Résultats de la recherche
-
BILLAUD-VARENNE
RAPPORT FAIT À LA CONVENTION NATIONALE, au nom ...
Prix habituel 125,00 €Prix habituel -
MOUSSERON (Jean-Marc)
LE DROIT DU BREVETÉ D’INVENTION, CONTRIBUTION À...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
ROBINE (Éric)
LA CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ DEPUIS LA LOI...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy du)
TRAITÉ DES MATIÈRES CRIMINELLES, SUIVANT L’ORDO...
Prix habituel 335,39 €Prix habituel -
VERDIER (Jean-Maurice)
LES DROITS ÉVENTUELS, Contribution l’étude de l...
Prix habituel 106,71 €Prix habituel -
DESLANDES-GRANDPRÉ (Huguette)
LA CONVENTION DE GENÈVE ET SES RÉFORMES SUCCESS...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MAINGUY (Daniel)
LA REVENTE, Préface de Philippe Malaurie, Bibl....
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BOULOUIS (Jean)
ESSAI SUR LA POLITIQUE DES SUBVENTIONS ADMINIST...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
DESBOIS (Henri), FRANÇON (André) et KEREVER (André)
LES CONVENTIONS INTERNATIONALES DU DROIT D’AUTE...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
WEILL (Alex)
LA RELATIVITÉ DES CONVENTIONS EN DROIT PRIVÉ FR...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Convention entre la France et la Sardaigne, divers]
ENSEMBLE DE 16 BULLETINS DES LOIS : Bulletin de...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Collectif]
AVANT-PROJET DE CONVENTION relatif à un droit e...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy)
TRAITÉ DES MATIÈRES CRIMINELLES, SUIVANT L’ORDO...
Prix habituel 310,00 €Prix habituel -
CALASTRENG (Simone)
LA RELATIVITÉ DES CONVENTIONS, Étude de l’artic...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
MAJOROS (Ferenc)
LES CONVENTIONS INTERNATIONALES EN MATIÈRE DE D...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
HAMSON (C.J.)
POUVOIR DISCRÉTIONNAIRE ET CONTRÔLE JURIDICTION...
Prix habituel 60,98 €Prix habituel -
GICQUEL (Jean)
ESSAI SUR LA PRATIQUE DE LA Ve RÉPUBLIQUE, BILA...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Collectif]
BREVETS D’INVENTION FRANÇAIS 1791-1902, UN SIÈC...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
CHAMPENOIS (Gérard)
RÉCLAMATION D’ÉTAT ET REVENDICATION D’ENFANT LÉ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
MITSOU (T.)
LES RAPPORTS ENTRE CONVENTION COLLECTIVE ET SEN...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
RENOUARD (Augustin-Charles)
TRAITÉ DES BREVETS D’INVENTION, éd. entièrement...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
LEVENEUR (Laurent)
SITUATIONS DE FAIT ET DROIT PRIVÉ, Préface de M...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
PERRÈVE (J.)
MANUEL DES COURS D’ASSISES Résolvant d’après la...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
FRANÇOIS (Clément)
L’ACTE JURIDIQUE IRRÉGULIER EFFICACE, Contribut...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel
![[Convention entre la France et la Sardaigne, divers] – ENSEMBLE DE 16 BULLETINS DES LOIS : Bulletin des lois n° 313, Ordonnance du roi sur la Prime des Sucres, 8 juillet 1834, [16 p.] ; Bulletin des lois n° 388, Ordonnance du Roi relatives aux Douanes, 10](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4185-1_5249ac4a-d21d-4af1-b8fc-df7946250757.jpg?v=1788155260&width=533)
![[Collectif] – AVANT-PROJET DE CONVENTION relatif à un droit européen des brevets élaboré par le groupe de travail “Brevets”, texte allemand - français](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24907-1_63d74b09-d35b-483e-b658-629682040c22.jpg?v=1779694006&width=533)
![[Collectif] – BREVETS D’INVENTION FRANÇAIS 1791-1902, UN SIÈCLE DE PROGRÈS TECHNIQUE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45063-1_6754907e-464f-4446-a030-9a269db2f8af.jpg?v=1785077937&width=533)
