Résultats de la recherche
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QUANCARD (Michel)
L’ADJUDICATION DES MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX E...
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[Colloque]
LA RÉFORME DU DROIT DES CONTRATS, acte du collo...
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[Collectif]
LIVRE DU CENTENAIRE DU CODE DES OBLIGATIONS ET ...
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[Thèse non publiée], ANDRIEU (Jacques)
LES CONTRATS DE MARIAGE DANS LA PRATIQUE TOULOU...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DELACOURTIE (E.)
ÉLÉMENTS DE LÉGISLATION COMMERCIALE ET INDUSTRI...
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TORBEY (Karim)
LES CONTRATS DE FRANCHISE ET DE MANAGEMENT À L’...
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ROUSSEAU (Jean-Jacques)
DU CONTRAT SOCIAL, Précédé d’un essai sur la po...
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HAUSMAN (Christian) et TORRE (Philippe)
LES GARANTIES DE PASSIF, CESSIONS D’ENTREPRISES...
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HARPPRECHTI (Johannis) [HARPPRECHT (Johann)]
Commentarii, JOHANNIS HARPPRECHTI, JC. ET ANTEC...
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MONÉGER (Joël) et alii
POUR UN BAIL COMMERCIAL ADAPTÉ AUX RÉALITÉS ÉCO...
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BRABANT (André)
LE CONTRAT INTERNATIONAL DE CONSTRUCTION
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YAMAGUCHI (Toshio)
LA THÉORIE DE LA SUSPENSION DU CONTRAT DE TRAVA...
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LAUNAIS (Henry) et ACCARIAS (Louis)
DROIT PÉNAL SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS ET...
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[Code]
CODE DES OBLIGATIONS ET DES CONTRATS mis à jour...
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COLLIEZ (A.)
DES ENTENTES DE PRODUCTEURS ET DE COMMERÇANTS A...
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PERRET (Henri)
LES CLAUSES DES CONTRATS INTERNATIONAUX ATTRIBU...
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[Collectif]
APPROCHE CRITIQUE DE LA CONTRACTUALISATION, dir...
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MARGEAT (Henri) et FAVRE-ROCHEX (André)
PRÉCIS DE LA LOI SUR LE CONTRAT D’ASSURANCE ET ...
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DUPONT DELESTRAINT (Pierre)
DROIT CIVIL, Contrat de mariage et régimes matr...
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TAITHE (André-Gilles) et SICHEL (Robert)
OBLIGATIONS ORDINAIRES, OBLIGATIONS CONVERTIBLE...
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IUCA (Nicolas Al.)
LA VIOLENCE COMME VICE DU CONTRAT ET DU CONSENT...
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LÉOPOLD
FORMULAIRE DE TOUS LES ACTES, TANT CIVILS QUE C...
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[République démocratique allemande]
LOI RELATIVE AUX CONTRATS ÉCONOMIQUES INTERNATI...
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LE PARTICULIER, de 1990 à 2004 (mq. 1998/2, 200...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel
![[Colloque] – LA RÉFORME DU DROIT DES CONTRATS, acte du colloque du 3 juillet 2015, Montpellier, 1re journée Cambacérès, Avant-propos de Marie-Élisabeth André et de Éric Négron](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50605-1.jpg?v=1766947785&width=533)
![[Collectif] – LIVRE DU CENTENAIRE DU CODE DES OBLIGATIONS ET DES CONTRATS, 1906 - 2006, dir. Mohamed Kamel Charfeddine, Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55670-1.jpg?v=1774863889&width=533)
![[Thèse non publiée], ANDRIEU (Jacques) – LES CONTRATS DE MARIAGE DANS LA PRATIQUE TOULOUSAINE AU COURS DE LA PÉRIODE 1848-1908, Thèse pour le Doctorat en Droit présentée et soutenue publiquement en Mars 1972, Université des sicences sociales de Toulouse,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45669-1.jpg?v=1766943145&width=533)
![HARPPRECHTI (Johannis) [HARPPRECHT (Johann)] – Commentarii, JOHANNIS HARPPRECHTI, JC. ET ANTECESSORIS IN TUBINGENSI ACADEMIA ORDINARII : I. De Legatis. II. De Lege Falcidia. III. De Fideicommissis. IV. De Codicillis. PLANAM ATQUE PERSPICUAM, Tit. 20. ET S](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52327-1_fbd0a069-a67e-4db0-863e-4316724d6f0d.jpg?v=1785078251&width=533)
![[Code] – CODE DES OBLIGATIONS ET DES CONTRATS mis à jour suivant les lois en vigueur, édition 2001](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45587-1.jpg?v=1766943013&width=533)
![[Collectif] – APPROCHE CRITIQUE DE LA CONTRACTUALISATION, dir. Sandrine Chassagnard-Pinet et David Hiez, coll. Droit et société Recherches et travaux, t. 16](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57607-1.jpg?v=1779697166&width=533)
![[République démocratique allemande] – LOI RELATIVE AUX CONTRATS ÉCONOMIQUES INTERNATIONAUX, éd. textuelle avec vocabulaire allemand-français par le Conseil des ministres de la République Démocratique Allemande, Ministère du commerce extérieur](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15862-1_736b83da-cd16-4128-9340-08dca47a7c93.jpg?v=1789984279&width=533)
