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MARMONTEL (Jean-François) et CHAPSAL (Charles-Pierre)
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BARRÉ (Martin)
L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ D’UNE MAISON INDIVID...
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CABIROL (Marcel)
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SALVAGE-GEREST (Pascale)
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BACQUA DE LABARTHE (Napoléon)
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[Thèse non publiée], ZÉNATI (Frédéric)
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[Périodique], GUILLEMOT-SAINT VINEBAULT
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PEYRONNY (Jean-Charles de) et DELAMARRE
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GUILLEBEAU (Charles-Pierre)
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[Périodique]
L’ABEILLE, Journal scientifique, littéraire, ag...
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[Colloque]
L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ DANS LA CONSTRUCTION...
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[Collectif]
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DUMAS (Roland)
LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE
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PATAILLE (J.) et HUGUET (A.)
CODE INTERNATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE...
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COLOMBET (Claude)
PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE, 2e éd., col...
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BRY (Georges)
LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE LITTÉRAIRE ET ARTISTI...
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RECHT (Pierre)
LE DROIT D’AUTEUR, UNE NOUVELLE FORME DE PROPRI...
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HUARD (Adrien) et MACK (Edouard)
RÉPERTOIRE DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JU...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel
![[Thèse non publiée], ZÉNATI (Frédéric) – ESSAI SUR LA NATURE JURIDIQUE DE LA PROPRIÉTÉ, Contribution à la théorie du droit subjectif, Thèse pour le Doctorat d’État en droit soutenue publiquement, 1981, Université Jean Moulin Lyon, Président : S. Ginossar,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45708-1.jpg?v=1791551814&width=533)
![[Périodique], GUILLEMOT-SAINT VINEBAULT – JURISPRUDENCE DE L’ARCHITECTURE, L’ENTREPRISE ET LA PROPRIÉTÉ BÂTIE, RECUEIL JURIDIQUE C.M. ANNÉES 1923 - 1926](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/12564-1.jpg?v=1790507384&width=533)
![[Périodique] – L’ABEILLE, Journal scientifique, littéraire, agricole, commercial, industriel et judiciaire, PROSPECTUS et POÉSIE, [n° 1]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3875-1_50d9cf03-02ec-48a6-859d-9266b22808fd.jpg?v=1789809961&width=533)
![[Colloque] – L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ DANS LA CONSTRUCTION MODERNE, 63ème Congrès des Notaires de France, Clermont-Ferrand, 1965, Introduction de M. Letulle ; t. II - Procès-verbaux des Commissions et des Assemblées](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33459-1.jpg?v=1771858542&width=533)
![[Collectif] – TRADING IN GENES, Development Perspectives on Biotechnology, Trade and Sustainability, Edited by Ricardo Meléndez-Ortiz and Vicente Sánchez](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55130-1.jpg?v=1774860565&width=533)
