Résultats de la recherche
-
BOURDON (Jean)
NAPOLÉON AU CONSEIL D’ÉTAT, Notes et procès-ver...
Prix habituel 91,47 €Prix habituel -
TOULLIER (C.-B.-M.)
LE DROIT CIVIL FRANÇAIS, SUIVANT L’ORDRE DU COD...
Prix habituel 762,25 €Prix habituel -
[BARRE (A.)]
NAPOLÉON BONAPARTE PREMIER CONSUL / COMITÉ DES ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Code]
LES CODES DE L’EMPIRE FRANÇAIS contenant le COD...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
BOUSQUET
ABRÉGÉ DES LOIS CIVILES DE DOMAT, Conférées ave...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
MOURLON (Frédéric)
RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE PREMIER EXAMEN DU CO...
Prix habituel 76,22 €Prix habituel -
KHALIL (Sidi), SEIGNETTE (Napoléon)
CODE MUSULMAN PAR KHALIL (Rite Malékite. – Stat...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
VALETTE (Auguste)
EXPLICATION SOMMAIRE DU LIVRE PREMIER DU CODE N...
Prix habituel 274,41 €Prix habituel -
MOURLON (Frédéric)
RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE PREMIER EXAMEN DE CO...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
OUDOT (J.)
CONSCIENCE ET SCIENCE DU DEVOIR, INTRODUCTION À...
Prix habituel 121,96 €Prix habituel -
LAROMBIÈRE (Léobon)
THÉORIE & PRATIQUE DES OBLIGATIONS ou commentai...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
COMTE (Ch.)
DE L’IMPOSSIBILITÉ D’ÉTABLIR UN GOUVERNEMENT CO...
Prix habituel 75,00 €Prix habituel -
POTHIER (Robert-Joseph)
ŒUVRES DE POTHIER, nouvelle éd. par BERNARDI (o...
Prix habituel 700,00 €Prix habituel -
LAROMBIÈRE (Léobon)
THÉORIE & PRATIQUE DES OBLIGATIONS ou commentai...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
[Le Conseil d’État napoléonien], DURAND (Charles)
ÉTUDES SUR LE CONSEIL D’ÉTAT NAPOLÉONIEN, Bibl....
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
KETSCHENDORF (le baron Carl de)
ARCHIVES JUDICIAIRES, RECUEIL COMPLET DES DISCU...
Prix habituel 182,94 €Prix habituel -
PROUDHON (M)
TRAITÉ SUR L’ÉTAT DES PERSONNES et sur le titre...
Prix habituel 121,96 €Prix habituel -
FLEURIGEON
CODE ADMINISTRATIF (t. I, 1re et 2e partie - t....
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
DEMOLOMBE (Charles)
COURS DE CODE NAPOLÉON, tomes 6 à 31 [mq. les t...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
PONT (Paul)
EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOL...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BONNET (Armand)
DES DISPOSITIONS PAR CONTRAT DE MARIAGE ET DES ...
Prix habituel 152,45 €Prix habituel -
FILANGIERI (Gaetano)
LA SCIENCE DE LA LÉGISLATION, Ouvrage traduit d...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
[Affaires générales, Messages de sa Majesté l’Empereur et Proclamations du Roi]
ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS : Directoire ...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
ARNOLD (G. D.)
ELEMENTA JURIS CIVILIS JUSTINIANEI CUM CODICE N...
Prix habituel 533,57 €Prix habituel
![[BARRE (A.)] – NAPOLÉON BONAPARTE PREMIER CONSUL / COMITÉ DES NOTAIRES DES DÉPARTEMENTS, Loi du XXV ventose An XI, Chambre des Notaires, Jeton de présence des Notaires](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4173-1.jpg?v=1766954754&width=533)
![[Code] – LES CODES DE L’EMPIRE FRANÇAIS contenant le CODE NAPOLÉON, Suivi de 1° La constitution de 1852, 2° Le Sénatus-Consulte du 25 décembre 1852, 3° le Code de Procédure civile, 4° de Commerce, 5° d’Instruction criminelle, 6° Pénal, 7° Forestier, 8° De](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57230-1_b26ec86b-8b70-46e2-8853-1907299235e5.jpg?v=1788156418&width=533)
![MOURLON (Frédéric) – RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE PREMIER EXAMEN DE CODE NAPOLÉON CONTENANT L’EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX, LEURS MOTIFS ET LA SOLUTION DES QUESTIONS THÉORIQUES ; 2e éd. revue et corrigée ; t. I et III [manque t. II]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34714-1.jpg?v=1777364736&width=533)
![[Le Conseil d’État napoléonien], DURAND (Charles) – ÉTUDES SUR LE CONSEIL D’ÉTAT NAPOLÉONIEN, Bibl. de l’Université d’Aix-Marseille, série I - Droit-lettres n° 6](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54356-1.jpg?v=1788155434&width=533)
![DEMOLOMBE (Charles) – COURS DE CODE NAPOLÉON, tomes 6 à 31 [mq. les t. 7, 11 et 21], édition composite](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35831-1.jpg?v=1788154454&width=533)
![[Affaires générales, Messages de sa Majesté l’Empereur et Proclamations du Roi] – ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS : Directoire exécutif, Ministère de la police générale de la République, (signé Foissac-La-Tour), 24 fructidor An IV, [7 p.] ; Bulletin déc](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4177-1.jpg?v=1788155182&width=533)
