Résultats de la recherche
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DURANT-FARGET (G.)
LE CODE DE LA PROPRIÉTÉ IMMOBILIÈRE À L’USAGE D...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CONTRAMONT (M. de)
COMMENTAIRE DES TARIFS DU CONTRÔLE DES ACTES, E...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, coordonné par ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Bulletin des lois de l’Empire français]
BULLETIN DES LOIS DE L’EMPIRE FRANÇAIS, 4e séri...
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AUBRY (François-Xavier)
L’ENCADREMENT JURIDIQUE DE LA POLITIQUE D’AMÉNA...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MONSARRAT (Gaston)
CONTRATS DES COMMUNES, des Sections de Communes...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[DATAR]
SCHÉMA GÉNÉRAL D’AMÉNAGEMENT DE LA FRANCE : LES...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
SAINT ALARY (Roger)
LE DROIT DE LA CONSTRUCTION, coll. Que sais-je ?
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BARRY (Charles)
COMMENTAIRE DES CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif]
ASENTAMIENTOS HUMANOS, URBANISMO Y VIVIENDA. Co...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MORELLI (Gaston de)
DE LA CONDITION EN TEMPS DE PAIX DES PROPRIÉTÉS...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
HUBERT (Alfred)
LE CONTRAT D’INGÉNIERIE-CONSEIL, 2e éd. revue e...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
HEYMANN (Arlette)
L’EXTENSION DES VILLES, coll. Dossiers Thémis
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Sous la direction de SEGAUD (Marion), BRUN (Jacques) & DRIANT (Jean-Claude)]
DICTIONNAIRE DE L’HABITAT ET DU LOGEMENT
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GONZALEZ (Joaquin V.)
LEGISLACION DE MINAS - Lecciones dictadas en la...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BOUDEVILLE (Jacques-R.)
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET POLARISATION
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
POTHIER (Robert-Joseph)
TRAITÉ DU CONTRAT DE LOUAGE, selon les règles t...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Code], MEULENAERE (O. de)
CODE CIVIL ALLEMAND ET LOI D’INTRODUCTION PROMU...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Sous la direction de DEBOUY (Christian)]
DROIT ET FINANCEMENT DU LOGEMENT SOCIAL
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
AUBY (Jean-François)
ORGANISATION ADMINISTRATIVE DU TERRITOIRE, Bibl...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
GRAUX (Lucien)
LES ARRÊTÉS MUNICIPAUX ET LES LOIS SANITAIRES D...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Code], GAUTHIER (A.-A.)
CODE DES PLACEMENTS FONCIERS - LÉGISLATION SUR ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
GANGHOFFER (Roland)
L’ÉVOLUTION DES INSTITUTIONS MUNICIPALES EN OCC...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
MONTMERLE (Jacques), CASTON (Albert)
PASSATION ET EXÉCUTION DES MARCHÉS DE TRAVAUX P...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel
![DURANT-FARGET (G.) – LE CODE DE LA PROPRIÉTÉ IMMOBILIÈRE À L’USAGE DES ARCHITECTES, DES ENTREPRENEURS, DES PROPRIÉTAIRES, Préface de M. A. Chrétien-Lalanne, t. I [seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36159-1.jpg?v=1766934424&width=533)
![[Collectif] – LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, coordonné par Maryvonne Bonnard, coll. Les Notices](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41031-1.jpg?v=1766938863&width=533)
![[Bulletin des lois de l’Empire français] – BULLETIN DES LOIS DE L’EMPIRE FRANÇAIS, 4e série, tome XVI, contenant les lois rendues pendant le Premier Semestre 1812 (n° 414 - 439)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/12470-1_dbea78c6-3839-4ea5-9e8a-3c0a9fc71488.jpg?v=1766916262&width=533)
![[DATAR] – SCHÉMA GÉNÉRAL D’AMÉNAGEMENT DE LA FRANCE : LES FIRMES MULTINATIONALES, coll. Travaux et recherches de prospective, Février 1973](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22740-1.jpg?v=1766926187&width=533)
![[Collectif] – ASENTAMIENTOS HUMANOS, URBANISMO Y VIVIENDA. Cometido del Poder Publico en la Segunda Mitad del Siglo XX, sous la direction de J. Silva-Herzog Flores, M. Gonzalez-Avelar et L. Cortinas-Pelaez](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22309-1.jpg?v=1766925927&width=533)
![[Sous la direction de SEGAUD (Marion), BRUN (Jacques) & DRIANT (Jean-Claude)] – DICTIONNAIRE DE L’HABITAT ET DU LOGEMENT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42081-1.jpg?v=1766939915&width=533)
![[Code], MEULENAERE (O. de) – CODE CIVIL ALLEMAND ET LOI D’INTRODUCTION PROMULGUÉS LE 18 AOÛT 1896 POUR ENTRER EN VIGUEUR LE 1er JANVIER 1900](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46921-1.jpg?v=1766943871&width=533)
![[Sous la direction de DEBOUY (Christian)] – DROIT ET FINANCEMENT DU LOGEMENT SOCIAL](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42091-1.jpg?v=1766939930&width=533)
![[Code], GAUTHIER (A.-A.) – CODE DES PLACEMENTS FONCIERS - LÉGISLATION SUR LE CRÉDIT FONCIER DE FRANCE (MAI 1862) - STATUTS ET RENSEIGNEMENTS (JANVIER 1870)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/12507-1_28e0cb29-26ba-473d-9915-c30d5cca5ef6.jpg?v=1766916285&width=533)
