Résultats de la recherche
-
[Collectif]
ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PARISIEN, Préface de...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA LOI SRU ET LE DROIT DE L’URBANISME, Urbanism...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
PINTO (Roger)
LE RÉGIME DE “L’IMPOSITION UNITAIRE” DANS LES É...
Prix habituel 5,00 €Prix habituel -
LE GALL (Jean-Pierre)
FISCALITÉ FRANÇAISE ET INVESTISSEMENTS DANS LES...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LE GALL (Pierre)
FISCALITÉ FRANÇAISE ET INVESTISSEMENTS DANS LES...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Périodique]
REVUE D’ÉCONOMIE ET DE DROIT IMMOBILIER, numéro...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
SENN (Jean-Patrice)
LES SOCIÉTÉS D’INVESTISSEMENT EN DROIT FRANÇAIS...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
MANIN (Philippe)
DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, coll. Droit Science...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CHESNÉ (Guy)
L’ÉTABLISSEMENT DES ÉTRANGERS EN FRANCE ET LA C...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
Collectif
TEXTES FONDAMENTAUX DE LA CAISSE NATIONALE DE C...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
RÉGULATIONS, Sous la direction de Arnaud SÉE,...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
SIEGAN (Bernard H.)
ECONOMIC LIBERTIES AND THE CONSTITUTION
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CHESNÉ (Guy)
L’ÉTABLISSEMENT DES ÉTRANGERS EN FRANCE ET LA C...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
RÉGULATIONS Sous la direction de Arnaud SÉE Pr...
Prix habituel 39,00 €Prix habituel -
MARTINEZ (Jean-Claude) et MALTA (Pierre di)
DROIT BUDGÉTAIRE, Budget de l’État - Budgets lo...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
NAQUET (E.)
TRAITÉ DES DROITS DE TIMBRE
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
LOISEAU - ROUSSEAU
GUIDE DES DÉLAIS mis au courant du dernier état...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
BOULOUIS (J.) et CHEVALLIER (R.-M.)
GRANDS ARRÊTS DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNA...
Prix habituel 26,00 €Prix habituel -
DAVID (Cyrille)
L’IMPÔT SUR LE REVENU DES MÉNAGES, Assiette imp...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
LAUBADÈRE (André de) et DELVOLVÉ (Pierre)
DROIT PUBLIC ÉCONOMIQUE, coll. Précis Dalloz, 5...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Décret]
DÉCRET PORTANT CODIFICATION DE LA LÉGISLATION E...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
SCHWARTZ (Rodolphe)
ÉTUDE SUR LES DROITS DU SÉNAT FRANÇAIS STATUANT...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Mélanges Loussouarn]
L’INTERNATIONALISATION DU DROIT, Mélanges en l’...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA TRANSMISSION DE L’ENTREPRISE, ENJEUX ET PERS...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel
![[Collectif] – ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PARISIEN, Préface de François Dumont, coll. Travaux et recherches de la Facultés de Droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Sciences Historiques”, n° 16](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41149-1.jpg?v=1766938951&width=533)
![[Collectif] – LA LOI SRU ET LE DROIT DE L’URBANISME, Urbanisme - Fiscalité - Contrats d’aménagement - Procédure - Social, coll. Litec Immo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36368-1.jpg?v=1766934633&width=533)
![[Périodique] – REVUE D’ÉCONOMIE ET DE DROIT IMMOBILIER, numéro 28 1967](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50329-1.jpg?v=1766947345&width=533)
![[Décret] – DÉCRET PORTANT CODIFICATION DE LA LÉGISLATION EN MATIÈRE DE CONTRIBUTIONS INDIRECTES AVEC RÉFÉRENCES AUX LOIS CODIFIÉES](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/6301-1.jpg?v=1790059108&width=533)
![[Mélanges Loussouarn] – L’INTERNATIONALISATION DU DROIT, Mélanges en l’honneur de Yvon Loussouarn, avant-propos de Jacques Béguin et Pierre Bourel](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54581-1.jpg?v=1772796307&width=533)
![[Colloque] – LA TRANSMISSION DE L’ENTREPRISE, ENJEUX ET PERSPECTIVES, Secondes Journées René Savatier (Poitiers, 17 et 18 mars 1988), Publications de la Fac. de droit et des sc. sociales de Poitiers, t. 16](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58165-1.jpg?v=1792593821&width=533)
