Résultats de la recherche
-
[Colloque]
LA FISCALITÉ DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, Coll...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
BLANC (Étienne)
TRAITÉ DE LA CONTREFAÇON EN TOUS GENRES ET DE S...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
GUILLEMIN (Jacques)
LES CONTRATS CONCLUS ENTRE LES PEINTRES ET LES ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Périodique]
BULLETIN DE L’ASSOCIATION FRANÇAISE POUR LA PRO...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
COLOMBET (Claude)
PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE, 2e éd., col...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Mélanges Roubier]
MÉLANGES EN L’HONNEUR DE PAUL ROUBIER, t. I : T...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
JOSSELIN-GALL (Muriel)
LES CONTRATS D’EXPLOITATION DU DROIT DE PROPRIÉ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
RECHT (Pierre)
LE DROIT D’AUTEUR, UNE NOUVELLE FORME DE PROPRI...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
![[Mélanges Chavanne] – DROIT PÉNAL, PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, MÉLANGES OFFERTS À ALBERT CHAVANNE](//www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40100-1.jpg?v=1785853781&width=533)
[Mélanges Chavanne]
DROIT PÉNAL, PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, MÉLANGES O...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
HUGUET (André)
L’ORDRE PUBLIC ET LES CONTRATS D’EXPLOITATION D...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
![[Mélanges Burst] – PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES - AN 2000, Mélanges offerts à Jean-Jacques BURST](//www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54678-1_77dc0e02-73ac-4d15-bdf9-1a6f3b17ed74.jpg?v=1788155540&width=533)
[Mélanges Burst]
PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES - AN 2000, Mélanges ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BOUCHE (Nicolas)
LE PRINCIPE DE TERRITORIALITÉ DE LA PROPRIÉTÉ I...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BERTIN (Gilles Y.), WYATT (Sally)
MULTINATIONALES ET PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, Le c...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
![[Mélanges Chavanne] – DROIT PÉNAL, PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, MÉLANGES OFFERTS À ALBERT CHAVANNE](//www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53067-1.jpg?v=1788155124&width=533)
[Mélanges Chavanne]
DROIT PÉNAL, PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, MÉLANGES O...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BOUVEL (Adrien)
PRINCIPE DE SPÉCIALITÉ ET SIGNES DISTINCTIFS, P...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
MESNARD (André-Hubert)
L’ACTION CULTURELLE DES POUVOIRS PUBLICS, Préfa...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Colloque]
TECHNIQUE ET DROITS HUMAINS, Justice - Personne...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
DUMAS (Roland)
LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
PASSA (Jérôme)
CONTREFAÇON ET CONCURRENCE DÉLOYALE, Publicatio...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Collectif]
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET MONDIALISATION, La ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BENABOU (Valérie-Laure)
DROITS D’AUTEUR, DROITS VOISINS ET DROIT COMMUN...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
CHOISY (Stéphanie)
LE DOMAINE PUBLIC EN DROIT D’AUTEUR, Publicatio...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
ROBBE-JEDEAU (Lionel)
LA RÉMUNÉRATION PROPORTIONNELLE DES AUTEURS DE ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DOMERGUE (Gilles)
LES MARCHÉS PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUEL...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[Colloque] – LA FISCALITÉ DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, Colloque de l’IRPI, Paris, 22-23 mars 1989, Publications de l’Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, Coll. Le droit des affaires Propriété intellectuelle n° 8](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33986-1.jpg?v=1788154354&width=533)
![[Mélanges Roubier] – MÉLANGES EN L’HONNEUR DE PAUL ROUBIER, t. I : Théorie Générale du Droit et Droit Transitoire, t. II : Droit Privé, Propriété Industrielle, Littéraire et Artistique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58212-1.jpg?v=1792075485&width=533)
![[Mélanges Chavanne] – DROIT PÉNAL, PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, MÉLANGES OFFERTS À ALBERT CHAVANNE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40100-1.jpg?v=1785853781&width=533)
![[Mélanges Burst] – PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES - AN 2000, Mélanges offerts à Jean-Jacques BURST](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54678-1_77dc0e02-73ac-4d15-bdf9-1a6f3b17ed74.jpg?v=1788155540&width=533)
![[Mélanges Chavanne] – DROIT PÉNAL, PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, MÉLANGES OFFERTS À ALBERT CHAVANNE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53067-1.jpg?v=1788155124&width=533)
![[Colloque] – TECHNIQUE ET DROITS HUMAINS, Justice - Personne humaine - Propriété intellectuelle - Environnement, Actes du colloque, du 20 au 23 avril 2010](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54636-1.jpg?v=1788155517&width=533)
![[Collectif] – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET MONDIALISATION, La propriété intellectuelle est-elle une marchandise ? sous la direction de Michel Vivant](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38812-1.jpg?v=1788154494&width=533)
