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DANTY (N.), BOICEAU (Jean) et LE VAYER DE BOUTIGNY(Roland)
TRAITÉ DE LA PREUVE PAR TÉMOINS EN MATIÈRE CIVI...
Prix habituel 170,00 €Prix habituel -
[Ordonnances]
PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel -
PERSIL (Eugène)
DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES OU COMMENTAIRE SUR LE...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
DANTY, BOICEAU (Jean) et LE VAYER DE BOUTIGNY(Roland)
TRAITÉ DE LA PREUVE PAR TÉMOINS EN MATIÈRE CIVI...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
LA ROUVIÈRE (Arnaud de)
TRAITÉ DU DROIT DE RETOUR DES DOTS, DES DONATIO...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
MARTY (Jean-Pierre)
LA DISSOCIATION JURIDIQUE DE L’IMMEUBLE, Contri...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
CHAMPENOIS-MARMIER (Marie-Pierre) et FAUCHEUX (Madeleine)
LES RÉGIMES MATRIMONIAUX, Centre d’étude et de ...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
VOIRAND (Gabrielle)
LA VALEUR PRATIQUE DES DIFFÉRENTS RÉGIMES MATRI...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
SPITERI (Pierre)
L’ÉGALITÉ DES ÉPOUX DANS LE RÉGIME MATRIMONIAL ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)
COURS DE DROIT CIVIL, t. VII : LES RÉGIMES MATR...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
SPITERI (Pierre)
L’ÉGALITÉ DES ÉPOUX DANS LE RÉGIME MATRIMONIAL ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
SPITERI (Pierre)
L’ÉGALITÉ DES ÉPOUX DANS LE RÉGIME MATRIMONIAL ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
ROUAST (André), HERZOG (Jacques Bernard), ZAJTAY (Imre)
LE RÉGIME MATRIMONIAL LÉGAL DANS LES LÉGISLATIO...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
PATARIN (Jean), ZAJTAY (Imre) et alii
LE RÉGIME MATRIMONIAL LÉGAL DANS LES LÉGISLATIO...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
WIEDERKEHR (Georges)
LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE DE RÉGIME MATRI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
COLOMER (André)
DROIT CIVIL : RÉGIMES MATRIMONIAUX, 9ème éd.
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BOURBOUSSON (Édouard)
DU MARIAGE, DES RÉGIMES MATRIMONIAUX, DES SUCCE...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
JUGLART (Michel de)
COURS DE DROIT CIVIL AVEC TRAVAUX DIRIGÉS ET SU...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MARTIN (Didier)
L’ENTREPRISE AGRICOLE DANS LES RÉGIMES MATRIMON...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
COLOMER (André)
DROIT CIVIL - RÉGIMES MATRIMONIAUX, 4ème éd.
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri), JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon)
PRÉCIS DE DROIT CIVIL, tome III (Régimes matrim...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
COLOMER (André)
L’INSTABILITÉ MONÉTAIRE ET LES RÈGLES MATRIMONI...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
JULIEN (Pierre)
LES CONTRATS ENTRE ÉPOUX, Préface de Pierre Kay...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
AFTALION (Marcel)
DES LIBÉRALITÉS ENTRE ÉPOUX DE LEUR IMPUTATION ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel
![[Ordonnances] – PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI, ENTRE MESSIEURS LES COMMISSAIRES DU CONSEIL, ET MESSIEURS LES DÉPUTÉS DU PARLEMENT DE PARIS, POUR L’EXAMEN DES ARTICLES DE L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667 ET DE L’ORDONNANCE C](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35344-1_d48a07fe-6cd0-4b23-85ee-a6bc10917db9.jpg?v=1790059646&width=533)
