Résultats de la recherche
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RAVIART (Guy)
LA PRODUCTION À L’ORDRE JUDICIAIRE
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
LOUIS Jean-Baptiste
MÉMOIRES D’UN AVOCAT AU COEUR DES RÉVOLUTIONS,...
Prix habituel 17,00 €Prix habituel -
[Mélanges Ganzin]
MÉLANGES EN L’HONNEUR DU PROFESSEUR MICHEL GANZ...
Prix habituel 49,00 €Prix habituel -
STEFANI (Gaston) et LEVASSEUR (Georges)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL ET PROCÉDURE PÉNALE, 2e éd....
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
AUGIER (le colonel) et LE POITTEVIN (Gustave)
TRAITÉ DES RECOURS EN RÉVISION Contre les jugem...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
JURISPRUDENCE DE LA 1re CHAMBRE DE LA COUR D’AP...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
PIGEAU (Eustache-Nicolas)
LA PROCÉDURE CIVILE DES TRIBUNAUX DE FRANCE, DÉ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[VENDRE DE LA TOULOUBRE]
ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS PAR MM. LES AVOCATS &...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
STEFANI (G.), LEVASSEUR (Georges) et BOULOC (Bernard)
PROCÉDURE PÉNALE, 14e éd., coll. Précis Dalloz
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Institut d’études judiciaires, Université Jean-Moulin Lyon III]
LE JURY CRIMINEL DU RHÔNE (Années 1970, 1971, 1...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
ESQUIROU DE PARIEU (M.),
ÉTUDES HISTORIQUES ET CRITIQUE SUR LES ACTIONS ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
ROUSSEAU (Rodolphe) et LAISNEY (Eugène Ernest)
DICTIONNAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DE PROCÉDURE...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
EHRMANN (Herbert B.)
THE UNTRIED CASE : THE SACCO-VANETTI CASE AND T...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
PERREAU (Étienne-Hippolyte)
TECHNIQUE DE LA JURISPRUDENCE EN DROIT PRIVÉ, P...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
LECONTE (Hector)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES ACTIONS POSSES...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Cour de Cassation]
RAPPORTS ANNUELS DE LA COUR DE CASSATION : 1999...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
PINARD (Oscar)
LE BARREAU AU XIXe SIÈCLE, t. II, coll. d’Auteu...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
APPLETON (Jean)
LA RÉFORME DES CASIERS JUDICIAIRES
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
VANLAER (Étienne)
LE DÉCRET-LOI DU 30 OCTOBRE 1935 RELATIF À LA P...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
CAROU (J.-M.)
DE LA JURIDICTION CIVILE DES JUGES DE PAIX, Ouv...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien), CHAUVEAU (Adolphe)
SUPPLÉMENT ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE AUX LOIS ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
VINCENT (Jean) et GUINCHARD (Serge)
PROCÉDURE CIVILE, 27ème éd., coll. Précis Dallo...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DALLOZ et TOURNEMINE
JURISPRUDENCE GÉNÉRALE DU ROYAUME, EN MATIÈRE C...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Mélanges Buffet]
LA PROCÉDURE DANS TOUS SES ÉTATS, Mélanges Jean...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel
![[Mélanges Ganzin] – MÉLANGES EN L’HONNEUR DU PROFESSEUR MICHEL GANZIN, contributions réunies par Éric Gasparini & François Quastana (avec l’aide de Emmanuel Pachter), cette publication a reçu le soutien du Centre d’Études et de Recherche d’Histoire des Id](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3918-1.jpg?v=1766945714&width=533)
![AUGIER (le colonel) et LE POITTEVIN (Gustave) – TRAITÉ DES RECOURS EN RÉVISION Contre les jugements des conseils de guerre en temps de guerre, Organisation - Procédure - Moyen de cassation, [Avec] Supplément](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56901-1_5cd92793-2a17-44b3-812e-b6b3948bc966.jpg?v=1779694692&width=533)
![JURISPRUDENCE DE LA 1re CHAMBRE DE LA COUR D’APPEL [IMPÉRIALE] DE PARIS [1863-1898] : 1er vol. : 1863 à 1868 ; 2e vol. : 1869 à 1873 ; 3e vol. : 1874 à 1878 ; 4e vol. : 1879 à 1889 [fini à 1882] ; 5e vol. : 1884 à 1888 ; 6e vol. : 1889 à 1893 ; 7e vol. :](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34648-1.jpg?v=1766933440&width=533)
![[VENDRE DE LA TOULOUBRE] – ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS PAR MM. LES AVOCATS & PROCUREURS GÉNÉRAUX, AU PARLEMENT DE PROVENCE. AVEC DES OBSERVATIONS. NOUVELLE ÉDITION](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/37186-1.jpg?v=1766935184&width=533)
![[Institut d’études judiciaires, Université Jean-Moulin Lyon III] – LE JURY CRIMINEL DU RHÔNE (Années 1970, 1971, 1972), Enquête de sociologie judiciaire, Enquête réalisée par la section de sciences pénales et de sociologie criminelle de l’Institut d’étude](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45683-1.jpg?v=1766943156&width=533)
![[Cour de Cassation] – RAPPORTS ANNUELS DE LA COUR DE CASSATION : 1999 : RAPPORT DE LA COUR DE CASSATION, introduction de Philippe Malaurie ; 2000 : LA PROTECTION DE LA PERSONNE, Commission présidée par M. le Conseiller honoraire Chartier ; 2002 : LA RESPO](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50725-1.jpg?v=1766947957&width=533)
![[Mélanges Buffet] – LA PROCÉDURE DANS TOUS SES ÉTATS, Mélanges Jean Buffet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57740-1_ca61d0c9-7f92-4b86-a7ad-f0802835fd96.jpg?v=1780997735&width=533)
