIÉTÉS, DISPOSITIONS PÉNALES (Loi...
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BOURDONNAY (Hippolyte)
LE PRÉSIDENT DU TRIBUNAL CIVIL, RÉPERTOIRE ALPH...
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PAISANT (Jacques)
DE LA PREUVE TESTIMONIALE ET DE L’ENQUÊTE EN MA...
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LAUFENBURGER (Henry)
FINANCES COMPARÉES : ÉTATS-UNIS, FRANCE, GRANDE...
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[Rapport]
LES VENTES AUX ENCHÈRES PUBLIQUES EN FRANCE, ra...
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DUPONT (Pierre-Charles)
LE CONTRÔLE DES BANQUES ET LA DIRECTION DU CRÉD...
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LANGLOIS (A.)
GUIDE DE LA PROCÉDURE EN MATIÈRE CIVILE DEVANT ...
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VAREILLES-SOMMIÈRES (Gabriel de Labroüe de)
L’HYPOTHÈQUE JUDICIAIRE, Son passé, son présent...
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DUCHESNE (Émile) et DUCHESNE (Albert)
TABLE ANALYTIQUE DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSA...
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[Collectif]
IMPÔTS SUR LA FORTUNE Y INCLUS DROITS DE SUCCES...
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REULOS (Alexandre)
CODE ANNOTÉ DES LOYERS, TEXTE DES LOIS EN VIGUE...
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AUBY (Jean-Marie), DUCOS-ADER (Robert) et GONTHIER (J.-C.)
L’EXPROPRIATION : RÉGIME JURIDIQUE - MÉTHODE D’...
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BERGEL (Jean-Louis)
LES VENTES D’IMMEUBLES EXISTANTS
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[Collectif]
RECUEIL DES LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, ARRÊTÉS...
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[Cour de Cassation]
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Ch...
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BERNARD (dit de Rennes Louis)
MANUEL DES POURVOIS ET DES FORMES DE PROCÉDER D...
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[Périodique], DUCHESNE (Émile), DUCHESNE (Albert) et LALLEMANT (Louis)
TABLES ANALYTIQUE DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASS...
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![BERSANO (Bartholomæo) [BERSANO (Bartolommeo)] – DE ULTIMIS VOLUNTATIBUS, SUCCESSIONIBUS STATUTARIIS, ET VARIIS CONTRACTIBUS QUÆSTIONES SINGULARES, Selectæ ex variis Responsis per eumdem Authorem in Foro editis cum Rebus judicatis](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53150-1.jpg?v=1766954071&width=533)
![[Procès], Cassation – EXTRAIT DE PIÈCES SERVANT DE MÉMOIRE À CONSULTER ; POUR Félix TOURANGIN, Négociant à Bourges ; CONTRE Jean-Marie CHARRET, Médecin - délibéré à Paris, le 10 novembre 1812](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20070-1.jpg?v=1766924418&width=533)
![[Colloque] – LA PROTECTION DE L’ACCÉDANT IMMOBILIER, dir. Solange Becqué-Ickowicz, Séverine Cabrillac, Jean-François Montredon, Actes du colloque organisé par l’Association rencontres Notariat-Université (ARNU) Montpellier-Nîmes-Avignon-Perpignan et le la](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57805-1.jpg?v=1790508016&width=533)
![[Collectif] – L’INFLATION, Discours prononcés en septembre 1790 à la Tribune de l’Assemblée constituante par Mirabeau, La Galissonnière, Beaumetz, du Pont de Nemours, l’Abbé Maury, Montesquiou, l’Évèque d’Autun (Talleyrand) POUR OU CONTRE LES ASSIGNATS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51654-1.jpg?v=1766949854&width=533)
![[Rapport] – LES VENTES AUX ENCHÈRES PUBLIQUES EN FRANCE, rapport d’activité 2012, Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50515-1.jpg?v=1766947646&width=533)
![[Collectif] – IMPÔTS SUR LA FORTUNE Y INCLUS DROITS DE SUCCESSIONS. DEBT MANAGEMENT, Congrès de Zurich septembre 1960, XVIe session, Institut international de finances publiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53522-1.jpg?v=1766955027&width=533)
![[Collectif] – RECUEIL DES LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS MINISTÉRIELS, AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT CONCERNANT LA CAISSE D’AMORTISSEMENT ET LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS (janvier 1805 - août 1894) AINSI QUE LES INSTITUTIONS QUI LES ONT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34516-1.jpg?v=1766933252&width=533)
![[Cour de Cassation] – BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Chambre criminelle et chambres réunies statuant en matière criminelle, TABLE DÉCENNALE 1960-1969](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38804-1.jpg?v=1766936581&width=533)
![BERNARD (dit de Rennes Louis) – MANUEL DES POURVOIS ET DES FORMES DE PROCÉDER DEVANT LA COUR DE CASSATION EN MATIÈRE CIVILE, [mq. t. II : matière criminelle]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57307-1.jpg?v=1779695677&width=533)
![[Périodique], DUCHESNE (Émile), DUCHESNE (Albert) et LALLEMANT (Louis) – TABLES ANALYTIQUE DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE : 1)° depuis le 1er Vendémiaire, an VII (1798) jusqu’au 31 décembre 1856, avec Appendice 4 t. + 1) ;](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24793-1.jpg?v=1766927938&width=533)
