Résultats de la recherche
-
DENISART (Jean Baptiste)
COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS...
Prix habituel 320,00 €Prix habituel -
RIPOLL (Acacii Antonii de) [RIPOLL (Acacio Antonio de)]
ACACII ANTONII DE RIPOLL DOMICELLI, PHILOSOPHIÆ...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
DENISART (Jean-Baptiste)
COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS...
Prix habituel 380,00 €Prix habituel -
CARBONNIER (Jean)
DROIT CIVIL, t. I : Introduction - Les personne...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BATAILLE (L.)
PROCÉDURE CONSULAIRE ET OBLIGATIONS DES CAPITAI...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
SOULIÉ (Maurice)
LA MORT ET LA RÉSURRECTION DE M. DE LA PIVARDIÈ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Cour de Cassation]
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION REN...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
MAZEAUD (Henri), CHABAS (François)
DROIT CIVIL, Introduction, personnes, incapacités
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
HÉLIE (Faustin-Adolphe)
PRATIQUE CRIMINELLE DES COURS ET TRIBUNAUX, DRO...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LARGUIER (Jean)
DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, coll. U, série Droit ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
COUCHEZ (Gérard)
PROCÉDURE CIVILE, 6ème Éd.,
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MAYNARD (Geraud de)
NOTABLES ET SINGULIÈRES QUESTIONS DE DROIT ÉCRI...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
[Collectif]
RÉPERTOIRE DE LA JURISPRUDENCE RELATIVE À LA CO...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PLOUVIER (Liliane)
LES DÉCISIONS DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNA...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
EXPILLY (Claude)
PLAIDOYEZ DE MRE. CLAUDE EXPILLY, CHEVALIER, CO...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
BELLEYME (M. de)
ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON L...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BIOCHE (Charles Jules Armand) et alii
DICTIONNAIRE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
BOISSEAU (Victor)
DE L’ÉDIT PROVINCIAL (Droit romain) ; DE LA COM...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DALLANT (René)
LA NOTION DE PRÉPOSÉ DANS L’ARTICLE 1384 DU COD...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
RICHARD (Albert) et MAUCORPS (Maxime)
TRAITÉ DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE EN MATIÈRE D...
Prix habituel 75,00 €Prix habituel -
DAVID (Marcel)
ÉTUDES SUR L’INTERDIT QUOD VI AUT CLAM, Annales...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
RAVIART (Eugène)
PETIT FORMULAIRE PORTATIF DES AVOUÉS suivi des ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
GAUDINO (Antoine)
L’ENQUÊTE IMPOSSIBLE
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État]
JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT. PRINCIPALES DÉ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel
![RIPOLL (Acacii Antonii de) [RIPOLL (Acacio Antonio de)] – ACACII ANTONII DE RIPOLL DOMICELLI, PHILOSOPHIÆ AC V. I. D., OLIM IN OSCENSI UNIVERSITATE legum Interpretis ; nunc verò in Baiulia generali Cataloniæ, & in officio Magistri Rationalis pro S. C. R.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52331-1.jpg?v=1766952032&width=533)
![[Cour de Cassation] – BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE, de 1831 à 1936 [mq. 7 années] ; Tables 1798-1856 (1 vol.) ; 1857-1873 (2 vol.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4285-1_6972dcd5-dd66-40d4-acf4-c9ae70cb66ef.jpg?v=1779695102&width=533)
![[Collectif] – RÉPERTOIRE DE LA JURISPRUDENCE RELATIVE À LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME (1955-1967), éd. bilingue anglo-française](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22693-1.jpg?v=1766926136&width=533)
![[Conseil d’État] – JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT. PRINCIPALES DÉCISIONS 1973-1974 ; 1974-1975 ; 1975-1976 ; 1976-1977 et 1977-1978 et rapport sur l’exécution des décisions des juridictions administratives](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18055-1_1e3c0c83-b874-4f1f-8dcf-6731158f1682.jpg?v=1789982915&width=533)
