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  • LEVEL (Patrice) – ESSAI SUR LES CONFLITS DE LOIS DANS LE TEMPS, Contribution à la théorie générale du droit transitoire, Préface de Henri Batiffol, Bibl. de droit privé, t. XIV

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  • DUCOS-ADER (Robert) – LE DROIT DE RÉQUISITION. Théorie générale et régime juridique, Préface de J.-M. Aubry ; Thèse de doctorat présentée et soutenue le 11 juil. 1955, Bibl. de droit public

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  • DUPEYROUX (Jean-Jacques) – CONTRIBUTION À LA THÉORIE GÉNÉRALE DE L’ACTE À TITRE GRATUIT, Préface de Jacques Maury

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  • JÈZE (Gaston) – LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT ADMINISTRATIF, 3e éd. entièrement revue et considérablement augmentée, t. IV [seul] : Théorie générale des contrats de l’administration, 1re partie : Formation. Exécution des contrats.

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  • DUGUIT (Léon) – TRAITÉ DE DROIT CONSTITUTIONNEL : t. I : La règle de droit - Le problème de l’État, 2e éd., 1921 ; t. II : La théorie générale de l’État, 2e éd., 1923 ; t. III : La théorie générale de l’État (suite et fin), 3e éd., 1930 ; t. IV : L’organi

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  • [RTDCom. - ROUBIER ( Paul)] – P. Roubier, THÉORIE GÉNÉRALE DE L’ACTION EN CONCURRENCE DÉLOYALE, Revue trimestrielle de droit commercial, n° 4/1948 (octobre-décembre) (1re année)

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  • DAUMARD (Jacques) – LES MARCHÉS INDUSTRIELS DES DÉPARTEMENTS DE LA DÉFENSE NATIONALE. Contribution à la théorie générale des marchés, Bibl. de droit public, t. LII

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    JELLINEK (Georg) – L’ÉTAT MODERNE ET SON DROIT, 1ère partie : Théorie générale de l’État, 2ème partie : Théorie juridique de l’État, traduit par Georges Fardis

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  • PÉQUIGNOT (Georges) – CONTRIBUTION À LA THÉORIE GÉNÉRALE DU CONTRAT ADMINISTRATIF, Thèse (Président : M. le professeur Nesmes-Desmartes ; Assesseurs : M. le professeur Demontes, M. le professeur Delbez), Université de Montpellier, Faculté de droit

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  • PLANIOL (Marcel) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, 4ème éd. ; t. I : Principes généraux - Les Personnes - La Famille - Les Incapables - Les Biens ; t. II : Les Preuves - Théorie générale des obligations - Les Contrats - Privilèges et hypothèques ; t. I

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  • JÈZE (Gaston) – LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT ADMINISTRATIF, 3e éd. entièrement revue et considérablement augmentée : t. II : La notion de service public. Les individus au service public. Le statut des agents publics ; t. IV, V et VI : Théorie générale

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  • JÈZE (Gaston) – COURS DE DROIT PUBLIC (Licence), Professé à la faculté de droit de Paris pendant le 2e semestre 1926-27 : Théorie générale de la fonction publique, Les fonctionnaires de fait, L’entrée au service public (nomination, élection, tirage au sor

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  • PLANIOL (Marcel) & RIPERT (Georges) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, conforme au programme officiel des facultés de droit, t. II : Les preuves, Théorie générale des obligations, Les contrats, Les privilèges et le hypothèques, 10e éd. ; t. III : Les ré

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  • JESTAZ (Philippe) – L’URGENCE ET LES PRINCIPES CLASSIQUES DU DROIT CIVIL, Préface de Pierre Raynaud, Bibl. de droit privé, t. LXXXVII

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  • TOULLIER (Charles-Bonaventure-Marie) – LE DROIT CIVIL FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DU CODE, Ouvrage dans lequel on a taché de réunir la théorie à la pratique, 5e éd. ; TABLE GÉNÉRALE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE conçue et rédigée sous la direction de l’auteur p

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  • [Collectif] – LES NOTIONS JURIDIQUES, coll. Études juridiques, t. 31

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    DABIN (Jean) – DOCTRINE GÉNÉRALE DE L’ÉTAT, ÉLÉMENTS DE PHILOSOPHIE POLITIQUE

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    STOURM (René) – SYSTÈMES GÉNÉRAUX D’IMPÔTS, 3ème éd.

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    SYSTÈMES GÉNÉRAUX D’IMPÔTS, 3ème éd.

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  • MEYER (Christophe) – LE SYSTÈME DOCTRINAL DES ALIMENTS, Contribution à la théorie générale de l’obligation alimentaire légale, Publ. Univ. Européenne, Série II – Droit

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