Résultats de la recherche
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SPITERI (Pierre)
L’ÉGALITÉ DES ÉPOUX DANS LE RÉGIME MATRIMONIAL ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
GIRON (Patrice)
PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE PAR CAPITALIS...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
BELLET-VERRIER (Hubert)
MÉMORIAL ALPHABÉTIQUE DES CHOSES CONCERNANT LA ...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
PATARIN (Jean), ZAJTAY (Imre) et alii
LE RÉGIME MATRIMONIAL LÉGAL DANS LES LÉGISLATIO...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
TIMBAL (Prosper)
DES DONATIONS RÉMUNÉRATOIRES EN DROIT ROMAIN ET...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
STOURM (René)
SYSTÈMES GÉNÉRAUX D’IMPÔTS. Impôts sur le capit...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
DEFRÉNOIS (Paul)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE SUR LES DÉCLARATIO...
Prix habituel 53,36 €Prix habituel -
BELLUGA (Petrus) et SANCTUS MARTINUS (Richardus)
SPECULUM PRINCIPUM AC IUSTITIÆ EXCELLENTISSIMI ...
Prix habituel 1.000,00 €Prix habituel -
MEYER (Jonas Daniel)
ESPRIT, ORIGINE ET PROGRÈS DES INSTITUTIONS JUD...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
D. B. [LE LABOUREUR (Jean)]
HISTOIRE DE LA PAIRIE DE FRANCE ET DU PARLEMENT...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
[Caricature satyrique]
IMPÔT PERSONNEL ET INQUISITORIAL SUR LE REVENU,...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
RICARD (Jean-Marie)
TRAITÉ DES DONATIONS ENTRE-VIFS ET TESTAMENTAIR...
Prix habituel 550,00 €Prix habituel -
PATRU
ŒUVRES DIVERSES DE MR. PATRU DE L’ACADÉMIE FRAN...
Prix habituel 426,86 €Prix habituel -
SERISAY (Guillaume de), MONTRUEL (Jean de) et BOUTHILLER (Denis)
PLAIDOYERS ET RESPONSES CONCERNANT LE PRIVILÈGE...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
DE CURTE (Rochi) [CURTIUS (Rochus)]
TRACTATUS PUTILIS & QUOTIDIANUS DE JUREPATRONAT...
Prix habituel 2.400,00 €Prix habituel -
CEFALUS (Johannes)
CONSILIORUM, SIVE RESPONSORUM JURIS, D. IOANNIS...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
BONIFACE (Hyacinte de)
SUITE D’ARRESTS NOTABLES DE LA COUR DE PARLEMEN...
Prix habituel 480,00 €Prix habituel -
MARTIN (Didier)
L’ENTREPRISE AGRICOLE DANS LES RÉGIMES MATRIMON...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[La Pragmatique Sanction]
LA PRAGMATIQUE SANCTION CONTENANT LES DECRETS D...
Prix habituel 1.400,00 €Prix habituel -
COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri), JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon)
PRÉCIS DE DROIT CIVIL, tome III (Régimes matrim...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
SURDON (Georges)
LA FRANCE EN AFRIQUE DU NORD, Ouvrage honoré d’...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
COLOMER (André)
L’INSTABILITÉ MONÉTAIRE ET LES RÈGLES MATRIMONI...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Cour des Aides - Lamoignon]
TRÈS-HUMBLES ET TRÈS-RESPECTUEUSES REMONTRANCES...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
DUMOULIN (Charles)
STILUS ANTIQUUS suprema curiae amplissimi ordin...
Prix habituel 533,57 €Prix habituel
![D. B. [LE LABOUREUR (Jean)] – HISTOIRE DE LA PAIRIE DE FRANCE ET DU PARLEMENT DE PARIS, Où l’on traite aussi des Électeurs de l’Empire, & du Cardinalat. On y a joint des Traités touchant les Pairies d’Angleterre, & l’Origine des Grands d’Espagne](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39884-1.jpg?v=1766937791&width=533)
![[Caricature satyrique] – IMPÔT PERSONNEL ET INQUISITORIAL SUR LE REVENU, L’ÉTAT MANQUERA-T-IL D’ARGENT ? UN TOUR DE VIS ET ALLEZ DONC !! Affiche du Comité d’Études et de Défense Fiscale, lithographie de Miercoles](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/29825-1.jpg?v=1766930586&width=533)
![DE CURTE (Rochi) [CURTIUS (Rochus)] – TRACTATUS PUTILIS & QUOTIDIANUS DE JUREPATRONATUS : Clarissimi ustriusq censure doctoris domini Rochi de Curte Papieñ. iura canonica ordinarie legentis in alma Cicinési academia : per euz editus : super rubrica de Jur](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54951-1.jpg?v=1788155653&width=533)
![[La Pragmatique Sanction] – LA PRAGMATIQUE SANCTION CONTENANT LES DECRETS DU CONCILE NATIONAL DE L’ÉGLISE GALLICANE, ASSEMBLÉE EN LA VILLE DE BOURGES, AU RÈGNE DU ROY CHARLES SEPTIESME. Avec le Concordat d’icelle, entre le très chrestien Roy François prem](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27327-1.jpg?v=1766929234&width=533)
![[Cour des Aides - Lamoignon] – TRÈS-HUMBLES ET TRÈS-RESPECTUEUSES REMONTRANCES, Que présentent au Roi notre très-honoré Souverain & Seigneur, les Gens tenans sa Cour des Aides à Paris](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57385-1_1e7233f1-e41c-4a37-8fc9-a3f515a4e747.jpg?v=1788156992&width=533)
