Résultats de la recherche
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BAZENET (Edgar)
DU TERME INCERTAIN (Droit romain) ; DE L’ASSURA...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
PLANTIVEAU (Paul)
DE L’ASSURANCE EN CAS DE DÉCÈS CONTRACTÉE AU PR...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
ASPECTS DU DROIT DE L’ÉNERGIE ATOMIQUE, t. I : ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
COCRAL (Françoise) et RIEDMATTEN (Léon de)
LES RESPONSABILITÉS CIVILES DIVERSES ET LE CONT...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LUREAU (Pierre)
COMMENTAIRES DES POLICES FRANÇAISES D’ASSURANCE...
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BERR (Claude-J.) et GROUTEL (Hubert)
LES GRAND ARRÊTS DU DROIT DE L’ASSURANCE
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GIRON (Patrice)
PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE PAR CAPITALIS...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
POTHIER (Robert-Joseph)
TRAITÉ DES CONTRATS DE BIENFAISANCE et TRAITÉ D...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
BLAMOUTIER (Jean-Marc) et SALPHATI (Jean-François)
LA RESPONSABILITÉ DES AGENTS GÉNÉRAUX ET COURTI...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BESSON (André)
LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE L’ASSURANCE DE RESP...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Mélanges Besson]
ÉTUDES OFFERTES À MONSIEUR LE PROFESSEUR ANDRÉ ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BARRIÉ (Bernard)
LA CARTE INTERNATIONALE D’ASSURANCE AUTOMOBILE,...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MALINVAUD (Philippe)
DROIT DE LA CONSTRUCTION. Assurance constructio...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
AFFAIRE ARDISSON, 1) Procès criminel intenté pa...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
RIPERT (Georges)
DROIT MARITIME, 4e éd. : t. I : Navigation - Na...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
[Recueil Lebon - Conseil d’État]
TABLES DÉCENNALES DU RECUEIL DES DÉCISIONS DU C...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
RIPERT (Georges)
DROIT MARITIME, 3e éd., coll. Thaller : t. I : ...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
VINEY(Geneviève)
LES OBLIGATIONS. LA RESPONSABILITÉ : EFFETS. Ré...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
SACHET (Adrien)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LÉGISLATION ...
Prix habituel 91,47 €Prix habituel -
BURST (Jean-Jacques)
CONCURRENCE DÉLOYALE ET PARASITISME
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
ATALLAH (Borham)
LE DROIT PROPRE DE LA VICTIME ET SON ACTION DIR...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BURST (Jean-Jacques)
CONCURRENCE DÉLOYALE ET PARASITISME
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
SICOT (Lucien) & MARGEAT (Henri)
PRÉCIS DE LA LOI SUR LE CONTRAT D’ASSURANCE, Pr...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MARGEAT (Henri) et FAVRE-ROCHEX (André)
PRÉCIS DE LA LOI SUR LE CONTRAT D’ASSURANCE ET ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Collectif] – ASPECTS DU DROIT DE L’ÉNERGIE ATOMIQUE, t. I : Responsabilité - Assurance - Transport, publié sous la direction et avec une Préface de Henry PUGET, sous les auspices du Centre Français de Droit Comparé, coll. Trav. et rech. de l’Inst. de dro](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24421-1.jpg?v=1788154238&width=533)
![[Mélanges Besson] – ÉTUDES OFFERTES À MONSIEUR LE PROFESSEUR ANDRÉ BESSON](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48314-1_16ab9241-12ed-45bf-bbff-748898e1ad09.jpg?v=1789983097&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – TABLES DÉCENNALES DU RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT 1965 - 1974 ; t. I et II : de Actes législatifs et administratifs à Assurance et Prévoyance ; t. III : Contributions et Taxes ; t. IV : de Crédits et Banques à](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32494-1.jpg?v=1785852615&width=533)
